Bulletin économique de l'Indochine

Presse et revues

263 pages

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SOMMAIRE
- CH. H. BONFILS L'Indochine à l'Exposition Internationale de San Francisco
  .......... Page(s) .......... 157
- E. M. CASTAGNOL et PHAM-GIA-TU Etude des principaux types de latérite d'Indochine
  .......... Page(s) .......... 180
- B. HAVARD-DUCLOS Possibilités d'amélioration et de développement de l'élevage en Indochine (suite et fin)
  .......... Page(s) .......... 213
- M. AUTRET Contrôle de la fabrication et de la vente des crèmes glacées, glaces et carem-cay en Cochinchine
  .......... Page(s) .......... 259
- NOTES ET DOCUMENTS
  - J. MORINI-COMBY La législation française de guerre
    .......... Page(s) .......... 269
  - La production et l'utilisation des huiles de bois de Chine
    .......... Page(s) .......... 317
  - Ecole Supérieure d'application d'agriculture tropicale
    .......... Page(s) .......... 338
  - Activité de l'Agence commerciale de l'Indochine en Algérie
    .......... Page(s) .......... 339
  - Consommation de jus de fruits frais
    .......... Page(s) .......... 347
  - Le mouvement coopératif industriel en Chine
    .......... Page(s) .......... 349
  - Commerce extérieur de la Chine en 1939
    .......... Page(s) .......... 353
  - Situation du marché chinois et possibilités offertes au commerce étranger, en particulier au commerce français
    .......... Page(s) .......... 355
  - Commerce extérieur de Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 356
  - Le commerce des soies à Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 358
  - Effets de la guerre européenne sur la vie économique de la Mandchourie
    .......... Page(s) .......... 360
  - Règlementation du commerce extérieur en Chine et au Mandchoukouo
    .......... Page(s) .......... 362
  - Exportations de Dairen en Europe et en Amérique pendant l'année 1939
    .......... Page(s) .......... 368
  - Le commerce extérieur du Japon en 1939
    .......... Page(s) .......... 369
  - Le Budget du Japon pour 1940
    .......... Page(s) .......... 373
  - La récolte de riz 1939-40 au Japon
    .......... Page(s) .......... 375
  - L'industrie du papier au Japon
    .......... Page(s) .......... 378
  - Un nouveau procédé de liquéfaction du charbon
    .......... Page(s) .......... 383

NATURE ORIGINE R JFERENCE DATE TITRE COMPLÉMENTS
au J.O. R. F.

Décret Educ. Nat. 23 déc. 1939, p. 14.148 19- 12-39 Mesures disciplinaires contre les Hauts fonctionnaires
relevant de l'autorité du ministère de l'Éducation
Nationnale.

- Prés. du Cons. 17 janv. 1940, p. 466 23-12-39 Mod. aux Décrets des 1-9 et 9-9 39 sur les personnels Dec. Col. 13-2-40.

de l'Etat. (J.O.R.F. 16-2-40,
page 1.189).

- Inter. 31 déc. 1939, p. 14.317 25-12-39 Tableau d'avancement des membres des conseils de pré-
fecture pendant la durée d'hostilités.

Inst. D. N. G. B.O.S.P. 22 janv. 1940,29-12-39 Application aux personnels de* Ministères de défense
p. 25 Nationale des Décrets du lcr et du 9-9-39.

Décret Intér. 4 jav. 1940, p. 94 30-12-39 Applicabilité à l'Algérie du décret du 18-11 sur les ga-
ranties des fonctionnaires.

Lettre Finances B.O.S.P. 12 janv. 1940, 16-1-40 Situation des fonctionnaires et agents des administra-
p. 203 tions de l'État en temps de guerre.
Circul. D. N. G. B.O.S.P. 26 fév. 1940, 7-2-40 Application dans les établissements et services de la
p. 481 D.N.G. des règles sur la situation des personnels
de l'État en temps de guerre.
Arrêté Mar. 14 fév. 1940, p. 1.150 10-2-40 Mutations du personnel administratif.

Circul. - 23 fév. 1940, p. 1.354 10-2-40 Suspension des concessions de permission tenant lieu
de congés administratifs.

