Le moment parait donc venu de sanctionner la réglementation déjà en vigueur sur cette Matière.
J'ai, à cet effet, préparé le projet de décret ci-joint que, d'accord avec M. le Garde des Sceau*, Ministre de la Justice, j'ai l'honneur de soumettre à votre signature.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect.
Le Ministre des Colollies, A. LEBRUN.
Le Président de la République française, Vu l'article 18 du sénatus-consulte du 5 mai 1854 ; \'U l'article 4 du décret du 1er décembre 1858 ; Vu le décret du 8 février 1881, modifié par celui du 28 septembre 1888, instituant un.
Conseil colonial en Cochinchine ; Vu les délibérations du Conseil colonial de la Cochinchine en date des 22 novembre 1897 et 20 septembre 1910 ; Sur le rapport du Ministre des Colonies et du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, DÉCRÈTE : Article premier. — Est obligatoire dans toute l'étendue de la Cochinchine l'usage des poids et mesures ci-après déterminés :
NOMS INDIGÈNES DE FORMESETNATURE MESURES DONT L USAGE EST OBLIGATOIRE CES MESURES DES MESURES
MESURES DE LONGUEUR Le mètre, ses multiples et ses sous-multiples.. Mot thuoc MESURES DE POIDS Unité - Gramme, millième partie du kilogramme. Mot dông cân tây II Multiples Deux grammes.. liai dông cân tày Cinq grammes. iNam dông cân tây Dix grammes. Muoi dông cân tây Vingt grammes Hai muoi dông cân tây Cinquante grammes. Nam muoi dông cân tây Cent grammes Mot tram dông cân tây Poids en cuivre eux cents grammes. liai tram dông cân tây cylindrique.
CInq t N d" t' ,nq cen s grammes. Nam tram dông can tây Un kilogramme ou mille grammes, poids repré- sentatif de 100 pièces de o S o i (un cent) à l'ef- figie de la République française assise, frappée en France et non percée d'un trou, ou d'un ne deau distillée à 4 degrés centigrades. Mot cân tây eux kilogrammes. Hai cân tây Vx k'lgrammes, , Muoi càn tây cngt kilogrammes Hai muoi cân tây 1 quante kilogrammes Nam muoi cân tây Soixante kilogrammes Mot ta ou picul ) Mesures de poids M~ Mot tram cân tây constatees au pe- M'I kilocra Inrnes , , constatées au pe- t5 Mot ngan cân tây sage.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.93%.
