Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS
MINISTÈRE DES COLONIES Effectif du cadre vétérinaire
Par arrêté du Ministre des Colonies, en date du 9 juillet 1924, l'effectif du personnel du cadre général des services vétérinaires, dans les colonies autres que l'Indochine, est fixé ainsi qu'il suit :
Vétérinaires en chef. 9 Vétérinaires. 33 Vétérinaires adjoints. , 33
(Journal officiel de la République française du 12 juillet 1924.) Officiers des eaux et forêts détachés aux colonies Un décret, en date du 12 juillet 1924, a réglementé la situation des offi- ciers des eaux et forêts métropolitains détachés aux Colonies.
(Journal officiel de la République française du 18 juillet 1924.)
INSTITUT NATIONAL D'AGRONOMIE COLONIALE Par arrêté du Ministre des Colonies, en date du 19 août 1924, ont été nommés : a) Ingénieurs d'Agronomie Coloniale : MM. Calcat, Biard, Séguéla, Philippe, Vincenot, Chauffour, Commun, Lepe- tit, Landré, Clérin, Roulé, Clément, Venault.
b) Ingénieurs d'Agriculture Coloniale : MM. Allavena, Gruet, Blocher, Crubile, Pavin de Courteville, Faye, Lemoine, Castel, Montagnac, Collombon, Frier, de Tourris, Rossel, Thau- dière, Simon, Vernadat.
c) Ingénieur d'Agriculture Coloniale : A titre étranger, M. Enikeef, sujet russe.
Le certificat d'études de l'enseignement supérieur de l'Agriculture Colo- niale a été accordé à MM. Pascalet, Pétrow, auditeurs libre ; Thomas, élève régulier.
(Journal officiel de la République française du 24 août 1924).
HAUTE-VOLTA Un arrêté du Lieutenant-Gouverneur de la Haute-Volta, en date du 25 avril 1924, a créé un Service des Textiles dans cette colonie.
(Journal officiel de la Haute-Volta du 15 juin 1924).
SÉNÉGAL Conditions de commerce des Arachides Un arrêté du 5 juin 1924 a fixé les conditions de circulation, de mise en vente et d'exportation des arachides du Sénégal.
L'article 3 de cet arrêté prévoit que pour être admises comme étant de
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Institut national d'agronomie de la France d'outre mer Institut national d'agronomie de la France d'outre mer/services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Institut national d'agronomie de la France d'outre mer" or dc.contributor adj "Institut national d'agronomie de la France d'outre mer")France France/services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "France" or dc.contributor adj "France")
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