Presse et revues
720 pages
Titre : L'Afrique française : bulletin mensuel du Comité de l'Afrique française et du Comité du Maroc
Auteur : Comité de l'Afrique française. Auteur du texte
Auteur : Comité du Maroc (Paris). Auteur du texte
Éditeur : Comité de l'Afrique française (Paris)
Date d'édition : 1918-01-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32683501s
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 01 janvier 1918 01 janvier 1918
Description : 1918/01/01 (N1,A28)-1918/12/31 (N12,A28). 1918/01/01 (N1,A28)-1918/12/31 (N12,A28).
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k9789150r
Source : CIRAD, 2017-132476
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 29/08/2017
/ , -
\
90 BULLETIN DU COMITÉ
arrosée de |leur sang et vivifiée par leur prodigieux
labeur.
Je ne me suis point fait illusion sur les difficultés de ma
tâche ; les circonstances les font éclater à tous les yeux.
Mais rien ne saurait ébranler ma foi dans la puissante
vitalité et l'énergie inlassable de ce pays, et, d'autre part,
je ne pouvais pas douter de la bienveillante et si précieuse
collaboration des délégations financières.
Tant de chers et inoubliables souvenirs, en effet, me
ttachent à votre assemblée! Et qui pourrait mieux que
oi témoigner de la fécondité et de la noblesse de vos
travaux ?
Plus que jamais, nous devons rechercher ensemble, en
pleine communauté d'aspirations et de vues, la solution
de redoutables problèmes. Plus que jamais les événements
commandent impérieusement l'union des volontés et des
âmes. La publicité de vos séances va donner un nouveau
relief à la sagesse de vos décisions, et aux manifestations
de votre généreuse et patriotique activité.
La situation financière.
C'est la question financière qui, dans tous les pays en
guerre, constitue une des préoccupations les plus angois-
santes de l'heure présente. Le budget de l'Algérie que
vous avez si prudemment aménagé et qui autorisait toutes
les espérances a été profondément atteint par les événe-
ments ; ses fortes réserves qui étaient votre orgueil et le
témoignage de votre bonne gestion ont en grande partie
disparu ; ses recettes que développait la richesse crois-
sante de l'Algérie, accusent depuis trois ans d'importantes
moins-values, tandis que le chapilre des dépenses s'accroit
sans cesse pour faire face aux obligations nouvelles que
crée la prolongation des hostilités, et notamment à toutes-
celles qui procèdent de hautes pensées de solidarité
nati,onale.
Le projet de budget de 1919 a été péniblement établi, et
il n'a pu l'être que ces dernières semaines. Au moment de
son élaboration en effet, une série de Jois dont les consé-
quences financières vont se faire lourdement sentir, ont
été déclarées applicables à la colonie, depuis celles qui ont
majoré en janvier et février derniers les indemnités de
vie chère octroyées aux fonctionnaires, jusqu'à la loi du
9 mars 1918, qui a décidé l'attribution d'indemnités à
certaines catégories ue propriétaires en compensation des
loyers impayés.
C'est seulement à une. date récente qu'il nous a été
possible de formuler des prévisions budgétaires reposant
sur des données précises.
Notre premier soin avait été de comprimer les dépenses,
mais les réductions imposées aux services du gouverne-
ment général, si appréciables qu'elles soient, représentent
une médiocre économie en présence de l'aggravation des
charges résultant surtout de l'application dans la colonie
des mesures prises dans la métropole en faveur des petits
fonctionnaires, des petits retraités et des gendarmes, etde
l'exécution de la loi relative aux modifications apportées
aux baux à loyer par l'état de guerre.
L'accroissement des dépenses, qui dans l'ensemble se
chiffre par 35 millions de francs, se présente au moment
où d'inévitables réductions doivent s'opérer dans l'évalua-
tion des recettes. Au mode d'évaluation arbitraire qui, en
prévision de la cessation prochaine des hostilités et d'une
prompte reprise de la vie économique, a prévalu depuis
l'.llM et s'est traduit annuellement dans les recouvrements
effectués par des moins-values à peine inférieures à
25 millions, il convient de substituer le mode normal
d'évaluation constamment suivi avant la guerre et qui est
basé, sauf quelques exceptions justifiées, sur les résultats
généraux de la pénultième (exercice 1917). A cette condi-
tion seulement, nous aurons un budget sincère et loyal.
L'augmentation des dépenses, la diminution des recettes
nous placent en présence d'un découvert de 49 millions
environ, Dans ce chiffre figurent pour une somme de
21 millions les allocations temporaires accordées par la loi
à une nombreuse catégorie de fonctionnaires et aux petits
retraités, en raison du renchérissement de la vie.
Le budget algérien, comme le budget métropolitain, ce
peut donc échapper aux impôts nouveaux. Sur ce point,
aucune contestation possible. Mais quels sacrifices immé-
diats devaient être réclamés aux contribuables de la
colonie ? C'est la principale question que nous avons
débattue avec le gouvernement.
