Presse et revues
2 pages
Titre : Les Annales coloniales : organe de la "France coloniale moderne" / directeur : Marcel Ruedel
Auteur : France coloniale moderne. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1929-06-03
Contributeur : Ruedel, Marcel. Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32693410p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 03 juin 1929 03 juin 1929
Description : 1929/06/03 (A30,N86). 1929/06/03 (A30,N86).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k62805619
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC12-252
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/01/2013
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TRENTIEME ANNEEi - N° 86. * al NUMBKQ a DO CENTIMES LUNDI SOIR, 3 JUIN 1929.
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Les Annales Coloniales
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Us nnonces et réelsmes sont réçués em
bureau du fournti.
Diit»QTfturt.F0N0ATfigit : Mtroel RUEML
Tous toi articles publiés dans notre journal ne mMtf
être reproduits fu'en citant les Aoalm COMMAUM.
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am la Revue mennfill* :
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Franot et
Colonies tM * 160 » SI 1
ttranier.. 248. t2S » 71 »
Oft s'abonna sans trais éttfi
tous les bureaux de poeU.
«
Le projet de Loi
sur les emprunts coloniaux
- 4' - -- -""
Le Gouvernement va déposer uii projet de
loi « autorisant les Gouvernements des Co-
« lonies et territoires sous mandat, ressortis-
« sont au département des Colonies, à cor-
« tracter un emprunt de trois milliards de
« francs P.
Ce projet vient à son heure. Il répond à
un besoin qui a été signalé à plusieurs re-
prises au cours des débats parlementaires
intéressant l'avenir de nos Colonies.
La guerre a montré tout le ptix du con-
cours que nos possessions d'outre-mer étaient
capables de fournir à la mère-patrie :
apport des contingents indigènes, ravitaille-
ment en denrées de toutes sortes. Mais les
maux qui sont la conséquence des hostilités
n'ont pas épargné notre domaine colonial.
Si les destructions ont été moins" graves que
dans la Métropole, le défaut de ressources
et de main-d'œuvre a entrahé un dépérisse-
ment général. Aussi, des 1917, une enquête
a-t-elle été ouverte sur l.!s travaux publics
dont l'accomplissement était indispensable
pour rétablir et développer la vie de nos co-
lonies. Cette enquête aboutit au dépôt, en
ïpzi, d'un projet de loi portant fixation
dun programme général de mise en valeur
des colonies françaises.
.Mais- Bi les grandes lignes dte ce program-
me étaient alors déjà arrêtées, il n'en était
pas de même des moyens financiers de réa-
lisation. Par suite du manquement de l'Al-
lemagne à sa parole, la France supportait
tout le fardeau de l'œuvre de reconstitution
des régions dévastées. L'épargne était épui-
Isée par des appels répétés, le loyer de l'ar-
gent atteignait un taux interdisant toute
opération de vaste envergure, la monnaie
nationale se dévalorisait.
En dehors de la liaison du Congo à
l'Océan qui fut immédiatement entreprise en
raison de son intérêt vital pour 1 Ainque
Equatonaïc, les autres parties du projet no
furent attaquées que dans la mesure des
possibilités de thaque colonie à l'aide de ses
propres, ressources.
Aujourd'hui les conditions économiques
apparaissent sous un aspect plus favorable :
le franc est stabilisé, légalement et en fait;
le loyer de l'argent s'est abaissé) l'épargne
l'est reconstituée.
- Le Gouvernement peut donc envisager un
projet d'ensemble d'emprunts coloniaux.
Toutefois* alors que trois des gouvernements
généraux et les territoires'sous mandat ont
pu déjà adresser - des propositions fermes,
après avoir mis au point les conceptions
préparées de longue date, les autres posses-
sions n'en sont qu'à une étape beaucoup
moins avancée. C'est pourquoi, désireux de
ne pas retarder l'œuvre de réalisation dans
les colonies du premier groupe, le Gouver-
nement présente dès maintenant un premier
projet autorisant les emprunts de l'Afrique
occidentale, de il Indo-Chine, de Madagas-
car, du Togo et du Cameroun, dont 1 en-
semble présumé atteindra 225 millions, et
celui de l'Afrique Equatoriale pour l'achè-
vement du chemin de fer Congo-Océan et la
construction d'un port en eau profonde au
terminus Atlantique de la voie ferrée.
L'article premier du projet de loi fixe
pour chacune des Colonies le montant des
sommes qu'elles seront autorisées à réaliser
par voie d'emprunt :
Afrique occidentale fran-
çaise .,., ,Fr. 1.365,000-000
Indochine 960.000!, 000
Madagascar ., 000.000.000
iTogo 65.000.000
Cameroun 10.000.000
Ensemble Fr. 3.000.000.0100
tes articles suivants et les annexes en
indiquent la répartition.
Nous relevons notamment les dotations
suivantes :
Afrique ocddcntalc : 619.300.cfoo francs
pour les ports et rivières, dont la majeure
pârtiç,, consacrée aux travaux du port de
Dakat et du port maritime d'Abidjan;
; 1.045.000.000 de francs pour les voies
ferrées, principalement pour la révision du
Kayes-Niger et du chemin de fer de la Côte
d'Ivoire et pour la: ligne de Savé au Niger;
32.000,000 de -francs pour les routes et
ponts, dont la moitié pour la construction
de ponts ; -
1 45.100.000 francs pour des travaux d as-
sainissement, adduction d'eau, édilité ;
9.500.000 francs pour l'assistance médi-
cale : construction d'une maternité indigène
à. DaJkar, d'un asile d'aliénés et de dispen-
saille au 'Sénégal, agrandissement de l'hô-
pital civil -de Saint-Louis;
8,000» 000 de francs pour l'enseignement
en vue de l'installation d'écoles profession-
nelles à Dakar ;
304.100.000 francs pour des tjravdux* d'ir-
rigation, d'endiguements dont 300 millions
,pour le Niger et le surplus; pour le barrage
de la Taouey.
- Indochine v 9i. 800.000 piastres pour les
voies ferrées, dont la majeure partie pour
les lignes de :Pnom-Penh, de Tourane à
Nhatrang, de Tanâp à Thakek ;
4o.iS'oo,ooo piastres pour des travaux
d'endiguement, assèchement et irrigations ;
14,000.000 de piastres pour les postes,
télégraphes et téléphones, dont 1. 500.000
pour la construction d'un hôteL des postes
à Hanoï et autant pour l'extension de l'hô-
tel des postes de Saigon, 3 millions pour lè
développement et le renforcement du réseau
télégraphique et de l'appareillage et 3 mil-
itons pour kt création de liaisons *radiopho-
niques entre France Indochine et entre Sai-
gon et Hanoï,
Madagascar .* aie millions de francs pour
les oorts et rivières, dont 110 pour le port
de Tamatave ;
230.989.000 francs pour les voies ferrées,
dont 158.189.000 francs pour la ligne de
Fianarantsoa à la côte Est et l'électrification
et 40 millions pour l'électrification partielle
de la ligue de Tananarive à la côte "Est ;
28 millions pour les routes et ponts ;
60 millions pour l'hydraulique agricole
dont 15 pour la dotation d'une caisse spé-
ciale d études d'améliorations agricoles ;
23.467.000 francs pour les postes, télégra-
phes et téléphones dont 180 pour l'hôtel cen-
tral des postes à Tananarive et 10 pour créa-
tion et renforcement de lignes.
Togo : 110 millions de francs (dont 45
provenant de ressources autres que l'em-
prunt) pour le prolongement du chemin de
fer central togolais entre Atakpamé et So-
kodé.
- Cameroun : 10 millions de francs pour
la substitution de la voie métrique à la voie
de 0,60 sur l'embranchement Otellé M'bal-
mayo.
Nous indiquerons dans un prochain arti-
cle' les raisons qui ont amené le Gouverne-
ment à doter ainsi les travaux mentionnés
au projet de loi et les modalités de l'em-
prunt.
George. JVouelle,
Député de Saône-et-Loire, vice-préSident
de la Commission des Colonies,
membre de Id Commission des
Mines.
-– 460-
Les possibilités agricoles
de Madagascar
En une très intéressante causerie, à la Com-
mission des Matières premières de la Société
de Géographie Commerciale de Paris, M.
Rollot, directeur de l'Agriculture de Mada-
gascar, nous a fait samedi dernier un exposé
très détaillé de l'état actuel des produits agri-
coles de la Grande lie et de ses dépendances
et de ce qu'il faut en espérer.
L'exportation de ces produits : riz, manioc,
café, vanille se monte actuellement à 200.000
tonnes, dont environ 80.000 pour le riz, 40.000
pour le manioc, 4.000 pour ls sef6 1 5 à 600
pour la vanille.
D* aucuns prétendent que la monoculture
serait préférable en ce se» qu'elle tendrait à
1 amélioration rapide d'un seul de ces pro-
duits, mais, dit 1 orateur, cette harmonie est à
conserver, elle est, du reste, la résultante des
climats divers de Madagascar : tropical à la
Côte Est, avec grand degré de pluviométrie,
tempérée dans la partie centrale, et climat très
chaud sur la Côte Ouest qui est fait de deux
saisons nettement accusées : sèche de la pre-
mière quinzaine d' avril à novembre.
