Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/06/2013
DÉCRETS ET ARRÊTÉS INTÉRESSANT L'AGRICULTURE, LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE Insérés dans le «Journal Officiel île l'Indo-Chine » b
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Le Journal Officiel de l'Indo-Chine française paraît le lundi et le jeudi, à Saigon et à Hanoi.
La première partie (Edition de Saigon) comprend tous les actes émanant du Gouvernement général et des Services genéraux, qu'ils concernent l'en- semble ou l'un quelconque seulement des pays de l'Indo-Chine, et ceux qui émanent des Administrations locales de la Cochinchine, du Cambodge et du Laos.
Le seconde partie (Edition de Hanoi) comprend tous les actes émanant du Gouvernement général et des Services généraux qui concernent soit l'ensemble de l'Indo-Chine, soit l'Annam ou le Tonkin et enfin les actes qui émanent des Administrations locales de l'Annam et du Tonkin.
Pour simplifier, la première et la deuxième partie sont simplement désignées ci-dessous par les chiffres romains 1 ou 11, avec le numéro et la date. Nous avons supprimé la désignation Journal Ofliciel, et adopté un classement logique des matières faisant l'objet des décrets ou arrêtés. Cette classification est développée par ordre alphabétique, pour faciliter les recherches ultérieures.
Colonisation.
Annam.
II, no 55, 9 juillet. — Arrêté faisant concession provisoire à M. Robert de ter- rains domaniaux dans la province de Hatinh, 500 hec- tares (page 625).
Tonkin.
II, n° 54, 5 juillet. — Arrêté faisant concession provisoire à M. Boisson (Daniel-Octave-Auguste) d'un terrain domanial à Quang-- yen, 3,000 hectares (page 606).
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