Titre : Bulletin de l'Agence générale des colonies
Auteur : Agence économique des territoires africains sous mandat. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Melun)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1930-06-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42445178p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 23647 Nombre total de vues : 23647
Description : 01 juin 1930 01 juin 1930
Description : 1930/06/01 (A23,N257)-1930/06/30. 1930/06/01 (A23,N257)-1930/06/30.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64376393
Source : CIRAD, 2012-231802
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 10/12/2012
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- SOMMAIRE DÉTAILLÉ:
Pages.- Études générales (Voir couverture).
- .......... Page(s) .......... 490
- .......... Page(s) .......... 509
- .......... Page(s) .......... 513
- .......... Page(s) .......... 513
- .......... Page(s) .......... 516
- .......... Page(s) .......... 523
- .......... Page(s) .......... 526
- .......... Page(s) .......... 528
- Renseignements divers:
- .......... Page(s) .......... 529
- .......... Page(s) .......... 533
- .......... Page(s) .......... 536
RENSEIGNEMENTS DIVERS
ACTES OFFICIELS
1° Journal officiel de la République française.
(Ministère des Colonies.)
Comités coloniaux d'anciens combattants. - Décrets du
18 septembre 1929 portant création de comités coloniaux d'anciens
combattants à Saint-Pierre et Miquelon, en Afrique occidentale
française, en A. 0. F. , en Indochine, au Cameroun et dans les
colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Réunion et
de la Guyane (23 et 24 septembre 1929 et rectificatif du
27 septembre 1929).
Cacao du Cameroun. — Décret du 9 octobre 1929 augmentant
les quantités de cacao originaire du territoire du Cameroun à
admettre au bénéfice de la détaxe pendant l'année 1929
(13 octobre 1929).
Régime minier en Guyane. — Décret du 9 octobre 1929 portant
modification du régime minier en Guyane (13 octobre 1929).
Régime minier en Nouvelle- Calédonie. — Décret du
9 octobre 1929 portant modification du régime minier en
Nouvelle-Calédonie (13 octobre 1929).
2° Journaux officiels des Colonies.
Guadeloupe.
Droits de sortie sur les rhums et tafias. — Décret du
16 février 1929 approuvant une délibération du Conseil général
de la Guadeloupe et dépendances du 18 juin 1928 relative aux
droits de sortie sur les rhums et tafias du cru de la colonie (arrêté
de promulgation du 8 avril 1929) [11 avril 1929].
ACTES OFFICIELS
1° Journal officiel de la République française.
(Ministère des Colonies.)
Comités coloniaux d'anciens combattants. - Décrets du
18 septembre 1929 portant création de comités coloniaux d'anciens
combattants à Saint-Pierre et Miquelon, en Afrique occidentale
française, en A. 0. F. , en Indochine, au Cameroun et dans les
colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Réunion et
de la Guyane (23 et 24 septembre 1929 et rectificatif du
27 septembre 1929).
Cacao du Cameroun. — Décret du 9 octobre 1929 augmentant
les quantités de cacao originaire du territoire du Cameroun à
admettre au bénéfice de la détaxe pendant l'année 1929
(13 octobre 1929).
Régime minier en Guyane. — Décret du 9 octobre 1929 portant
modification du régime minier en Guyane (13 octobre 1929).
Régime minier en Nouvelle- Calédonie. — Décret du
9 octobre 1929 portant modification du régime minier en
Nouvelle-Calédonie (13 octobre 1929).
2° Journaux officiels des Colonies.
Guadeloupe.
Droits de sortie sur les rhums et tafias. — Décret du
16 février 1929 approuvant une délibération du Conseil général
de la Guadeloupe et dépendances du 18 juin 1928 relative aux
droits de sortie sur les rhums et tafias du cru de la colonie (arrêté
de promulgation du 8 avril 1929) [11 avril 1929].
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