Le riz est la base de l'alimentation. On le
cultive sur bOO.OOO hectares, sauf au Sud-Est
ou sur quelques sommets élevés. La moitié du
surplus de la production provient de la région
centrale et de la Betsiboka, où de gros efforts
sont tentés. Le perfectionnement de l'outillage
agricole (60.000 charrues) et la sélection des
graines donne des riz semblables au plus beau
Caroline. Le Varlave est justement réputé. On
peut envisager dans un bref délai une exporta-
tion double de l'exportation actuelle de riz à
demi travaillé par les rizeries installées à Ma-
dagascar.
Le manioc, qui pousse pour ainsi dire tout
seul, a cependant besoin d'être contrôlé pour
en assurer la bonne qualité marchande, d'où,
d'après M. Rollot, nécessité d'un service de
standardisation, que les colons ne tiennent. pas
à voir généraliser ni étendu aux produits péris-
sables. --
- --- - -, - --
Le pois du Cap. d'une production oscillant
entre 15 et 16.000 tonnes, est exporté en Amé-
rique, en Angleterre par Tuleat et Maintirano.
11 faut signaler la patate douce, consommée
sur place par les indigènes.
Le mais est cultivé sur le versant occidental.
La culture indigène du caféier domine la
culture européenne qui présente cependant de
plus grandes possibilités d'avenir que la culture
indigène, car le café indigène est mal préparé.
La baisse des prix de la oanille (de 325 fr.
caf Marseille à 63 fr.) a provoqué une dimi-
nution (de 600 à 200 tonnes) dans la produc-
tion de produit cultivé principalement dans la
région d Antalaha et aux Comores.
ré De culture essentiellement européenne, la
Vanille fut importée par des Bourbonnais
qu'imitèrent les Hovas. Mieux entretenues, les
plantations indigènes auraient un rendement su-
périeur.
Le giroflier, dont Sainte-Marie de Madagas-
car est le berceau, ne pousse que sur le sol
-. *' t 1
latéritiaue ou volcantque. La carence de la
main-d œuvre au moment de la récolte retarde
la production.
1 millier de tonnes fdurnit 35.000 kilos d'es-
sence, La distillation est faite par quelques
Européens et par des Asiatiques.
Le sacre de canne est traité par trois sucre-
ries aux Comores et par une sucrerie à Nossy-
Bé. Le contingentement est de 1 litre de rhum
par 1 tonne de sucre exportée.
Sur 5.600 tonnes exportées, 5.000 provien-
nent de Nossy-Bé. Arachides, poivre, tabac
sont également des produits d'exportation à
encourager.
Mais, comme le fit remarquer M. de la
Motte-Saint-Pierre, il est absolument essentiel
que lu droits protecteurs qui sont actuellement
au coefficient 2,5, soient portés à 5 au mini-
mum, les prix de revient étant de 6 dans la
métropole et de 5,5 dans la colonie.
Tel fut le voeu qui clôtura cette Intéressante
causerie.
.1 1 « » Il
Fiscalité dangereuse
- - - ,
L'envoi des feuilles d'in^pôt
provoque en ce moment en France
utfe 'émotion considérable. Cerjaihs.
petits commerçants vatmt, leurs- impôts dou-
.bl-és. - ,
La fiscalité actuelle va certainement
accentuer la crise commerciale.
Les avertissements n'auront servi à rictil
Voici que; cédant à l'entrainement géné-
ral, le Conseil d'Etat statuant au conten-
tieux vient par Ull. atrat dit 8 février dernier
de bouleverser une jurisprudence qui était
très favorable au commerce d'exportation.
Jusqu'à présent on avaip cdnsidêré que *les
marchandises Placées en entrepôt de douane
étaient considérées n'avoir pas Pénéir(sur lè
territoire national et. qu'elles ne devaient
pas, en conséquence, être assujetties à la taxe
sur le chiffre d'affaires.
Toutes ventes à entrepôt étaient assitllilées
à des ventes de marchandises à l'étranger.
L'arrêt du 8 février veut au contraire dé-
rider que les. ventes faites en entrepôt de
\iuane devront payer l'impôt sauf lors-
qu'elles sont l'objet de la délivrance immé-
diate d'un permis de sortie d'entrepôt pour
réexpédition.
La frèoçcupation du Conseil d'Etat d'évi-
ter la stagnation des denrées en entrepôt et
éviter les fraudes est visible et légitime mais
il n'en est pas moins vrai que son arrêt
est la négation même du principe de l'en-
trepôt et du transit. - -
Il porterait un coup fatal au commerce
de nos grands ports transitaires et à nos,
exportations et il est particulièrement inop-
portun au moment où la balance commer-
ciale penche si gravement du mauvais côté,
ipinitover si malencontreusement en matière
fiscale.
Tout le monde sait et le Conseil d'Etat
ne l'ignore pas, puisqu'il a prévu le cas, que
la plupart, de nos produits coloniaux ne sont
pas dirigés directement sur les pays qui les
importent mais sont vendus par l'intermé-
diaire des négociants des grands ports fran-
çais.
Exiger d'eux immédiatement l'exportation,
c'est porter atteinte à la liberté des transac-
tions et aux facilités commerciales que l'en-
trepôt a précisément pour but d'encourager.
La cause semble donc entendue.
Si, comme cela arrive, l'arrêt du Conseil
d'Etat jugeant par l'absurde, n'a eu d'autre
but que de souligner la nécessité de faire
trancher la question législativemcnt et dans
le bon sens, nous n'atlons qu'à nous féliciter
de l'innovation apportée par le Conseil
d'Etat dans la fiscalité française.
-_, Oitol4««/ir -
Député des Cdtes-au-Nordi
Membre de la Commission
de la MariMarchante*
-.
A la Société des Nations
La Conférence du Travail
La Conférence du Travail, réunie le 1er juin
en séance pténière à 1 Genève, a achevé son
organisation intérieure et a fixé définitivement
son ordre du jour. Elle a désigné sept com-
missions entre lesquelles elle a distribué les
questions posées devant elle.
Les représentants français se trouvent répartis
de la façon suivante dans la Commission du
Travail forcé :
MM. Jules Gautier, Gouverneur général
Carde, M. Besson (gouvernement), Lambert
Ribot, assistant M. Leneveu (patrons), Jou-
haux, Dàhi-Yahva (ouvriers).
––-– e.
-.roVR
Le maréchal Franchet d'Esperey s'embar-
quera jeudi 6 juin à Oran pour Port- V endres
à bord du Mustapha-II, retour de son inspec-
tion des troupes de l'Afrique du Nord.
-
Les marins Yougoslaves à Tunis
'1.
Le Résident général, M. Manceron, a reçu
à Tunis le vice-amiral Pritsa, commandant l'es-
cadre -yougoslave, mouillée dans les eaux tuni-
siennes. Le vice-amiral était accompagné de
son chef d'état-major, de son sous-officier d'or-
donnance et des commandants des différentes
unités. - - - - ,
Le colonel Courtot, directeur du cabinet mi-
litaire du ministre de France, a rendu cette
visite dans la journée.
Le vice-amiral Pritsa à ensuite été reçu par
le bey.
Diverses distinctions dans l'ordre du Nichan
Iftikar ont été conférées à plusieurs officiers.
.- --
Les villes d'Or
La Société des Amis de Carthage et des
Villes d'Or a organisé avant-hier soir une
représentation & A thalie, de Racine, au théâtre
romain de Carthage, avec le concours de Mme
Madeleine Roch, de la Comédie-Française.
Mme Manceron, femme du Résident général,
M. Bonzon, ministre plénipotentiaire, et Mme
Bonzon, ont assisté au spectacle qui avait attiré
un nombreux public et a obtenu un vif succès.
- -
PHILATÉLIE
Le timbre de la Semaine Coloniale
Le Comité de la Semaine Coloniale (du 3
au 10 juin) a créé un timbre que les phila-
télistes trouveront à l'Institut Colonial fran-
çais, 4, rue Volney. *
-1 FIDÉLITÉ
Une délégation de la Nouvelle-Orléans,
reçue au château de Blois a remis au maire un
drapeau, emblème de le fidélité louisianme,
La croisière du Il Duquesite
La croisière du DuqùeÍne se poursuit dans
les conditions prévues. Le capitaine de vaisseau
Brohan, qui vient d'être nommé au commande-
ment du croiseur en - remplacement du regretté
commandant du .BouchèroD, rejoindra son poste
à Monbassa le 25 juin. Le croiseur est actuel-
lement à Diégo-Suarez. Il séjournera à Nossy-
Bé du 3 au 9 juin, à Majunga du 10
au 13, à Zanzibar du 16 au 19, à Monbassa
du 20 au 25 juin.
