Titre : Bulletin économique de l'Indochine
Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Saïgon)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)
Date d'édition : 1910-01-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 55886 Nombre total de vues : 55886
Description : 01 janvier 1910 01 janvier 1910
Description : 1910/01/01 (A13,N82)-1910/02/28. 1910/01/01 (A13,N82)-1910/02/28.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65331275
Source : CIRAD, 2013-106464
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/09/2013
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- SOMMAIRE
- .......... Page(s) .......... 1
- .......... Page(s) .......... 12
- Notes nouvelles sur le Camphre, par M. J. LAN, Sous-inspecteur des Services agricoles et commerciaux.......... Page(s) .......... 33
- .......... Page(s) .......... 41
- Renseignements:
- .......... Page(s) .......... 67
- .......... Page(s) .......... 67
- .......... Page(s) .......... 69
- .......... Page(s) .......... 70
- .......... Page(s) .......... 74
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- .......... Page(s) .......... 75
- .......... Page(s) .......... 76
- .......... Page(s) .......... 77
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- .......... Page(s) .......... 79
- .......... Page(s) .......... 80
- .......... Page(s) .......... 82
- .......... Page(s) .......... 83
- .......... Page(s) .......... 92
- 63 -
ANCIEN TARIF NOUVEAU TARIF
Liqueurs, cordiaux et tous spiritueux Blackberry et eau de vie de gingem- -
composés non dénommmés. o§65 bre, litre de preuve. 0 $.)0
Si le degré de preuve des liqueurs Coktails, liqueurs, cordiaux, et autres
classés sous les 2 derniers paragra- boissons spiritueuses et bitters non
phes est supérieur à io5°, celles-ci dénommés, litre de preuve. o 65
devront acquitter une surtaxe de
0,25 par litre. Vins mousseux, titre. 1 00
Vins mousseux, titre. o 85 Vins ordinaires, vermouth, sake,
Vins fins, y compris les vins dits gé- contenant 14 d'alcool ou moins :
néreux et les vins de dessert ou de (a) en récipient contenant plus de 2
liqueur : litres, titre. o 02
(a) en fûts, barils ou 1/2 barils, litre. o 25 (b) en récipient contenant 2 litres ou
(b) en bouteilles, flacons, dames- moins, litre o 075
jeannes et autres contenants simi- Minimum de perception 4o "A
laires, litre o 40 Vins ordinaires, vermouth, sake,
Vins ordinaires : contenant plus de 14 :
(Q) en fûts, barils ou 1/2 barils, litre. o o5 (a) en récipient contenant plus de 2
(b) en dames-jeannes, flacons, bou- litres, titre. 0 15
teilles et autres contenants simi- (b) en récipient contenant 2 litres ou
lairp.s, titre. o 10 moins, titre o 25
Jus de fruits, pur ou avec le sucre Minimum de perception 5o
Idlspensable à sa conservation, Tout vin contenant plus de 24 '/„
sirop de fruit et pulpes de fruits, d'alcool sera classé comme boisson
litre. o 05 spiritueuse et payera o,65 par litre
de preuve.
Jus de fruit, pur ou avec le sucre
nécessaire à sa conservation, sans
alcool ou n'en contenant pas plus
de 4 %, litre 0$o5
Lorsque le litre de preuve est indiqué comme
base de la taxation, chaque litre de jauge
comptera au moins comme 1 litre de preuve.
Toute imitation de whiskey, rhum, genièvre,
brandy, liqueurs ou vins, importés sous
n'importe quelle dénomination acquitteront
la plus haute taxe prévue pour les articles
véritables qu'ils sont sensés représenter
plus une surtaxe de 5o %•
En plus des droits de douane les vins et spiritueux auront à acquitter au fisc
les droits suivants :
Alcools distillés et liqueurs produits par la fermentation des grains 0$35 par
litre de preuve.
Alcools distillés et liqueurs produites par la fermentation de tout autre subs-
lnceo $ 10 par litre de preuve jusqu'au 1er janvier 1910 et après cette date
T' Q;:> par litre de preuve.
Vins mousseux, 0$5o par litre.
Vins ordinaires contenant 14 d'alcool ou moins 0 $ 04 par litre.
Vins ordinaires contenant plus de 14 d'alcool, 0 $ 075 par litre.
ANCIEN TARIF NOUVEAU TARIF
Liqueurs, cordiaux et tous spiritueux Blackberry et eau de vie de gingem- -
composés non dénommmés. o§65 bre, litre de preuve. 0 $.)0
Si le degré de preuve des liqueurs Coktails, liqueurs, cordiaux, et autres
classés sous les 2 derniers paragra- boissons spiritueuses et bitters non
phes est supérieur à io5°, celles-ci dénommés, litre de preuve. o 65
devront acquitter une surtaxe de
0,25 par litre. Vins mousseux, titre. 1 00
Vins mousseux, titre. o 85 Vins ordinaires, vermouth, sake,
Vins fins, y compris les vins dits gé- contenant 14 d'alcool ou moins :
néreux et les vins de dessert ou de (a) en récipient contenant plus de 2
liqueur : litres, titre. o 02
(a) en fûts, barils ou 1/2 barils, litre. o 25 (b) en récipient contenant 2 litres ou
(b) en bouteilles, flacons, dames- moins, litre o 075
jeannes et autres contenants simi- Minimum de perception 4o "A
laires, litre o 40 Vins ordinaires, vermouth, sake,
Vins ordinaires : contenant plus de 14 :
(Q) en fûts, barils ou 1/2 barils, litre. o o5 (a) en récipient contenant plus de 2
(b) en dames-jeannes, flacons, bou- litres, titre. 0 15
teilles et autres contenants simi- (b) en récipient contenant 2 litres ou
lairp.s, titre. o 10 moins, titre o 25
Jus de fruits, pur ou avec le sucre Minimum de perception 5o
Idlspensable à sa conservation, Tout vin contenant plus de 24 '/„
sirop de fruit et pulpes de fruits, d'alcool sera classé comme boisson
litre. o 05 spiritueuse et payera o,65 par litre
de preuve.
Jus de fruit, pur ou avec le sucre
nécessaire à sa conservation, sans
alcool ou n'en contenant pas plus
de 4 %, litre 0$o5
Lorsque le litre de preuve est indiqué comme
base de la taxation, chaque litre de jauge
comptera au moins comme 1 litre de preuve.
Toute imitation de whiskey, rhum, genièvre,
brandy, liqueurs ou vins, importés sous
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plus une surtaxe de 5o %•
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litre de preuve.
Alcools distillés et liqueurs produites par la fermentation de tout autre subs-
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Vins mousseux, 0$5o par litre.
Vins ordinaires contenant 14 d'alcool ou moins 0 $ 04 par litre.
Vins ordinaires contenant plus de 14 d'alcool, 0 $ 075 par litre.
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