Presse et revues
88 pages
Titre : Bulletin économique de l'Indochine
Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Saïgon)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)
Date d'édition : 1904-10-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 55886 Nombre total de vues : 55886
Description : 01 octobre 1904 01 octobre 1904
Description : 1904/10/01 (A7,N34)-1904/10/31. 1904/10/01 (A7,N34)-1904/10/31.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6530769n
Source : CIRAD, 2013-106464
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 23/09/2013
- 1136 -
Colonisation
Cochinchine
B. A. n°46, 1er septembre 1901. — Arrêté du 30 juin 1904, concédant gratuitement à M. Cham-
baud un terrain domanial (624 h 75 a), situé dans la
province de Tanan (p. 2893).
— Arrêté du 8 juillet 1904, portant concession gratuite au
nommé Tran-ba-Diep d'un terrain domanial (117 55 a),
situé dans la province de Long-xuyên (p. 2294).
— Arrêté du 8 juillet 1904, concédant gratuitement au nommé
Trang-Vuong un terrain domanial (22 h 70 a), situé dans
la province de Thudaumot (p. 2294).
— Arrêté du 8 juillet 1904, portant concession gratuite au
nommé Phan-van-So d'une partie de terrain (10 h 75 a 38c),
appartenant au Domaine et situé dans la province de
Thudaumot (p. 2295).
- Arrêté du 8 juillet 1904, substituant M. Canavaggio dans
tous les droits et charges que possédait M. Bérenguier
sur la partie inculte d'une concession (572 h), située
dans la province de Bienhoa (p. 2296).
- Arrêté du 11 juillet 1904, concédant gratuitement à M. Au-
bert un terrain domanial (338 h 25 a), situé dans la pro-
vince de Mytho (p. 2297).
B. A. n° 47, 8 septembre 1904. - Arrêté du 3 septembre 1904, prononçant le retour au
Domaine local de diverses parcelles de terrains (17 Il 55 a),
sises au village de Long-chieu, canton de Binh-lam (Thu-
daumot) (p. 2375).
B. A. n°50, 29 septembre 1901. — Arrêté du 17 septembre 1904, prononçant le retour au do-
maine local des concessions (139 h 71 a 20 c), sises au
village de Vinh-loc, canton de Binh-thang-Trung (Gia-
dinh), accordées à des indigènes de ladite province, par
arrêtés du 7 janvier 1901 (p. 2680).
- Arrêté du 17 septembre 1904, prononçant le retour au
Domaine local de la concession (205 h 92 a), située sur le
territoire du village de Duc-hoa, canton de Cau-an-ha
(Cholon), accordée à M. Fuynel, avocat général à Saigon,
par arrêté du 18 février 1899 (p. 2683).
Tonkin
B. A. nO 17, 5 septembre 1901.—Arrêté du 8 août 1904, concédant définitivement à M. Côme
une parcelle de 18 hectares sur sa concession provisoire
à Langson (p. 761).
- Arrêté du 8 août 1904, faisant concession provisoire à
à M. Hardy d'un terrain domanial (12 h) à Langson (p.762).
- Arrêté du 14 août 1904, faisant concession définitive à M. J.
Peyre d'un terrain domanial (159 h 60 a), à Quang-yên,
(p. 764).
B. A. n° 18, 19 septembre 1904. — Arrêté du 23 août 1904, prononçant la déchéance de
M. Henry Binder de tous ses droits sur des terrains do-
maniaux à Quang-yên qui lui avaient été. accordés en con-
cession provisoire (p. 819).
- Arrêté du 1er septembre 1904, faisant concession: définitive
à M. Moricede terrains domaniaux (170 h 31 a), à Sontay,
(p. 822).
Colonisation
Cochinchine
B. A. n°46, 1er septembre 1901. — Arrêté du 30 juin 1904, concédant gratuitement à M. Cham-
baud un terrain domanial (624 h 75 a), situé dans la
province de Tanan (p. 2893).
— Arrêté du 8 juillet 1904, portant concession gratuite au
nommé Tran-ba-Diep d'un terrain domanial (117 55 a),
situé dans la province de Long-xuyên (p. 2294).
— Arrêté du 8 juillet 1904, concédant gratuitement au nommé
Trang-Vuong un terrain domanial (22 h 70 a), situé dans
la province de Thudaumot (p. 2294).
— Arrêté du 8 juillet 1904, portant concession gratuite au
nommé Phan-van-So d'une partie de terrain (10 h 75 a 38c),
appartenant au Domaine et situé dans la province de
Thudaumot (p. 2295).
- Arrêté du 8 juillet 1904, substituant M. Canavaggio dans
tous les droits et charges que possédait M. Bérenguier
sur la partie inculte d'une concession (572 h), située
dans la province de Bienhoa (p. 2296).
- Arrêté du 11 juillet 1904, concédant gratuitement à M. Au-
bert un terrain domanial (338 h 25 a), situé dans la pro-
vince de Mytho (p. 2297).
B. A. n° 47, 8 septembre 1904. - Arrêté du 3 septembre 1904, prononçant le retour au
Domaine local de diverses parcelles de terrains (17 Il 55 a),
sises au village de Long-chieu, canton de Binh-lam (Thu-
daumot) (p. 2375).
B. A. n°50, 29 septembre 1901. — Arrêté du 17 septembre 1904, prononçant le retour au do-
maine local des concessions (139 h 71 a 20 c), sises au
village de Vinh-loc, canton de Binh-thang-Trung (Gia-
dinh), accordées à des indigènes de ladite province, par
arrêtés du 7 janvier 1901 (p. 2680).
- Arrêté du 17 septembre 1904, prononçant le retour au
Domaine local de la concession (205 h 92 a), située sur le
territoire du village de Duc-hoa, canton de Cau-an-ha
(Cholon), accordée à M. Fuynel, avocat général à Saigon,
par arrêté du 18 février 1899 (p. 2683).
Tonkin
B. A. nO 17, 5 septembre 1901.—Arrêté du 8 août 1904, concédant définitivement à M. Côme
une parcelle de 18 hectares sur sa concession provisoire
à Langson (p. 761).
- Arrêté du 8 août 1904, faisant concession provisoire à
à M. Hardy d'un terrain domanial (12 h) à Langson (p.762).
- Arrêté du 14 août 1904, faisant concession définitive à M. J.
Peyre d'un terrain domanial (159 h 60 a), à Quang-yên,
(p. 764).
B. A. n° 18, 19 septembre 1904. — Arrêté du 23 août 1904, prononçant la déchéance de
M. Henry Binder de tous ses droits sur des terrains do-
maniaux à Quang-yên qui lui avaient été. accordés en con-
cession provisoire (p. 819).
- Arrêté du 1er septembre 1904, faisant concession: définitive
à M. Moricede terrains domaniaux (170 h 31 a), à Sontay,
(p. 822).
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