20 RÉMUNÉRATION
Décret Prés. du Cons. 23 sept. 1939, p. 11.667 9-9-39 Modifiant l'article II du décret du 1-9-39.
- - 30 sept. 1939, p. 11.667 9-9-39 Décret modifiant l'art. 4 du décret du ic'-9-39 concer- Note Postale Circu-
nant les droits à pension des agents retraités rappelés laire du Gougal
dans l'administration de l'État. J. O. I. C. 10-1-40,
p. 79.

- Col. lcr oct. 1939, p. 11.872 25-9-39 Application aux Colonies du décret du 9 septembre 1939
sur la situation des agents retraités rappelés en service.

Lettre Finances B.O.S.P. 25 déc. 1939, 3~11 "39 Prélèvement de la contribution extraordinaire sur les
p. 2.286 traitements.

Circul. D. N. G. B.O.P.P. 25 déc. 1939, 7-12-39 Indemnités et délégations (application du décret du 1-9- Agg. du 22-1-40
P- 2.289 1939 sur le personnel de l'État. (J.O.I.C. 27-1-40,
1 p. 289).

Décret D. N. G. 3° nov. 1939, p. 13.527 26-11-3g Indemnités pour heures supplémentaires des personnel P. 289).

cÀmWs. àe. de. Va. guette, de V aVT de \:;.e-\

j Décret Prés. du Cons. ! 17 nov. 193g, p. 13.163I10-113g j Perception de la contribution nationale extraordinaire Rect. le 24-1 1-39,
I et de l'impôt cédulaire sur les traitements et salaires, p. 13.347. /I
) pensions et rentes viagères.

- Arm. 18 déc. 1939, p. 14.034 11-12-39 Traitement des agents comptables administratifs du ser- )
vice des poudres.

- Prés. du Cons. 7 déc. 1939, p. 13.746 24-11-39 Application à l'Algérie de la contribution nationale extra-
ordinaire
Arrêté Air 20 déc. 1939, p. 14.066 18-12-39 Indemnités aux personnels de l'office national météoro-
logique.

Décret Prés. du Cons. 17 janv. 1940, p. 466 23-12-39 Compléments aux Décret sur la situation des personnels
de l'État (indemnités différentielles, retraités).

- Col. 16 fév. 1940, p. 1.189 13-2-40 Applicabilité aux personnels payés par budgets coloniaux. 1
Instr. Finances 10 et 18 janv. 1940, p. 18 1-40 Instructions pour la perception de la contribution Nati-
275 et 535 onale extraordinaire et de l'impôt sur traitements et
salaires à la charge des organismes publics.

Décret - 17 janv. 1940, p. 467 13-1-40 Indemnités de voiture personnelle pour des fonctionnaires
des administrations déplacés.

- - 17 janv. 1940, p. 467 13-1-40 Indemnités pour changement de résidence de fonctionnai-
res déplacés.

Décret Arm. 17 janv. 1940, p. 485 13-1-40 Frais de mission à l'occasion de service.

- - 17 janv. 1940, p. 484 13-1-40 Indemnités de voiture personnelle.

Circul. D. N. G. B.O.P.P. 19 janv. 1940, 1-2-40 Modalités de recouvrement de la contribution nationale
p. 287 extraordinaire sur les personnels militaires. Pour les mobilisés
indigènes :
Agg. du 30-12-39
(J.O.I.C. 3-1-40),
Décret Travail 5 janv. 1940, p. 688 5-4-40 Indemnités pour frais de mission et tournées. p. 7.

— Prés. du Cons. 24 janv. 1940, p. 683 18-1-40 Indemnités de déplacement pour les membres du Com.

de la Pop.

— Educ. Nat. 24 janv. 1940, p. 686 19-1-40 Traitements des membres du Centre National de la recher-
che scientifique.

— Travail 24 janv. 1940, p. 688 19-1-40 Avances aux bases de débarquement des travailleurs indi-
gènes.
— D. N. G. 29 janv. 1940, p. 804 25-1-40 Défense passive (Indemnités et frais de mission).

— Comm. 14 fév. 1940, p. 1,147 12-2-40 Indemnités pour frais de mission.

— Travail 20 fév. 1940, p. 1.268 10-2-40 Inapplicabilité des règles du cumul aux médecins des
assurances sociales.

— Justice 28 fév. 1940, p. 1.470 24-2-40 Indemnités des suppléants des juges de paix.

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