Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
188 ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS
21 Candidats ingénieurs agricoles : a) MM. Bonichon, Bédaride, Larroque, Amblet, Brochard, Legros.
b) En remplacement d'une place libre d'ingénieur agronome : M. Baron.
c) En remplacement de deux ingénieurs agronomes en congé pour service militaire : MM. Bouthor et Montagnac.
d) En remplacement d'un ingénieur agricole en congé pour service mili- taire : M. Fourneau.
3" Candidats admis au concours MM. Dubuis, Frère, Leroy, Tisseuil, Sadoul.
4" Candidats de nationalité étrangère admis en surnombre: MM. llkevitch et Kouznetsoff, ingénieur de l'Ecole supérieure technique Tchèque, à Prague.
Ont été admis en qualité d'élèves réguliers de la Section agricole : f Candidat pourvu du diplôme de L'Ecole nationale d'horticulture : M. Palazzoli.
2" Candidats pourvus du diplôme de l'Ecole coloniale d'agriculture de Tunis : a) MM. Dalfort, Lhillier, Lhermite, Vacherot, Petitpierre.
b) En remplacement de deux candidats appartenant à d'autres catégories : MM. Herbert, Guillet.
.7" Candidats pourvus du diplôme de l'Institut agricole d Algérie : a) MM. Diez, Cotte, Perrignon, Nicolle, Namory.
b) En remplacement d'un candidat appartenant à une autre catégorie : M. Cotinat.
4° Candidats admis après concours a) MM. Breton, Rondeau, Combeaud, Sabourin, Bernard, Boissont, Mon- teil, Moreau, Durros, Garnier, Soulat, Kissel, Morichon, Bagache, Raux.
b) En remplacement d'un candidat appartenant à une autre catégorie : M. Semeillon.
5° Candidats de nationalité étrangère admis en surnombre après concours M. Sergueeff.
Ont été admis en qualité d'auditeurs libres de la Section agricole : MM. Mercey, Richard, Minassian, Tsamakides, Walter de Barros, Ghulam- Siddik.
MINISTÈRE DES COLONIES Modification au décret du 1er août 1921 (Personnel de l'Agriculture aux colonies) Par décret en date du 16 octobre, et par dérogation aux articles 23, 24 et 25 du décret du 1er août 1921, les agents restés soumis aux dispositions du décret du 6 décembre 1905, qui postérieurement au 1er août 1921 auront atteint le grade de Directeur d'Agriculture, pourront, sur la proposition motivée des Gouverneurs généraux et Gouverneurs des colonies, être classés dans le cadre général, après avis conforme de la Commission de classement.
Toutefois, par exception aux dispositions de l'article 24 du décret du 1er août 1921, leur classement dans le nouveau cadre s'effectuera à la classe des ingénieurs dont le traitement est égal ou immédiatement supérieur à celui dont ils sont titulaires.
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