ALAIN GERBAULT
L'aviso Ailette a quitté le port de Cher-
bourg hier soir à 20 heures pour explorer le
secteur Cherbourg-Le Havre, à la rencontre du
Ftre-Crest, d'Alain Gerbault, et dès ce matin,
deux hydravions Goliath survolaient le large.
Les dernières nouvelles reçues à Cherbourg
le 26 mai signalaient le Fire-Crest à 60 milles
de Belle-Isle. 1
Lettres, paquets ( et colis sont arrivés au Ha-
vre en nombre à l'adresse du hardi navigateur,
contenant les unes des nouvelles, les autres des
souvenirs des gens de toutes races dont il a
fait la connaissance au cours de son voyage,
et qui veulent lui marquer leur estime et leur
amitié. Beaucoup de souvenirs viennent destles
océaniennes ; les expéditeurs, pour la plupart,
sont des indigènes, grands admirateurs de l' in-
comparable marin Alain Gerbault.
- EN MÉDITERRANÉE
«♦»
Par suite d'une tempête de nord-ouest
d'une extrême violence, le navire Kilbane a
été drossé, sur l'un des rochers à fleur d'eau
qui sont aux abords des Langoustiers, entre
la presqu'ile de Giens et l'extrémité ouest de
l'île de Porquerolles. Le choc fut si violent
que tout l'équipage fut précipité à terre. Le
lieutenant Antoni et le novice Romanachi fu-
rent tués et quatre membres de l'équipage
blessés. Des secours furent immédiatement
envoyés de Toulon, matsÕnnë put dégager
le navire, dont la position est des plus criti-
ques ; il est, en effet, engagé par l'avant,
fortement incliné, l'arriére en l'air. L'équi-
page a été évacué. Le commandant du bord,
le capitaine Crescioni, a déposé aujourd'hui
son rapport de mer au greffe du tribunal de
commerce de Toulon. L'armateur, M. Si-
card, accompagné des représentants des as-
surances, s'est rendu hier après-midi à bord
par la Tour-Fondue, malgré la tempête.
Le Kilbane allait de Marseille à Nice et à
Oran.
41»
CINÉMA COLONIAL
- 1 - L'hygiène sociale par le film
L'Office Algérien de Médecine préventive
et d'Hygiène, récemment créé, sous l'im-
pulsion de M. Bordes, Gouverneur général
de l'Algérie, vient d'être chargé de radmi-
nhtration du premier groupe de propagande
qui a été mis gracieusement na disposition
complète de la Colonie, par le ministre du
Travail, de l'Hygiène et de la Prévoyance
sociales. Le matériel se compose d'une au-
tomobile Citroën 10 C.P. munie d'un groupe
électrogène, d'un appareil cinématographi-
que et d'une importante collection de films.
Ce matériel est évalué à 70.000 francs.
Il vient d'être employé pour une tournée
de quatre semaines dans les départements
d'Alger, d'Oran et de Constantine, sous la
direction d'un conférencier de la Commis-
sion générale de propagande de l'Office na-
tional d'Hygiène sociale de Paris. Son amé-
nagement permet de projeter des films, en
quelque lieu où il se transporte; à Douéra,
récemment une séance cinématographique a
nu être faite en Dlein air.
L'Office algérien - de Médecine préventive
et d'Hygiène s'est mis en liaison avec l'Of-
fice du Cinéma éducateur d'Alger et les or-
ganisations privées ou publiques qui font de
la vulgarisation par le film, et il se propose
d'organiser des tournées périodiques dans les
différents centres et parmi les populations
indigènes.
Parmi les films, on remarque notamment
des films sur la tuberculose, sur la vaccina-
tion contre cette maladie par le B.C.G. et
sur la syphilis, ainsi qu'un beau film de pué-
riculture intitulé : La future maman.
Des conférenciers attachés au service cen-
tral de l'hygiène, aux services département-
tàux d'hygiène et à l'Office du Cinéma édu-
cateur, ainsi que M. le docteur Bentami, déjà
chargé de propagande dans les milieux indi-
gènes, commenteront des films et les présen-
teront au public.
A l'Académie des Inscriptions
et Belles-Lettres
Le secrétaire perpétuel, M., R. Cagnat,
donne lecture d'une lettre du Père Poide-
bard, annonçant que les fouilles entreprises
en vue de rechercher les postes du « limes »
romain entre Doura et Tadmor ont permis
d'identifier deux points de l'organisation ro-
maine de la Palmyrène, Au Djebel Tenf ont
été trouvées les traces de la cinquième étape
romaine sur la, route caravanière Damas-
Bagdad ; aux environs de Sedjri - grâce une
fois de plus au concours de l'aviation - il
a été possible de reconnaître les restes de la
route ancienne partant de Palmyre vers le
sud-est.
_,_
la politique coloniale italienne
Certains journaux italiens, comme le Giornale
dltalia et la Tribuna tirent de la victoire des
travaillistes anglais une conclusion favorable à
la politique coloniale italienne en ce sens que
c'est sous le premier gouvernement de M. Mac
Donald que fut heureusement réglée la question
du Djubaland en Somalie italienne. Règlement
sur lequel ils basent leurs espoirs dans l'extrême
Sud tunisien,
-------
LTRE EN SECONDE PAGE :
L'aviation coloniale
La propagande
En syne, - En Lytrte
Un nouveau tribunal de première instance à Fez
Dans la matinée d'avant-hier a ou lieu 1
l'installation solennelle dit tribunal de pre-
mière instance de Fes. Cette cérémonie s'est
déroulée dans le Palais de justice provisoire,
construit au centre de la ville nouvelle, en
présence de M. Lucien Saint, Résident gé-
néral et de toutes les notabilités civiles et
militaires, européennes et indigènes de la
xille ainsi que des représentants du corps
diplomatique.
Les quarante-deux avocats du notiveau
barreatt se tenaient dans la salle d'audience>
entourés des représentants de la Chambre de
commerce et de la Commission municipale.
Dans leurs discours, le Premier Président
et le Résident général ont souligné le rôle
de la justice en pays de Protectorat et ont
remarqué que la création du nouveau tribu-
nal à Fen consacre révolution économique de
cette région.
Le président Lidon a procédé ensuite à
l'installation dit tribunal.
Rappelons que les tribunaux de première
instance judiciaire au ivaroc., confortnément
aux prescriptions du premier des dix Dahirs
élaborés du 7 mai au 25 juin 1913 par une
commission de jurisconsultes réunis à Parisf
réunion provoquée par une lettre du général
Lyautey au Gouvernement en date de Mar-
rakech, le 19 mars 1913, sont définis comme
devant i( connaître » en appel de tous les ju-
gements des tribunaux de paix non rendus
en dernier ressortj en premier et dernier res-
sort des actions personnelles ou mobilières
portant sur des différends d'une valeur de
3.000 à 5.000 francs; en premier ressort, à
charge d'appel, de toutes les affaires au-des-
sus de 5.000 francs. En matière criminelle
ils statuent en dernier ressort sur tous les
faits qualifiés crimes avec l'adjonction d'as-
sesseurs ayant voix délibératrice. Au-des-
sous d'eux sont les « Tribunawt de Paix »;
au-dessus la Cour d'appel de Rabat et pour
les crimesj la Cour de Cassation.
Le Dahir de 1913 avait prévu la création
de dôme tribunaux de paix, chiffre resté in-
changé, et deux de première instance, Casa-
blanca et Oudjda. Ce chiffre a été porté suc-
cessivement à trois, par la création du tribu-
nal de Rabat, fuis quatre par celle de Mar-
rakech. Le Tribunal de première instance de
Fez sera donc) chronologiquement, le cin-
quième de sa catégorie. Les tribunaux de
paix de FC3 et Meknès seront détachés du
ressort d'appel du tribunal de première ins-
tante de Rabat au profit de celui de Fez.
Le président sefa IV. Lidon, qui sera as-
sisté de MM. Ambialet, Procureur de là Ré-
publique j Geoffroy de ia Mothe et Raiteillac,
juges; Pourquery de Boisseriu, substitut s
Fournier, juge suppléant.
A l'occasio" de l'installation du nouveau
tribunal, M. Lucien Saint a prononcé un
discours d'une magnifique élévation de fen-
sée et d'une forme admirable, ainsi qu'on en
va pouvoir juger,
DISCOURS DE M. LUCIEN SAINT
Messieurs,
J'ai considéré comme un devoir impé-
rieux de ma charge de venir aujourd'hui as-
sister aux côtés des chefs de la Cour, à
l'inauguration du Tribunal français de Fez.
C'est que parmi tous les gestes heureux
dont la France jalonne ici les étapes métho-
diques de son action civilisatrice, aucun,
peut-être, ne peut apparaître plus significatif
et plus symbolique que la solennité qui mar-
quera aujourd'hui, au sein de cette presti-
gieuse cité musulmane, vieille de douze siè-
cles, l'emprise étroite et profonde de son
idéal généreux de justice et d'équité. Quand
elle installe, dans ce pays, un nouveau pré-
toire, c'est comme une parcelle de son génie
qui se matérialise sur le sol marocain.
