Bulletin économique de l'Indochine

Presse et revues

263 pages

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SOMMAIRE
- CH. H. BONFILS L'Indochine à l'Exposition Internationale de San Francisco
  .......... Page(s) .......... 157
- E. M. CASTAGNOL et PHAM-GIA-TU Etude des principaux types de latérite d'Indochine
  .......... Page(s) .......... 180
- B. HAVARD-DUCLOS Possibilités d'amélioration et de développement de l'élevage en Indochine (suite et fin)
  .......... Page(s) .......... 213
- M. AUTRET Contrôle de la fabrication et de la vente des crèmes glacées, glaces et carem-cay en Cochinchine
  .......... Page(s) .......... 259
- NOTES ET DOCUMENTS
  - J. MORINI-COMBY La législation française de guerre
    .......... Page(s) .......... 269
  - La production et l'utilisation des huiles de bois de Chine
    .......... Page(s) .......... 317
  - Ecole Supérieure d'application d'agriculture tropicale
    .......... Page(s) .......... 338
  - Activité de l'Agence commerciale de l'Indochine en Algérie
    .......... Page(s) .......... 339
  - Consommation de jus de fruits frais
    .......... Page(s) .......... 347
  - Le mouvement coopératif industriel en Chine
    .......... Page(s) .......... 349
  - Commerce extérieur de la Chine en 1939
    .......... Page(s) .......... 353
  - Situation du marché chinois et possibilités offertes au commerce étranger, en particulier au commerce français
    .......... Page(s) .......... 355
  - Commerce extérieur de Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 356
  - Le commerce des soies à Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 358
  - Effets de la guerre européenne sur la vie économique de la Mandchourie
    .......... Page(s) .......... 360
  - Règlementation du commerce extérieur en Chine et au Mandchoukouo
    .......... Page(s) .......... 362
  - Exportations de Dairen en Europe et en Amérique pendant l'année 1939
    .......... Page(s) .......... 368
  - Le commerce extérieur du Japon en 1939
    .......... Page(s) .......... 369
  - Le Budget du Japon pour 1940
    .......... Page(s) .......... 373
  - La récolte de riz 1939-40 au Japon
    .......... Page(s) .......... 375
  - L'industrie du papier au Japon
    .......... Page(s) .......... 378
  - Un nouveau procédé de liquéfaction du charbon
    .......... Page(s) .......... 383

TABLEAU III

STATUT DE GUERRE DE LA FRANCE AU TRAVAIL

SOMMAIRE :
A1 — Organisation générale ;
A2 — Règlementation et statuts professionnels ;
A3 — Fonctionnaires et assimilés.

BI — Recrutement;
B2 — Rémunération et protection ;
B3 — Durée du travail.

Rappel de la législation antérieure :
Iù Lois du 11 août 1926, 10 août 1932, et déc. du 2 mai 1938 (art. 19
à 22) concernant la protection de la main-d'œuvre nationale.

20 Loi du 11 juillet 1938 (art. 19).

30 Décrets (Président du Conseil) des 12, 18 et 19 avril 1938 (B.O.P.P.

p. 4.630 et 4.637) confiant au Min. du Trav. la mobilisation et l'utilisa-
tion de la main-d'œuvre. — Déc. du 21 avril 1939 garantissant aux
hommes rappelés sous les drapeaux la reprise de leur contrat de travail.

4° Décret du 18 août 1939 fixant sanctions pour refus d'exécution
et heures supplémentaires pour la Déf. Nat. — Arr. du Gouv. Gén. du
15-9-1939 p. 2.667 (J.O.I.C. du 16-9-1939).

50 Circul. de la Déf. Nat. du 21 août 1939 (B.O.P.P. du 4-9-1939, p. 4.379)
relative à la durée de travail des personnels civils extérieurs.

6° Instr. intermin. du 27 juillet 1937 (J.O.R.F. du 7 sept. 1937) sur affec-
tation spéciale des réservistes européens.

70 Instr. du Gouv. Gén. n° 1.562 D.N.I. du 5 oct. 1938 sur les conditions
de classement dans l'affectation spéciale des Réservistes européens — Instr.

du Gouv. Gén. du 23 août 1939 (J.O.I.C. du 2-9-1939, p. 2.517), réser-
vistes indigènes affectés spéciaux (rect. le 5-1-1940).

8° Déc. (Prés. du Cons.) du 15 mai 1939 (B.O.P.P. du 11-9-1939, p. 4.672)
portant règlement d'administration publique pour application de l'art. 52
de la loi du 31 mars 1928 concernant les affectations spéciales.

9° Déc. (Prés. du Cons.) du 5 janvier 1939 (B.O.P.P. du 11-9-1939,
p. 4.598) portant règlement d'administration publique sur les engagements
civils prévus par l'art. 18 de la loi du 11 juillet 1938.

10° Instr. N° 10.392 du Min. de l'Air du 4 juin 1935 et mod. du 12 août
1939 sur l'organisation et le fonctionnement de l'apprentissage dans les
établissements du Ministre de l'Air.

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