Titre : Bulletin de l'Agence générale des colonies
Auteur : Agence économique des territoires africains sous mandat. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Melun)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1928-02-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42445178p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 23647 Nombre total de vues : 23647
Description : 01 février 1928 01 février 1928
Description : 1928/02/01 (A21,N230)-1928/02/28. 1928/02/01 (A21,N230)-1928/02/28.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6410642v
Source : CIRAD, 2012-231802
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/01/2013
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- SOMMAIRE DÉTAILLÉ:
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- .......... Page(s) .......... 214
- .......... Page(s) .......... 215
- .......... Page(s) .......... 215
- .......... Page(s) .......... 223
- Statistiques - Rapports commerciaux:
- Renseignements divers:
ÉTUDES GÉNÉRALES 177
Produits, par décr, ts rendus en Conseil d'État, avec ou sans
limitation de quantités.
Les produits des colonies du 2e groupe entrant actuellement
dans la Métropole sous un régime de faveur sont énumérés
ci-après
DE TOUTES LES COLONIES DU 2E GROUPE :
Cafés et cacaos : franchise (dans la limite de contingents fixés
annuellement par décrets).
DE TOUTE L'AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE :
Sénégal, Mauritanie, Niger, Soudan français, Haute-Volta,
uinée française, Côte d'I voirp, Dahomey. -
Huiles de palme, de touloucouma, d'illipé et de palmiste, bois
c°7nmuns, bois d'ébénisterie, bois odorants : franchise (sans limitation
de quantités.) Piments : franchise (contingents annuels).
DU SÉNÉGAL, DU SOUDAN FRANÇAIS, DE LA HAUTE-VOLTA
ET DE LA GUINÉE FRANÇAISE :
( Animaux des races bovine et ovine, sur pied ou abattus: franchise
lngents annuels).
DU SOUDAN FRANÇAIS ET DE LA HAUTE-VOLTA :
fapis : franchise (contingents annuels).
-DE LA GUINÉE FRANÇAISE :
a Manioc brut ou desséché, bananes, ananas franchise (contingents
nnUels)
DE LA CÔTE D'IVOIRE:
Manioc brut ou desséché franchise (contingents annuels).
BE L'AFPRIQLE ÉQUATORIALE FRANÇAISE, A L'EXCEPTION DU GABON :
o!en-Cong'o, Oubangui-Chari, Tchad.
br lfi CO'rtlmuns. bois fins ou bois des îles, bois odorants, papyrus
~°Yé. : fra 1. ( ooM o~or~M~, p<~9~/t'MS
ne tlse (sans limitation).
DU TOGO :
~lIuile. d •
~é9l'en ,, 7 palme et de palmIste, graines de coton, coton non
end Ou égrené' en mase, écru, graines de ricin : franchise
lng-ents annuels).
230
7
Produits, par décr, ts rendus en Conseil d'État, avec ou sans
limitation de quantités.
Les produits des colonies du 2e groupe entrant actuellement
dans la Métropole sous un régime de faveur sont énumérés
ci-après
DE TOUTES LES COLONIES DU 2E GROUPE :
Cafés et cacaos : franchise (dans la limite de contingents fixés
annuellement par décrets).
DE TOUTE L'AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE :
Sénégal, Mauritanie, Niger, Soudan français, Haute-Volta,
uinée française, Côte d'I voirp, Dahomey. -
Huiles de palme, de touloucouma, d'illipé et de palmiste, bois
c°7nmuns, bois d'ébénisterie, bois odorants : franchise (sans limitation
de quantités.) Piments : franchise (contingents annuels).
DU SÉNÉGAL, DU SOUDAN FRANÇAIS, DE LA HAUTE-VOLTA
ET DE LA GUINÉE FRANÇAISE :
( Animaux des races bovine et ovine, sur pied ou abattus: franchise
lngents annuels).
DU SOUDAN FRANÇAIS ET DE LA HAUTE-VOLTA :
fapis : franchise (contingents annuels).
-DE LA GUINÉE FRANÇAISE :
a Manioc brut ou desséché, bananes, ananas franchise (contingents
nnUels)
DE LA CÔTE D'IVOIRE:
Manioc brut ou desséché franchise (contingents annuels).
BE L'AFPRIQLE ÉQUATORIALE FRANÇAISE, A L'EXCEPTION DU GABON :
o!en-Cong'o, Oubangui-Chari, Tchad.
br lfi CO'rtlmuns. bois fins ou bois des îles, bois odorants, papyrus
~°Yé. : fra 1. ( ooM o~or~M~, p<~9~/t'MS
ne tlse (sans limitation).
DU TOGO :
~lIuile. d •
~é9l'en ,, 7 palme et de palmIste, graines de coton, coton non
end Ou égrené' en mase, écru, graines de ricin : franchise
lng-ents annuels).
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