Comment se justifie rœuvTe colonisatrice
L'œuvre colonisatrice doit se justifier ex-
pressément par ses conséquences heureuses
au regard de la conscience et de la morale
humaines. Un Protectorat français n'est pas
une simple annexe où la Métropcle se pro-
pose comme fin dernière de faire fructifier
un capital territorial, ni créer ou dévelop-
per pour quelques-uns et pour elle-même
une licliesse nouvelle.
Certes, il est glorieux d'avoir jeté des
moissons dans les sillons sanglants du
Moghreb et semé des cités riantes sur les
ruines des remparts abattus. Certes, nous
devons nous réjouir de voir l'indigène qui a
souffert toutes les détresses de l'anarchie et
des razzias mesurer déjà la hauteur des épis
qui se lèvent d'un sol tragique, où il sem-
blait que la violence conjuguée de la nature
et des guerriers n'ait voulu faire qu'un im-
mense cimetière séculaire.
Mais la France a un autre idéal, qui fait 1
sa garantie, son honneur et sa force. Pleine-
ment consciente de son devoir d'humanité
et de solidarité, elle pense que sa tâche n'est
pas terminée, parce que des aubes joyeuses
se sont levées sur les champs de bataille
apaisés, ou que les derniers échos des prédi-
cations haineuses s'éteignent dans le lointain.
Elle entend apporter avec elle comme la
marque la plus subtile de son génie, les no-
- bles traditions de droiture et de justice qui
participent à la fois du tempérament de la
race, de son esprit ouvert, de son jugement
pénétrant et de son ancienne et puissante
culture.
C'est une disposition naturelle aux gou-
vernements prévoyants que d'apercevoir les
voies lointaines de l'avenir. Or, pour s'aban-
donner au calme silencieux d'une sécurité
définitive, à la joie paisible de l'abondance
recouvrée, à l'allégresse des choses, il faut
que la politique s'appuie constamment sur
la justice.
Le rôle des magistrats
La sécurité d'un Etat est le fait d'une poi-
gnée de magistrats. Imaginez l'autorité mo-
rale dont ils doivent envelopper le puissant
idéal qu'ils imposeront aux masses ; et son-
gez à la haute confiance qu'ils doivent ins-
pirer pour que leurs sentences soient respec-
tées, a une époque où la majesté de la jus-
tice n'a plus rien de mystique.
Si la France continue avec sa bonté ex-
pressive et sa clairvoyance réfléchie à restau-
l'er le calme en ce pays qui est de moins en
moins secoué par la violence des dissidences,
si l'effort méthodique se poursuit vers la pa-
cification définitive je proclame qu'une
grande part de cet effort revient à la justice,
qui dans la sérénité de ses humbles palais,
domine de sa voix calme la colère des
conflits intéressés et en apaise les ressenti.
ments parce que sa sagesse est faite de scru-
pules dans un équilibre parfait des choses
du cœur et dé l'esptit;
Il est délicat d'arbitrer les luttes, les hai-
nes et les convoitises; il est plus difficile
encore d'y parvenir quand les querelles d'in-
térêts dissimulent des susceptibilités de races.
Administrer la justice est la plus bienfai-
sante mission, mais aussi la plus redoutable
prérogative que les hommes vivant en so-
ciété puissent déléguer à quelques-uns des
leurs. La diversité des lois dans l'espace et
dans le temps n'enlève rien à son universa-
lité ni à sa pérennité, car les principes sur
lesquels elle repose ne sauraient varier. Ils
confinent à la morale dont ils procèdent et
qu'ils complètent. Ils. sont indispensables à
la vie collective et les hommes chargés de
les appliquer ne sont pas seulement des ma-
gistrats selon l'acception professionnelle et
technique du mot, mais ils sont aussi des
magistrats au sens antique du terme, car ils
concourent à l'harmonie et à l'équilibre de
la cité. -
Telle devait bien être la pensée de M.
Louis Barthou, ministre de la Justice, lots-
qu il disait, à l'occasion d'une solennité ré-
cente : « Je ne suis pas éloigné de croire
« que la civilisation d'un pays se mesure à
« 1 opinion que l'on se fait de sa magistra-
« ture. La justice est le symbole et le reflet
« des mœurs publiques. Chaque peuple a la
« magistrature qu'il mérite. 'J'atteste que la
« magistrature française est digne de la
« France. »
De telles paroles, sorties d'une bouche
aussi autorisée, apporteront à vos magistrats,
messieurs les Chefs de la Cour, le plus pré-
cieux des encouragements. Je leur livre avec
confiance cette nouvelle maison de justice
Ils ont à protéger, par une équité de pré-
cision et une science de qualité, des popu-
lations extrêmement sensibles à l'affront
d'une injustice. Ils sauront tendre leur vo-
lonté à réduire cette aptitude à l'erreur qui
est inhérente à notre nature et dans le com-
merce des hommes ils apprendront à se gui-
der dans le dédale de la conscience univer-
selle et à choisir entre les thèses adverses
qui sont jetées avec violence ou adresse
dans les plateaux de la balance. Si la ville
sainte de Fez a dû attendre jusqu'à ce jour
son tribunal, c'est que la maison de justice
s'édifie lentement. Elle ne se bdtit pas pour
la durée d'une existence et doit défier le
temps. Vos magistrats sauront l'étayer par
leur science et l'orner de cette bienveillance
qui est une des forces de la justice française,
parce que la justice véritable, libre, a sa
source dans la pitié; ils sauront'la consacrer
comme le plus beau bâtiment de la cité; ils
sauront la rendre indestructible, enfin, par
les matériaux de savapte équité qu'ils y "en-
tasseront.
Le barreau
Vous sertt aidés dans cette belle tâche,
messieurs, par la corporation des avocats, à
laquelle je m'honore d'avoir appartenu au.
trefois.
Le barreau du Maroc est digne de celui
de la Métropole. Il déploie ici, pour le plus
grand bien de la Patrie, toutes les qualités
françaises amplifiées par l'ardeur de la foi
professionnelle. Chacun les fait épanouir
avec éclat ou en demi-teintes, selon son
tempérament ou sa spécialité. Mais elles se
ramènent toujours à une sensibilité géné-
reuse, à une précision de pensée, à une rec-
titude de f jugement, à l'exactitude d'une
science difficile : le tout baigné de cette
clarté que donne au langage la recherche de
l'élégance dans l'expression.
Votre profession, messieurs les avocats,
est la plus belle quand elle se rehausse de
ces élans du cœur auxquels nul de vous ne
se dérobe, car passionnes de vérité, vous
mettez cependant toute votre fierté à être
pitoyables Tour à tour défenseurs attendris
de l'infortune ou fiers avocats de la fortune,
vous ctes les plus fidèles soutiens de la so-
ciété en ce qu'elle a de plus sensible ou de
plus précieux. Et j'admire surtout cette
« urbanité exquise », que louait déjà Mon-
taigne, qui sert de cadre gracieux aux efforts
que vous apportez à rechercher avec vos ju-
ges toutes les nuances de la probité ou de
l'équité. Votre indépendance de lancraffc et
votre liberté d'allures qui vous inclinent
tout particulièrement à participer aux affai-
res publiques, ne peuvent que profiter à la
justice qui perdrait à la longue le sens de
l'évolution si elle n'était vivifiée par des
hommes d'action.
Ainsi l'avocat est ici un instrument de
paix et de civilisation parce que son rôle est
do concilier les divers éléments de la popu-
lation. Nul n'est mieux placé pour réaliser
cet accord grâce à votre autorité et à votre
dignité dans un pays où l'esprit de concilia-
tion n'a pu à travers les brutalités de l'his-
toire devenir une tradition.
Les auxiliaires de la justice
Je tiens également à féliciter de leur la-
beur inlassable tous les auxiliaiies de la jus-
tice. C'est parce qu'ils se laissent guider
par l'intérêt général qu'ils complètent si
heureusement le cadre de vos tribunaux. Vi-
gilants gardiens d'une procédure dont la
perfection peut être citée en modèle, ils l'en-
tourent de traditions vigoureuses et lui don.
nent la force de poursuivre son élan.
Le plaideur n'a pas toujours la foi, sur-
tout quand il perd son procès. Et c'est un
fait que les justiciables de l'Afrique du Nord
restent plutôt incrédules tant qu'ils n'ont
pas épuisé tous les degré.. de juridiction.
Pour qu'une sentence prenne à leurs yeux la
force d'une vérité infrangible, il faut qu'elle
ait traversé le maquis de la procédure. Le
grand mérite de vos auxiliaires, messieurs
les Chefs de la Cour, est surtout d'avoir, en
quelques années à peine, à demi-débrous-
saillé ce maquis, de façon qu'on puisse le
parcourir sans danger ni fatigue.
Les magistrats indigènes
Je remplis le devoir agréable et j'éprouve
la réelle satisfaction d'associer à tous ces
éloges - ce rapprochement est le plus pré-
cieux des hommages - la magistrature in-
digène, qui dans le domaine de la répression
ou du statut personnel, remplit avec no-
blesse sa mission si délicate d'équité et de
paix.
