Titre : Bulletin économique de l'Indochine
Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Saïgon)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)
Date d'édition : 1910-01-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 55886 Nombre total de vues : 55886
Description : 01 janvier 1910 01 janvier 1910
Description : 1910/01/01 (A13,N82)-1910/02/28. 1910/01/01 (A13,N82)-1910/02/28.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65331275
Source : CIRAD, 2013-106464
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/09/2013
- Aller à la page de la table des matièresNP
- SOMMAIRE
- .......... Page(s) .......... 1
- .......... Page(s) .......... 12
- Notes nouvelles sur le Camphre, par M. J. LAN, Sous-inspecteur des Services agricoles et commerciaux.......... Page(s) .......... 33
- .......... Page(s) .......... 41
- Renseignements:
- .......... Page(s) .......... 67
- .......... Page(s) .......... 67
- .......... Page(s) .......... 69
- .......... Page(s) .......... 70
- .......... Page(s) .......... 74
- .......... Page(s) .......... 74
- .......... Page(s) .......... 75
- .......... Page(s) .......... 76
- .......... Page(s) .......... 77
- .......... Page(s) .......... 77
- .......... Page(s) .......... 79
- .......... Page(s) .......... 80
- .......... Page(s) .......... 82
- .......... Page(s) .......... 83
- .......... Page(s) .......... 92
— 48 —
ANCIEN TARIF NOUVEAU TARIF
Ces surtaxes sont ainsi calculées : Tissus bro- Sans modification.
dés à la main ou à la machine après
le tissage, ou avec application de passe-
menterie, acquitteront en plus de la taxe
qui leur est applicable, une surtaxe de
3o •/
Si la broderie contient des fils, de la cannetille Sans modification.
ou des paillettes de métaux commun ou
d'argent, la surtaxe sera de 60 des droits
applicables.
Si les fils, la cannetille ou les paillettes sont Sans modification.
en or, la surtaxe sera de 100
Piqués de tous genres K. N o$45 Piqués de tous genres K. N. o$38
Couvertures de coton : Couvertures de coton :
(a) écrues, demi-blanchies, ou manu- (a) imprimées ou manufacturées avec
facturées avec des fils teints, quand des fils de couleur en pièce K. iN.. o 13
le nombre des fils de couleur,comp-
tés dans la chaîne et dans la trame
n'excède pas i/5 du nombre total de
fils composant le tissu kilo net. o 08
(b) blanchies, teintes en pièce, ou (b) les autres, en pièce K. N. o 10
manufacturées avec des fils teints,
quand le nombre des fils teints
comptés dans la chaîne et dans la
trame n'excède la 1/2 du nombre
des fils du tissu kilog. net. o 14
(c) imprimées ou manufacturées avec
des fils teints, dont le nombre excè-
de la 1/2 des fils du tissu kilog.
net. 0 20
(Note) Les couvertures séparées ou par paire, (Note) Toutes les couvertures de coton sé-
ourlées ou brodées, devront acquitter une parées ou en paires, ourlées ou brodées,
surtaxe de 3o en sus des droits. ou non, devront acquitter, en sus des droits
une surtaxe de 3o
Peluches. — Velours, velours de co- 1
ton et autres tissus veloutés sauf
les serviettes K. N. 0$47 idem K. N. o $ 50
(a) peignoire de bain et serviettes
avec chaîne pelucheuse K. N. 0 25 idem 25 ° /, ad val.
Articles tricotés. Articles tricotés.
(a) en pièce K. N. o 15 (a) en pièce 20 ad val.
(b) jerseys, chemisettes ::et caleçons (b) jerseys, chaussettes, cale-
K. N. o 35 çons, chemisettes, bas K. N. 25 —
(c) bas, chaussettes, gants et autres (c) autres articles 35 —
mêmes articles K. N. o 40
Aucun de ces articles n'acquittera un droit Les articles précédents qui seraient brodés
inférieure à 25 ad valorem. acquitteront en plus de la taxe une surtaxe
de 3o calculée sur le montant exact des
droits.
ANCIEN TARIF NOUVEAU TARIF
Ces surtaxes sont ainsi calculées : Tissus bro- Sans modification.
dés à la main ou à la machine après
le tissage, ou avec application de passe-
menterie, acquitteront en plus de la taxe
qui leur est applicable, une surtaxe de
3o •/
Si la broderie contient des fils, de la cannetille Sans modification.
ou des paillettes de métaux commun ou
d'argent, la surtaxe sera de 60 des droits
applicables.
Si les fils, la cannetille ou les paillettes sont Sans modification.
en or, la surtaxe sera de 100
Piqués de tous genres K. N o$45 Piqués de tous genres K. N. o$38
Couvertures de coton : Couvertures de coton :
(a) écrues, demi-blanchies, ou manu- (a) imprimées ou manufacturées avec
facturées avec des fils teints, quand des fils de couleur en pièce K. iN.. o 13
le nombre des fils de couleur,comp-
tés dans la chaîne et dans la trame
n'excède pas i/5 du nombre total de
fils composant le tissu kilo net. o 08
(b) blanchies, teintes en pièce, ou (b) les autres, en pièce K. N. o 10
manufacturées avec des fils teints,
quand le nombre des fils teints
comptés dans la chaîne et dans la
trame n'excède la 1/2 du nombre
des fils du tissu kilog. net. o 14
(c) imprimées ou manufacturées avec
des fils teints, dont le nombre excè-
de la 1/2 des fils du tissu kilog.
net. 0 20
(Note) Les couvertures séparées ou par paire, (Note) Toutes les couvertures de coton sé-
ourlées ou brodées, devront acquitter une parées ou en paires, ourlées ou brodées,
surtaxe de 3o en sus des droits. ou non, devront acquitter, en sus des droits
une surtaxe de 3o
Peluches. — Velours, velours de co- 1
ton et autres tissus veloutés sauf
les serviettes K. N. 0$47 idem K. N. o $ 50
(a) peignoire de bain et serviettes
avec chaîne pelucheuse K. N. 0 25 idem 25 ° /, ad val.
Articles tricotés. Articles tricotés.
(a) en pièce K. N. o 15 (a) en pièce 20 ad val.
(b) jerseys, chemisettes ::et caleçons (b) jerseys, chaussettes, cale-
K. N. o 35 çons, chemisettes, bas K. N. 25 —
(c) bas, chaussettes, gants et autres (c) autres articles 35 —
mêmes articles K. N. o 40
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inférieure à 25 ad valorem. acquitteront en plus de la taxe une surtaxe
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