Titre : Bulletin de l'Agence générale des colonies
Auteur : Agence économique des territoires africains sous mandat. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Melun)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1933-03-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42445178p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 23647 Nombre total de vues : 23647
Description : 01 mars 1933 01 mars 1933
Description : 1933/03/01 (A26,N288)-1933/03/31. 1933/03/01 (A26,N288)-1933/03/31.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64750472
Source : CIRAD, 2012-231802
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 21/02/2013
- Aller à la page de la table des matières405
- SOMMAIRE DÉTAILLÉ
- Pages
- Etudes générales (Voir couverture).
- .......... Page(s) .......... 484
- .......... Page(s) .......... 487
- Statistiques - Rapports:
- Guadeloupe:
- .......... Page(s) .......... 507
- Guyane française:
- .......... Page(s) .......... 508
- Nouvelle-Calédonie et dépendances:
- .......... Page(s) .......... 512
- Établissements français de l'Océanie:
- .......... Page(s) .......... 551
- .......... Page(s) .......... 557
- Nouvelles-Hébrides:
- .......... Page(s) .......... 559
- .......... Page(s) .......... 573
- TABLE DES FIGURES DANS LE TEXTE
- TABLE DES MATIÈRES
- Bulletin n° 286, janvier 1933.
- Pages.
- AVANT-PROPOS.
- .......... Page(s) .......... 22
- PREMIÈRE PARTIE: STRATIGRAPHIE.
- .......... Page(s) .......... 28
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 42
- .......... Page(s) .......... 48
- .......... Page(s) .......... 48
- .......... Page(s) .......... 54
- .......... Page(s) .......... 60
- Bulletin n° 287, février 1933.
- DEUXIÈME PARTIE: TECTONIQUE.
- .......... Page(s) .......... 275
- Bulletin n° 288, mars 1933.
- TROISIÈME PARTIE: PALEONTOLOGIE.
- .......... Page(s) .......... 448
- .......... Page(s) .......... 457
- .......... Page(s) .......... 458
- .......... Page(s) .......... 461
- .......... Page(s) .......... 463
- .......... Page(s) .......... 464
- .......... Page(s) .......... 465
- .......... Page(s) .......... 467
- .......... Page(s) .......... 467
- .......... Page(s) .......... 468
- .......... Page(s) .......... 469
- .......... Page(s) .......... 471
- .......... Page(s) .......... 472
- .......... Page(s) .......... 473
- .......... Page(s) .......... 474
- .......... Page(s) .......... 475
- .......... Page(s) .......... 478
- .......... Page(s) .......... 480
- .......... Page(s) .......... 481
- .......... Page(s) .......... 482
EENSEIGNEMEXTS DIVERS 563
A cies de procédure privés franco-britanniques en Guyane
française et en Océanie. — Décret du 13 décembre 1932 rendant
applicables les dispositions de la convention signée à Londres le
2 février 1922 entre la France et la Grande-Bretagne pour faciliter
l'accomplissement des actes de procédure entre personnes résidant
dans leurs territoires respectifs aux colonies de la Guyane et des
Etablissements français de l'Océanie (31 décembre 1902).
Taxe de circulation à la Côte d'Ivoire. — Décret du
II janvier tg33 approuvant un arrêté du gouverneur général de
l'Afrique Occidentale française instituant au profit du budget local
de la Côte d'Ivoire une taxe de circulation sur les bandes de coton
(18 janvier 1933).
2° Journaux officiels des colonies.
Ile de la Réunion.
Droits de douane. — Arrêté du 2 décembre 1982 rendant
exécutoire une délibération du Conseil général de la Réunion en
date du 18 novembre 1931 relative au taux des intérêts et remises
à percevoir sur les traites cautionnées pour le règlement des droits
de douane (9 décembre ig32).
Etablissements français dans lInde. -
Circulation des automobiles. - Règlement relatif aux permis
consulaires pour les automobiles et les motocyclettes (31 décem-
bre 1932).
Martinique.
noules. - Arrêté du i3 décembre 1902 modifiant celui du
17 niai 1927 portant règlement relatif à l'usage des voies ouvertes
à la circulation publique et constituant le code de la route à la
Martinique (17 décembre 1902).
Eaux minérales. — Arrêté du i5 décembre 1932 réglemen-
tant la captation, la distribution et la vente des eaux minérales
naturelles à la Martinique (2', décembre 1932).
A cies de procédure privés franco-britanniques en Guyane
française et en Océanie. — Décret du 13 décembre 1932 rendant
applicables les dispositions de la convention signée à Londres le
2 février 1922 entre la France et la Grande-Bretagne pour faciliter
l'accomplissement des actes de procédure entre personnes résidant
dans leurs territoires respectifs aux colonies de la Guyane et des
Etablissements français de l'Océanie (31 décembre 1902).
Taxe de circulation à la Côte d'Ivoire. — Décret du
II janvier tg33 approuvant un arrêté du gouverneur général de
l'Afrique Occidentale française instituant au profit du budget local
de la Côte d'Ivoire une taxe de circulation sur les bandes de coton
(18 janvier 1933).
2° Journaux officiels des colonies.
Ile de la Réunion.
Droits de douane. — Arrêté du 2 décembre 1982 rendant
exécutoire une délibération du Conseil général de la Réunion en
date du 18 novembre 1931 relative au taux des intérêts et remises
à percevoir sur les traites cautionnées pour le règlement des droits
de douane (9 décembre ig32).
Etablissements français dans lInde. -
Circulation des automobiles. - Règlement relatif aux permis
consulaires pour les automobiles et les motocyclettes (31 décem-
bre 1932).
Martinique.
noules. - Arrêté du i3 décembre 1902 modifiant celui du
17 niai 1927 portant règlement relatif à l'usage des voies ouvertes
à la circulation publique et constituant le code de la route à la
Martinique (17 décembre 1902).
Eaux minérales. — Arrêté du i5 décembre 1932 réglemen-
tant la captation, la distribution et la vente des eaux minérales
naturelles à la Martinique (2', décembre 1932).
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