Comme toutes les choses humaines, cette
justice est perfectible, certes. Il n'est aucune
IR
TRENTIEME ANNEEi - N° 86. * al NUMBKQ a DO CENTIMES LUNDI SOIR, 3 JUIN 1929.
jortmijioTiDiu
Rédaction & Administration t
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Les Annales Coloniales
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Us nnonces et réelsmes sont réçués em
bureau du fournti.
Diit»QTfturt.F0N0ATfigit : Mtroel RUEML
Tous toi articles publiés dans notre journal ne mMtf
être reproduits fu'en citant les Aoalm COMMAUM.
IMNHEiENTS
am la Revue mennfill* :
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Franot et
Colonies tM * 160 » SI 1
ttranier.. 248. t2S » 71 »
Oft s'abonna sans trais éttfi
tous les bureaux de poeU.
«
Le projet de Loi
sur les emprunts coloniaux
- 4' - -- -""
Le Gouvernement va déposer uii projet de
loi « autorisant les Gouvernements des Co-
« lonies et territoires sous mandat, ressortis-
« sont au département des Colonies, à cor-
« tracter un emprunt de trois milliards de
« francs P.
Ce projet vient à son heure. Il répond à
un besoin qui a été signalé à plusieurs re-
prises au cours des débats parlementaires
intéressant l'avenir de nos Colonies.
La guerre a montré tout le ptix du con-
cours que nos possessions d'outre-mer étaient
capables de fournir à la mère-patrie :
apport des contingents indigènes, ravitaille-
ment en denrées de toutes sortes. Mais les
maux qui sont la conséquence des hostilités
n'ont pas épargné notre domaine colonial.
Si les destructions ont été moins" graves que
dans la Métropole, le défaut de ressources
et de main-d'œuvre a entrahé un dépérisse-
ment général. Aussi, des 1917, une enquête
a-t-elle été ouverte sur l.!s travaux publics
dont l'accomplissement était indispensable
pour rétablir et développer la vie de nos co-
lonies. Cette enquête aboutit au dépôt, en
ïpzi, d'un projet de loi portant fixation
dun programme général de mise en valeur
des colonies françaises.
.Mais- Bi les grandes lignes dte ce program-
me étaient alors déjà arrêtées, il n'en était
pas de même des moyens financiers de réa-
lisation. Par suite du manquement de l'Al-
lemagne à sa parole, la France supportait
tout le fardeau de l'œuvre de reconstitution
des régions dévastées. L'épargne était épui-
Isée par des appels répétés, le loyer de l'ar-
gent atteignait un taux interdisant toute
opération de vaste envergure, la monnaie
nationale se dévalorisait.
En dehors de la liaison du Congo à
l'Océan qui fut immédiatement entreprise en
raison de son intérêt vital pour 1 Ainque
Equatonaïc, les autres parties du projet no
furent attaquées que dans la mesure des
possibilités de thaque colonie à l'aide de ses
propres, ressources.
Aujourd'hui les conditions économiques
apparaissent sous un aspect plus favorable :
le franc est stabilisé, légalement et en fait;
le loyer de l'argent s'est abaissé) l'épargne
l'est reconstituée.
- Le Gouvernement peut donc envisager un
projet d'ensemble d'emprunts coloniaux.
Toutefois* alors que trois des gouvernements
généraux et les territoires'sous mandat ont
pu déjà adresser - des propositions fermes,
après avoir mis au point les conceptions
préparées de longue date, les autres posses-
sions n'en sont qu'à une étape beaucoup
moins avancée. C'est pourquoi, désireux de
ne pas retarder l'œuvre de réalisation dans
les colonies du premier groupe, le Gouver-
nement présente dès maintenant un premier
projet autorisant les emprunts de l'Afrique
occidentale, de il Indo-Chine, de Madagas-
car, du Togo et du Cameroun, dont 1 en-
semble présumé atteindra 225 millions, et
celui de l'Afrique Equatoriale pour l'achè-
vement du chemin de fer Congo-Océan et la
construction d'un port en eau profonde au
terminus Atlantique de la voie ferrée.
L'article premier du projet de loi fixe
pour chacune des Colonies le montant des
sommes qu'elles seront autorisées à réaliser
par voie d'emprunt :
Afrique occidentale fran-
çaise .,., ,Fr. 1.365,000-000
Indochine 960.000!, 000
Madagascar ., 000.000.000
iTogo 65.000.000
Cameroun 10.000.000
Ensemble Fr. 3.000.000.0100
tes articles suivants et les annexes en
indiquent la répartition.
Nous relevons notamment les dotations
suivantes :
Afrique ocddcntalc : 619.300.cfoo francs
pour les ports et rivières, dont la majeure
pârtiç,, consacrée aux travaux du port de
Dakat et du port maritime d'Abidjan;
; 1.045.000.000 de francs pour les voies
ferrées, principalement pour la révision du
Kayes-Niger et du chemin de fer de la Côte
d'Ivoire et pour la: ligne de Savé au Niger;
32.000,000 de -francs pour les routes et
ponts, dont la moitié pour la construction
de ponts ; -
1 45.100.000 francs pour des travaux d as-
sainissement, adduction d'eau, édilité ;
9.500.000 francs pour l'assistance médi-
cale : construction d'une maternité indigène
à. DaJkar, d'un asile d'aliénés et de dispen-
saille au 'Sénégal, agrandissement de l'hô-
pital civil -de Saint-Louis;
8,000» 000 de francs pour l'enseignement
en vue de l'installation d'écoles profession-
nelles à Dakar ;
304.100.000 francs pour des tjravdux* d'ir-
rigation, d'endiguements dont 300 millions
,pour le Niger et le surplus; pour le barrage
de la Taouey.
- Indochine v 9i. 800.000 piastres pour les
voies ferrées, dont la majeure partie pour
les lignes de :Pnom-Penh, de Tourane à
Nhatrang, de Tanâp à Thakek ;
4o.iS'oo,ooo piastres pour des travaux
d'endiguement, assèchement et irrigations ;
14,000.000 de piastres pour les postes,
télégraphes et téléphones, dont 1. 500.000
pour la construction d'un hôteL des postes
à Hanoï et autant pour l'extension de l'hô-
tel des postes de Saigon, 3 millions pour lè
développement et le renforcement du réseau
télégraphique et de l'appareillage et 3 mil-
itons pour kt création de liaisons *radiopho-
niques entre France Indochine et entre Sai-
gon et Hanoï,
Madagascar .* aie millions de francs pour
les oorts et rivières, dont 110 pour le port
de Tamatave ;
230.989.000 francs pour les voies ferrées,
dont 158.189.000 francs pour la ligne de
Fianarantsoa à la côte Est et l'électrification
et 40 millions pour l'électrification partielle
de la ligue de Tananarive à la côte "Est ;
28 millions pour les routes et ponts ;
60 millions pour l'hydraulique agricole
dont 15 pour la dotation d'une caisse spé-
ciale d études d'améliorations agricoles ;
23.467.000 francs pour les postes, télégra-
phes et téléphones dont 180 pour l'hôtel cen-
tral des postes à Tananarive et 10 pour créa-
tion et renforcement de lignes.
Togo : 110 millions de francs (dont 45
provenant de ressources autres que l'em-
prunt) pour le prolongement du chemin de
fer central togolais entre Atakpamé et So-
kodé.
- Cameroun : 10 millions de francs pour
la substitution de la voie métrique à la voie
de 0,60 sur l'embranchement Otellé M'bal-
mayo.
Nous indiquerons dans un prochain arti-
cle' les raisons qui ont amené le Gouverne-
ment à doter ainsi les travaux mentionnés
au projet de loi et les modalités de l'em-
prunt.
George. JVouelle,
Député de Saône-et-Loire, vice-préSident
de la Commission des Colonies,
membre de Id Commission des
Mines.
-– 460-
Les possibilités agricoles
de Madagascar
En une très intéressante causerie, à la Com-
mission des Matières premières de la Société
de Géographie Commerciale de Paris, M.
Rollot, directeur de l'Agriculture de Mada-
gascar, nous a fait samedi dernier un exposé
très détaillé de l'état actuel des produits agri-
coles de la Grande lie et de ses dépendances
et de ce qu'il faut en espérer.
L'exportation de ces produits : riz, manioc,
café, vanille se monte actuellement à 200.000
tonnes, dont environ 80.000 pour le riz, 40.000
pour le manioc, 4.000 pour ls sef6 1 5 à 600
pour la vanille.
D* aucuns prétendent que la monoculture
serait préférable en ce se» qu'elle tendrait à
1 amélioration rapide d'un seul de ces pro-
duits, mais, dit 1 orateur, cette harmonie est à
conserver, elle est, du reste, la résultante des
climats divers de Madagascar : tropical à la
Côte Est, avec grand degré de pluviométrie,
tempérée dans la partie centrale, et climat très
chaud sur la Côte Ouest qui est fait de deux
saisons nettement accusées : sèche de la pre-
mière quinzaine d' avril à novembre.
