Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 26/11/2012
54 - ÉTUDES ET MÉMOIRES
d) Pays étrangers (1) :
» TAJlIF TARIF --- GÉNÉRAL MINIMUM
100 kgs. llf,90 llf,9®
B) Droits fiscaux Taxe intérieure: néant.
Taxe à l'importation: 2
180 TAPIOCA (N° 319 bis) A) Droits de douane a) Des colonies assimilées (2) : franchise douanière.
b) Des autres colonies : tarif minimum.
c) De l'étranger (1) : B) Droits fiscaux -Taxe intérieure: néant. 1 Taxe à l'importation : 2%.
TARIF
GÉNÉRAL MINIMUM
Tapioca brut en grumeaux. 40f,80 401,80 Tapioca concassé et granulé. 190 40 47 60
[1) Droits proposés dans le projet de révision douanière :
TARIF GÉNÉRAL MINIMUM N* 119. Manioc brut ou desséché et similaires. les 100 kgs 20 fr. 20 fr.
Né 120. Sagou, salep, arrow-root, farine de fécule de manioc, de tavolo et d'autres végétaux exotiques similaires non traités sur plaques métalliques - 40 fr. 40 fr.
Ne 121. Tapiocas brut en gru- meaux - 50 fr. 50 fr.
Tapioca concassés et gra- nulés, y compris les pro- duits dits perles ou per- lés et criblures - 180 fr. 60 fr.
(2) Pour le régime du manioc, du tapioca, etc. coloniaux, dans le projet de ei de tarif, voir note 2, page 50. -
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