Conditions générales d’utilisation

NumBA, la bibliothèque numérique du Cirad en agronomie tropicale a été réalisée à partir des outils développés par la Bibliothèque nationale de France (BnF) pour sa bibliothèque numérique Gallica. Hébergée par la BnF, elle donne accès à des reproductions numériques d'œuvres tombées pour la plupart dans le domaine public. Les contenus de NumBA sont mis à disposition en moyenne définition.

La réutilisation des contenus identifiés : « Source : Cirad » est soumise à la licence ouverte Etalab.

La licence ouverte Etalab permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles. La seule obligation est de : créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution).

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  • des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être réutilisés sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.
  • des reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale de France. Celles-ci sont signalées par la mention "Source : Bibliothèque nationale de France". Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 :
    • La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
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