Le riz est la base de l'alimentation. On le
cultive sur bOO.OOO hectares, sauf au Sud-Est
ou sur quelques sommets élevés. La moitié du
surplus de la production provient de la région
centrale et de la Betsiboka, où de gros efforts
sont tentés. Le perfectionnement de l'outillage
agricole (60.000 charrues) et la sélection des
graines donne des riz semblables au plus beau
Caroline. Le Varlave est justement réputé. On
peut envisager dans un bref délai une exporta-
tion double de l'exportation actuelle de riz à
demi travaillé par les rizeries installées à Ma-
dagascar.
Le manioc, qui pousse pour ainsi dire tout
seul, a cependant besoin d'être contrôlé pour
en assurer la bonne qualité marchande, d'où,
d'après M. Rollot, nécessité d'un service de
standardisation, que les colons ne tiennent. pas
à voir généraliser ni étendu aux produits péris-
sables. --
- --- - -, - --
Le pois du Cap. d'une production oscillant
entre 15 et 16.000 tonnes, est exporté en Amé-
rique, en Angleterre par Tuleat et Maintirano.
11 faut signaler la patate douce, consommée
sur place par les indigènes.
Le mais est cultivé sur le versant occidental.
La culture indigène du caféier domine la
culture européenne qui présente cependant de
plus grandes possibilités d'avenir que la culture
indigène, car le café indigène est mal préparé.
La baisse des prix de la oanille (de 325 fr.
caf Marseille à 63 fr.) a provoqué une dimi-
nution (de 600 à 200 tonnes) dans la produc-
tion de produit cultivé principalement dans la
région d Antalaha et aux Comores.
ré De culture essentiellement européenne, la
Vanille fut importée par des Bourbonnais
qu'imitèrent les Hovas. Mieux entretenues, les
plantations indigènes auraient un rendement su-
périeur.
Le giroflier, dont Sainte-Marie de Madagas-
car est le berceau, ne pousse que sur le sol
-. *' t 1
latéritiaue ou volcantque. La carence de la
main-d œuvre au moment de la récolte retarde
la production.
1 millier de tonnes fdurnit 35.000 kilos d'es-
sence, La distillation est faite par quelques
Européens et par des Asiatiques.
Le sacre de canne est traité par trois sucre-
ries aux Comores et par une sucrerie à Nossy-
Bé. Le contingentement est de 1 litre de rhum
par 1 tonne de sucre exportée.
Sur 5.600 tonnes exportées, 5.000 provien-
nent de Nossy-Bé. Arachides, poivre, tabac
sont également des produits d'exportation à
encourager.
Mais, comme le fit remarquer M. de la
Motte-Saint-Pierre, il est absolument essentiel
que lu droits protecteurs qui sont actuellement
au coefficient 2,5, soient portés à 5 au mini-
mum, les prix de revient étant de 6 dans la
métropole et de 5,5 dans la colonie.
Tel fut le voeu qui clôtura cette Intéressante
causerie.
.1 1 « » Il
Fiscalité dangereuse
- - - ,
L'envoi des feuilles d'in^pôt
provoque en ce moment en France
utfe 'émotion considérable. Cerjaihs.
petits commerçants vatmt, leurs- impôts dou-
.bl-és. - ,
La fiscalité actuelle va certainement
accentuer la crise commerciale.
Les avertissements n'auront servi à rictil
Voici que; cédant à l'entrainement géné-
ral, le Conseil d'Etat statuant au conten-
tieux vient par Ull. atrat dit 8 février dernier
de bouleverser une jurisprudence qui était
très favorable au commerce d'exportation.
Jusqu'à présent on avaip cdnsidêré que *les
marchandises Placées en entrepôt de douane
étaient considérées n'avoir pas Pénéir(sur lè
territoire national et. qu'elles ne devaient
pas, en conséquence, être assujetties à la taxe
sur le chiffre d'affaires.
Toutes ventes à entrepôt étaient assitllilées
à des ventes de marchandises à l'étranger.
L'arrêt du 8 février veut au contraire dé-
rider que les. ventes faites en entrepôt de
\iuane devront payer l'impôt sauf lors-
qu'elles sont l'objet de la délivrance immé-
diate d'un permis de sortie d'entrepôt pour
réexpédition.
La frèoçcupation du Conseil d'Etat d'évi-
ter la stagnation des denrées en entrepôt et
éviter les fraudes est visible et légitime mais
il n'en est pas moins vrai que son arrêt
est la négation même du principe de l'en-
trepôt et du transit. - -
Il porterait un coup fatal au commerce
de nos grands ports transitaires et à nos,
exportations et il est particulièrement inop-
portun au moment où la balance commer-
ciale penche si gravement du mauvais côté,
ipinitover si malencontreusement en matière
fiscale.
Tout le monde sait et le Conseil d'Etat
ne l'ignore pas, puisqu'il a prévu le cas, que
la plupart, de nos produits coloniaux ne sont
pas dirigés directement sur les pays qui les
importent mais sont vendus par l'intermé-
diaire des négociants des grands ports fran-
çais.
Exiger d'eux immédiatement l'exportation,
c'est porter atteinte à la liberté des transac-
tions et aux facilités commerciales que l'en-
trepôt a précisément pour but d'encourager.
La cause semble donc entendue.
Si, comme cela arrive, l'arrêt du Conseil
d'Etat jugeant par l'absurde, n'a eu d'autre
but que de souligner la nécessité de faire
trancher la question législativemcnt et dans
le bon sens, nous n'atlons qu'à nous féliciter
de l'innovation apportée par le Conseil
d'Etat dans la fiscalité française.
-_, Oitol4««/ir -
Député des Cdtes-au-Nordi
Membre de la Commission
de la MariMarchante*
-.
A la Société des Nations
La Conférence du Travail
La Conférence du Travail, réunie le 1er juin
en séance pténière à 1 Genève, a achevé son
organisation intérieure et a fixé définitivement
son ordre du jour. Elle a désigné sept com-
missions entre lesquelles elle a distribué les
questions posées devant elle.
Les représentants français se trouvent répartis
de la façon suivante dans la Commission du
Travail forcé :
MM. Jules Gautier, Gouverneur général
Carde, M. Besson (gouvernement), Lambert
Ribot, assistant M. Leneveu (patrons), Jou-
haux, Dàhi-Yahva (ouvriers).
––-– e.
-.roVR
Le maréchal Franchet d'Esperey s'embar-
quera jeudi 6 juin à Oran pour Port- V endres
à bord du Mustapha-II, retour de son inspec-
tion des troupes de l'Afrique du Nord.
-
Les marins Yougoslaves à Tunis
'1.
Le Résident général, M. Manceron, a reçu
à Tunis le vice-amiral Pritsa, commandant l'es-
cadre -yougoslave, mouillée dans les eaux tuni-
siennes. Le vice-amiral était accompagné de
son chef d'état-major, de son sous-officier d'or-
donnance et des commandants des différentes
unités. - - - - ,
Le colonel Courtot, directeur du cabinet mi-
litaire du ministre de France, a rendu cette
visite dans la journée.
Le vice-amiral Pritsa à ensuite été reçu par
le bey.
Diverses distinctions dans l'ordre du Nichan
Iftikar ont été conférées à plusieurs officiers.
.- --
Les villes d'Or
La Société des Amis de Carthage et des
Villes d'Or a organisé avant-hier soir une
représentation & A thalie, de Racine, au théâtre
romain de Carthage, avec le concours de Mme
Madeleine Roch, de la Comédie-Française.
Mme Manceron, femme du Résident général,
M. Bonzon, ministre plénipotentiaire, et Mme
Bonzon, ont assisté au spectacle qui avait attiré
un nombreux public et a obtenu un vif succès.
- -
PHILATÉLIE
Le timbre de la Semaine Coloniale
Le Comité de la Semaine Coloniale (du 3
au 10 juin) a créé un timbre que les phila-
télistes trouveront à l'Institut Colonial fran-
çais, 4, rue Volney. *
-1 FIDÉLITÉ
Une délégation de la Nouvelle-Orléans,
reçue au château de Blois a remis au maire un
drapeau, emblème de le fidélité louisianme,
La croisière du Il Duquesite
La croisière du DuqùeÍne se poursuit dans
les conditions prévues. Le capitaine de vaisseau
Brohan, qui vient d'être nommé au commande-
ment du croiseur en - remplacement du regretté
commandant du .BouchèroD, rejoindra son poste
à Monbassa le 25 juin. Le croiseur est actuel-
lement à Diégo-Suarez. Il séjournera à Nossy-
Bé du 3 au 9 juin, à Majunga du 10
au 13, à Zanzibar du 16 au 19, à Monbassa
du 20 au 25 juin.
ALAIN GERBAULT
L'aviso Ailette a quitté le port de Cher-
bourg hier soir à 20 heures pour explorer le
secteur Cherbourg-Le Havre, à la rencontre du
Ftre-Crest, d'Alain Gerbault, et dès ce matin,
deux hydravions Goliath survolaient le large.
