Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS
NOUVELLES-HÉBRIDES Admission du café, du cacao et du maïs des Nouvelles-Hébrides en France et dans les colonies françaises Par décret, en date du 6 août 1921, les quantités de produits originaires des exploitations françaises des Nouvelles-Hébrides qui pourront être admises en France, en Nouvelle-Calédonie et dans les autres possessions françaises du 1er juillet 1921 au 30 juin 1922 dans les conditions établies par les décrets susvisés des 12 novembre 1901 et 16 avril 1904 ont, été fixées comme suit : En France et en Nouvelle-Calédonie :
Café 517.500 kilogr.
Cacao 926.500 -
En Nouvelle-Calédonie :
Maïs 1.544.000 kilogr.
Dans les colonies françaises autres que la Nouvelle-Calédonie : Café 50.000 kilogr.
Cacao 5.000 -
(Journal officiel de la République française du 11 août 1921).
ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DE L'OCÉANIE Admission en France de la vanille Par décret, en date du 10 août 1921, la quantité de vanille originaire de l'Océanie, qui pourra être admise en France, du 1er juillet 1921 au 30 juin 1922, dans les conditions établies par le décret du 30 juin 1892, a été fixée à 120.000 kilogrammes.
(Journal officiel de la République française du 13 août 1921.) GUINÉE FRANÇAISE Admission en France de café et de bananes Un décret, en date du 26 août 1921, a fixé, ainsi qu'il suit, les quantités de produits coloniaux qui pourront être introduites en France, du 1er juillet 1921 au 30 juin 1922, au bénéfice de l'exemption pour les bananes et de la détaxe de 78 francs, sur le tarif minimum métropolitain, pour le café.
Café : 20 tonnes ; Bananes : 500 tonnes.
(Journal officiel de la République française du 30 août 1921).
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NOMINATIONS ET MUTATIONS
Afrique Occidentale Française Par arrêté du 17 septembre 1921, M. Blondeleau (Louis) a été nommé ingénieur adjoint stagiaire d'agriculture, à compter du 1er août 1920, et mis à la disposition du Gouverneur général de l'Afrique Occidentale Française.
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