Les dernières nouvelles reçues à Cherbourg
le 26 mai signalaient le Fire-Crest à 60 milles
de Belle-Isle. 1
Lettres, paquets ( et colis sont arrivés au Ha-
vre en nombre à l'adresse du hardi navigateur,
contenant les unes des nouvelles, les autres des
souvenirs des gens de toutes races dont il a
fait la connaissance au cours de son voyage,
et qui veulent lui marquer leur estime et leur
amitié. Beaucoup de souvenirs viennent destles
océaniennes ; les expéditeurs, pour la plupart,
sont des indigènes, grands admirateurs de l' in-
comparable marin Alain Gerbault.
- EN MÉDITERRANÉE
«♦»
Par suite d'une tempête de nord-ouest
d'une extrême violence, le navire Kilbane a
été drossé, sur l'un des rochers à fleur d'eau
qui sont aux abords des Langoustiers, entre
la presqu'ile de Giens et l'extrémité ouest de
l'île de Porquerolles. Le choc fut si violent
que tout l'équipage fut précipité à terre. Le
lieutenant Antoni et le novice Romanachi fu-
rent tués et quatre membres de l'équipage
blessés. Des secours furent immédiatement
envoyés de Toulon, matsÕnnë put dégager
le navire, dont la position est des plus criti-
ques ; il est, en effet, engagé par l'avant,
fortement incliné, l'arriére en l'air. L'équi-
page a été évacué. Le commandant du bord,
le capitaine Crescioni, a déposé aujourd'hui
son rapport de mer au greffe du tribunal de
commerce de Toulon. L'armateur, M. Si-
card, accompagné des représentants des as-
surances, s'est rendu hier après-midi à bord
par la Tour-Fondue, malgré la tempête.
Le Kilbane allait de Marseille à Nice et à
Oran.
41»
CINÉMA COLONIAL
- 1 - L'hygiène sociale par le film
L'Office Algérien de Médecine préventive
et d'Hygiène, récemment créé, sous l'im-
pulsion de M. Bordes, Gouverneur général
de l'Algérie, vient d'être chargé de radmi-
nhtration du premier groupe de propagande
qui a été mis gracieusement na disposition
complète de la Colonie, par le ministre du
Travail, de l'Hygiène et de la Prévoyance
sociales. Le matériel se compose d'une au-
tomobile Citroën 10 C.P. munie d'un groupe
électrogène, d'un appareil cinématographi-
que et d'une importante collection de films.
Ce matériel est évalué à 70.000 francs.
Il vient d'être employé pour une tournée
de quatre semaines dans les départements
d'Alger, d'Oran et de Constantine, sous la
direction d'un conférencier de la Commis-
sion générale de propagande de l'Office na-
tional d'Hygiène sociale de Paris. Son amé-
nagement permet de projeter des films, en
quelque lieu où il se transporte; à Douéra,
récemment une séance cinématographique a
nu être faite en Dlein air.
L'Office algérien - de Médecine préventive
et d'Hygiène s'est mis en liaison avec l'Of-
fice du Cinéma éducateur d'Alger et les or-
ganisations privées ou publiques qui font de
la vulgarisation par le film, et il se propose
d'organiser des tournées périodiques dans les
différents centres et parmi les populations
indigènes.
Parmi les films, on remarque notamment
des films sur la tuberculose, sur la vaccina-
tion contre cette maladie par le B.C.G. et
sur la syphilis, ainsi qu'un beau film de pué-
riculture intitulé : La future maman.
Des conférenciers attachés au service cen-
tral de l'hygiène, aux services département-
tàux d'hygiène et à l'Office du Cinéma édu-
cateur, ainsi que M. le docteur Bentami, déjà
chargé de propagande dans les milieux indi-
gènes, commenteront des films et les présen-
teront au public.
A l'Académie des Inscriptions
et Belles-Lettres
Le secrétaire perpétuel, M., R. Cagnat,
donne lecture d'une lettre du Père Poide-
bard, annonçant que les fouilles entreprises
en vue de rechercher les postes du « limes »
romain entre Doura et Tadmor ont permis
d'identifier deux points de l'organisation ro-
maine de la Palmyrène, Au Djebel Tenf ont
été trouvées les traces de la cinquième étape
romaine sur la, route caravanière Damas-
Bagdad ; aux environs de Sedjri - grâce une
fois de plus au concours de l'aviation - il
a été possible de reconnaître les restes de la
route ancienne partant de Palmyre vers le
sud-est.
_,_
la politique coloniale italienne
Certains journaux italiens, comme le Giornale
dltalia et la Tribuna tirent de la victoire des
travaillistes anglais une conclusion favorable à
la politique coloniale italienne en ce sens que
c'est sous le premier gouvernement de M. Mac
Donald que fut heureusement réglée la question
du Djubaland en Somalie italienne. Règlement
sur lequel ils basent leurs espoirs dans l'extrême
Sud tunisien,
-------
LTRE EN SECONDE PAGE :
L'aviation coloniale
La propagande
En syne, - En Lytrte
Un nouveau tribunal de première instance à Fez
Dans la matinée d'avant-hier a ou lieu 1
l'installation solennelle dit tribunal de pre-
mière instance de Fes. Cette cérémonie s'est
déroulée dans le Palais de justice provisoire,
construit au centre de la ville nouvelle, en
présence de M. Lucien Saint, Résident gé-
néral et de toutes les notabilités civiles et
militaires, européennes et indigènes de la
xille ainsi que des représentants du corps
diplomatique.
Les quarante-deux avocats du notiveau
barreatt se tenaient dans la salle d'audience>
entourés des représentants de la Chambre de
commerce et de la Commission municipale.
Dans leurs discours, le Premier Président
et le Résident général ont souligné le rôle
de la justice en pays de Protectorat et ont
remarqué que la création du nouveau tribu-
nal à Fen consacre révolution économique de
cette région.
Le président Lidon a procédé ensuite à
l'installation dit tribunal.
Rappelons que les tribunaux de première
instance judiciaire au ivaroc., confortnément
aux prescriptions du premier des dix Dahirs
élaborés du 7 mai au 25 juin 1913 par une
commission de jurisconsultes réunis à Parisf
réunion provoquée par une lettre du général
Lyautey au Gouvernement en date de Mar-
rakech, le 19 mars 1913, sont définis comme
devant i( connaître » en appel de tous les ju-
gements des tribunaux de paix non rendus
en dernier ressortj en premier et dernier res-
sort des actions personnelles ou mobilières
portant sur des différends d'une valeur de
3.000 à 5.000 francs; en premier ressort, à
charge d'appel, de toutes les affaires au-des-
sus de 5.000 francs. En matière criminelle
ils statuent en dernier ressort sur tous les
faits qualifiés crimes avec l'adjonction d'as-
sesseurs ayant voix délibératrice. Au-des-
sous d'eux sont les « Tribunawt de Paix »;
au-dessus la Cour d'appel de Rabat et pour
les crimesj la Cour de Cassation.
Le Dahir de 1913 avait prévu la création
de dôme tribunaux de paix, chiffre resté in-
changé, et deux de première instance, Casa-
blanca et Oudjda. Ce chiffre a été porté suc-
cessivement à trois, par la création du tribu-
nal de Rabat, fuis quatre par celle de Mar-
rakech. Le Tribunal de première instance de
Fez sera donc) chronologiquement, le cin-
quième de sa catégorie. Les tribunaux de
paix de FC3 et Meknès seront détachés du
ressort d'appel du tribunal de première ins-
tante de Rabat au profit de celui de Fez.
Le président sefa IV. Lidon, qui sera as-
sisté de MM. Ambialet, Procureur de là Ré-
publique j Geoffroy de ia Mothe et Raiteillac,
juges; Pourquery de Boisseriu, substitut s
Fournier, juge suppléant.
A l'occasio" de l'installation du nouveau
tribunal, M. Lucien Saint a prononcé un
discours d'une magnifique élévation de fen-
sée et d'une forme admirable, ainsi qu'on en
va pouvoir juger,
DISCOURS DE M. LUCIEN SAINT
Messieurs,
J'ai considéré comme un devoir impé-
rieux de ma charge de venir aujourd'hui as-
sister aux côtés des chefs de la Cour, à
l'inauguration du Tribunal français de Fez.
C'est que parmi tous les gestes heureux
dont la France jalonne ici les étapes métho-
diques de son action civilisatrice, aucun,
peut-être, ne peut apparaître plus significatif
et plus symbolique que la solennité qui mar-
quera aujourd'hui, au sein de cette presti-
gieuse cité musulmane, vieille de douze siè-
cles, l'emprise étroite et profonde de son
idéal généreux de justice et d'équité. Quand
elle installe, dans ce pays, un nouveau pré-
toire, c'est comme une parcelle de son génie
qui se matérialise sur le sol marocain.
Comment se justifie rœuvTe colonisatrice
L'œuvre colonisatrice doit se justifier ex-
pressément par ses conséquences heureuses
au regard de la conscience et de la morale
humaines. Un Protectorat français n'est pas
une simple annexe où la Métropcle se pro-
pose comme fin dernière de faire fructifier
un capital territorial, ni créer ou dévelop-
per pour quelques-uns et pour elle-même
une licliesse nouvelle.
Certes, il est glorieux d'avoir jeté des
moissons dans les sillons sanglants du
Moghreb et semé des cités riantes sur les
ruines des remparts abattus. Certes, nous
devons nous réjouir de voir l'indigène qui a
souffert toutes les détresses de l'anarchie et
des razzias mesurer déjà la hauteur des épis
qui se lèvent d'un sol tragique, où il sem-
blait que la violence conjuguée de la nature
et des guerriers n'ait voulu faire qu'un im-
mense cimetière séculaire.
Mais la France a un autre idéal, qui fait 1
sa garantie, son honneur et sa force. Pleine-
ment consciente de son devoir d'humanité
et de solidarité, elle pense que sa tâche n'est
pas terminée, parce que des aubes joyeuses
se sont levées sur les champs de bataille
apaisés, ou que les derniers échos des prédi-
cations haineuses s'éteignent dans le lointain.
Elle entend apporter avec elle comme la
marque la plus subtile de son génie, les no-
- bles traditions de droiture et de justice qui
participent à la fois du tempérament de la
race, de son esprit ouvert, de son jugement
pénétrant et de son ancienne et puissante
culture.
C'est une disposition naturelle aux gou-
vernements prévoyants que d'apercevoir les
voies lointaines de l'avenir. Or, pour s'aban-
donner au calme silencieux d'une sécurité
définitive, à la joie paisible de l'abondance
recouvrée, à l'allégresse des choses, il faut
que la politique s'appuie constamment sur
la justice.
Le rôle des magistrats
La sécurité d'un Etat est le fait d'une poi-
gnée de magistrats. Imaginez l'autorité mo-
rale dont ils doivent envelopper le puissant
idéal qu'ils imposeront aux masses ; et son-
gez à la haute confiance qu'ils doivent ins-
pirer pour que leurs sentences soient respec-
tées, a une époque où la majesté de la jus-
tice n'a plus rien de mystique.
Si la France continue avec sa bonté ex-
pressive et sa clairvoyance réfléchie à restau-
l'er le calme en ce pays qui est de moins en
moins secoué par la violence des dissidences,
si l'effort méthodique se poursuit vers la pa-
cification définitive je proclame qu'une
grande part de cet effort revient à la justice,
qui dans la sérénité de ses humbles palais,
domine de sa voix calme la colère des
conflits intéressés et en apaise les ressenti.
ments parce que sa sagesse est faite de scru-
pules dans un équilibre parfait des choses
du cœur et dé l'esptit;
Il est délicat d'arbitrer les luttes, les hai-
nes et les convoitises; il est plus difficile
encore d'y parvenir quand les querelles d'in-
térêts dissimulent des susceptibilités de races.
Administrer la justice est la plus bienfai-
sante mission, mais aussi la plus redoutable
prérogative que les hommes vivant en so-
ciété puissent déléguer à quelques-uns des
leurs. La diversité des lois dans l'espace et
dans le temps n'enlève rien à son universa-
lité ni à sa pérennité, car les principes sur
lesquels elle repose ne sauraient varier. Ils
confinent à la morale dont ils procèdent et
qu'ils complètent. Ils. sont indispensables à
la vie collective et les hommes chargés de
les appliquer ne sont pas seulement des ma-
gistrats selon l'acception professionnelle et
technique du mot, mais ils sont aussi des
magistrats au sens antique du terme, car ils
concourent à l'harmonie et à l'équilibre de
la cité. -
Telle devait bien être la pensée de M.
Louis Barthou, ministre de la Justice, lots-
qu il disait, à l'occasion d'une solennité ré-
cente : « Je ne suis pas éloigné de croire
« que la civilisation d'un pays se mesure à
« 1 opinion que l'on se fait de sa magistra-
« ture. La justice est le symbole et le reflet
« des mœurs publiques. Chaque peuple a la
« magistrature qu'il mérite. 'J'atteste que la
« magistrature française est digne de la
« France. »
De telles paroles, sorties d'une bouche
aussi autorisée, apporteront à vos magistrats,
messieurs les Chefs de la Cour, le plus pré-
cieux des encouragements. Je leur livre avec
confiance cette nouvelle maison de justice
Ils ont à protéger, par une équité de pré-
cision et une science de qualité, des popu-
lations extrêmement sensibles à l'affront
d'une injustice. Ils sauront tendre leur vo-
lonté à réduire cette aptitude à l'erreur qui
est inhérente à notre nature et dans le com-
merce des hommes ils apprendront à se gui-
der dans le dédale de la conscience univer-
selle et à choisir entre les thèses adverses
qui sont jetées avec violence ou adresse
dans les plateaux de la balance. Si la ville
sainte de Fez a dû attendre jusqu'à ce jour
son tribunal, c'est que la maison de justice
s'édifie lentement. Elle ne se bdtit pas pour
la durée d'une existence et doit défier le
temps. Vos magistrats sauront l'étayer par
leur science et l'orner de cette bienveillance
qui est une des forces de la justice française,
parce que la justice véritable, libre, a sa
source dans la pitié; ils sauront'la consacrer
comme le plus beau bâtiment de la cité; ils
sauront la rendre indestructible, enfin, par
les matériaux de savapte équité qu'ils y "en-
tasseront.
Le barreau
Vous sertt aidés dans cette belle tâche,
messieurs, par la corporation des avocats, à
laquelle je m'honore d'avoir appartenu au.
trefois.
Le barreau du Maroc est digne de celui
de la Métropole. Il déploie ici, pour le plus
grand bien de la Patrie, toutes les qualités
françaises amplifiées par l'ardeur de la foi
professionnelle. Chacun les fait épanouir
avec éclat ou en demi-teintes, selon son
tempérament ou sa spécialité. Mais elles se
ramènent toujours à une sensibilité géné-
reuse, à une précision de pensée, à une rec-
titude de f jugement, à l'exactitude d'une
science difficile : le tout baigné de cette
clarté que donne au langage la recherche de
l'élégance dans l'expression.
Votre profession, messieurs les avocats,
est la plus belle quand elle se rehausse de
ces élans du cœur auxquels nul de vous ne
se dérobe, car passionnes de vérité, vous
mettez cependant toute votre fierté à être
pitoyables Tour à tour défenseurs attendris
de l'infortune ou fiers avocats de la fortune,
vous ctes les plus fidèles soutiens de la so-
ciété en ce qu'elle a de plus sensible ou de
plus précieux. Et j'admire surtout cette
« urbanité exquise », que louait déjà Mon-
taigne, qui sert de cadre gracieux aux efforts
que vous apportez à rechercher avec vos ju-
ges toutes les nuances de la probité ou de
l'équité. Votre indépendance de lancraffc et
votre liberté d'allures qui vous inclinent
tout particulièrement à participer aux affai-
res publiques, ne peuvent que profiter à la
justice qui perdrait à la longue le sens de
l'évolution si elle n'était vivifiée par des
hommes d'action.
Ainsi l'avocat est ici un instrument de
paix et de civilisation parce que son rôle est
do concilier les divers éléments de la popu-
lation. Nul n'est mieux placé pour réaliser
cet accord grâce à votre autorité et à votre
dignité dans un pays où l'esprit de concilia-
tion n'a pu à travers les brutalités de l'his-
toire devenir une tradition.
Les auxiliaires de la justice
Je tiens également à féliciter de leur la-
beur inlassable tous les auxiliaiies de la jus-
tice. C'est parce qu'ils se laissent guider
par l'intérêt général qu'ils complètent si
heureusement le cadre de vos tribunaux. Vi-
gilants gardiens d'une procédure dont la
perfection peut être citée en modèle, ils l'en-
tourent de traditions vigoureuses et lui don.
nent la force de poursuivre son élan.
Le plaideur n'a pas toujours la foi, sur-
tout quand il perd son procès. Et c'est un
fait que les justiciables de l'Afrique du Nord
restent plutôt incrédules tant qu'ils n'ont
pas épuisé tous les degré.. de juridiction.
Pour qu'une sentence prenne à leurs yeux la
force d'une vérité infrangible, il faut qu'elle
ait traversé le maquis de la procédure. Le
grand mérite de vos auxiliaires, messieurs
les Chefs de la Cour, est surtout d'avoir, en
quelques années à peine, à demi-débrous-
saillé ce maquis, de façon qu'on puisse le
parcourir sans danger ni fatigue.
Les magistrats indigènes
Je remplis le devoir agréable et j'éprouve
la réelle satisfaction d'associer à tous ces
éloges - ce rapprochement est le plus pré-
cieux des hommages - la magistrature in-
digène, qui dans le domaine de la répression
ou du statut personnel, remplit avec no-
blesse sa mission si délicate d'équité et de
paix.
Comme toutes les choses humaines, cette
justice est perfectible, certes. Il n'est aucune
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