Nous ne pouvions admettre que, sans plus tarder, l'Algé-
rie consentit l'effort financier nécessaire pour couvrir, au
moyen de nouvelles impositions, le déficit de 49 millions. I
La guerre n'est pas finie et nous ne connaîtrons avec certi-
tude qu'après la cessation des hostilités l'étendue des
sacrifices financiers qu'elle exigera die la France et de ses
colonies. A cette date seulement, des vues d'ensemble et
des conceptions définitives pourront présider aux modifi-
cations et aux aggravations que comportera notre régime
fiscal. Et il est permis d'affirmer sàns témérité que l'équi-
libre des futurs budgets, dans tous les pays belligérants,
sera recherché par l'émission de nouveaux emprunts en
même temps que par le vote de nouveaux impôts. La
raison, comme l'équité, conseillera de ne pas accabler de
tout le poids des charges énormes résultant de la guerre,
les générations actuelles décimées par le plus horrible
fléau que l'histoire du monde ait jamais enregistré^ Une
partie du lourd fardeau devra être justement répartie sur
les générations futures auxquelles nos légions héroïques,
au prix de sacrifices inouïs en combattant jusqu'au bout,
jusqu'à la victoire, veulent garantir de longues années de
paix et de bonheur.
Ces, considérations ont guidé les rédacteurs du projet de
budget de 1919. Nous proposons, jusqu'à concurrence de
17 millions, de faire face au découvert par des impositions
nouvelles; les ressources supplémentaires, soit 32 millions,
nous seront assurées au moyen d'avances de la Banque de •
l'Algérie. L'emprunt et l'impôt, dans une juste mesure,
interviendront pour dénouer la situation. 1
Le3 17 millions d'impôts nouveaux, nous comptons les
obtenir par des relèvements de tarifs, d'impôts existants,
et par l'établissement des impôts cédulaires et de l'impôt
complémentaire sur le revenu global.
Le Parlement vous a donné l'exemple. Il n'a pas voulu
attendre la fin de la guerre pour accomplir une œuvre de
justice sociale, en atteignant toutes les sources de revenus
et en demandant à la richesse acquise une plus large
contribution aux dépenses générales; Vous le suivrez avec
d'autant moins d'hésitation dans cette voie, que vos propres
aspirations sur ce point répondent aux siennes, et que,
prévoyant l'inéluctable nécessité d'élargir les -cadres de
votre budget, vous avez déjà envisagé l'introduction en
Algérie des impôts cédulaires et de l'impôt complémentaire
sur l'ensemble du revenu. -
Comme en France, l'application dans la colonie de cette
importante réforme ne laissera pas d'être délicate et com-
rlexe. Mais l'expérience, de ce côté de la Méditerranée
comme de l'autre, prouvera que l'administration est
capable de surmonter toutes les difficultés du début, quand
elle peut compter sur la patriotique adhésion des contri-
buables.
Le nouveau régime aura pour conséquence la suppression
des impôts arabes. Cette suppression, vous l'aviez déjà es-
comptée; vous pouvez revendiquer l'honneur de l'hoir
préparée. Alors que personne ne croyait à une guerre
d'aussi longue durée, la plupart d'entre vous déclaraient
hautement que, la paix conclue, l'égalité fiscale entre
Européens et indigènes serait immédiatement réalisée. La
guerre se prolonge et le gouvernement de la République,
obéissant aux inspirations du Parlement et à des considé-
rations d'ordre général dont la'portée ne saurait vous
échapper, vous demande de ne pas ajourner plus long-
temps' le vote de cette réforme.
Les études remarquables dirigées par M. Lutaud avec
une claire vision des nécessités politiques et fiscales, aussi
bien en ce qui concerne la transformation des impôts
arabes que la création de l'impôt sur les revenus, m'ont
permis de déférer, dès cette session, à l'invitation du pou-
voir central.
La question a pris d'autant plus d'ampleur que l'institu-
tion d'un nouveau régime des contributions directes a sa
répercussion sur les budgets des départements et des com-
munes, comme sur le budget de la colonie. Les disposi-
tions qui vous sont soumises, en vue de l'établissement
des centimes départementaux et communaux, tendent à
renforcer la situation financière des communes algé-
riennes, et à consacrer l'essor de la vie départementale
\
90 BULLETIN DU COMITÉ
arrosée de |leur sang et vivifiée par leur prodigieux
labeur.
Je ne me suis point fait illusion sur les difficultés de ma
tâche ; les circonstances les font éclater à tous les yeux.
Mais rien ne saurait ébranler ma foi dans la puissante
vitalité et l'énergie inlassable de ce pays, et, d'autre part,
je ne pouvais pas douter de la bienveillante et si précieuse
collaboration des délégations financières.
Tant de chers et inoubliables souvenirs, en effet, me
ttachent à votre assemblée! Et qui pourrait mieux que
oi témoigner de la fécondité et de la noblesse de vos
travaux ?
Plus que jamais, nous devons rechercher ensemble, en
pleine communauté d'aspirations et de vues, la solution
de redoutables problèmes. Plus que jamais les événements
commandent impérieusement l'union des volontés et des
âmes. La publicité de vos séances va donner un nouveau
relief à la sagesse de vos décisions, et aux manifestations
de votre généreuse et patriotique activité.
La situation financière.
C'est la question financière qui, dans tous les pays en
guerre, constitue une des préoccupations les plus angois-
santes de l'heure présente. Le budget de l'Algérie que
vous avez si prudemment aménagé et qui autorisait toutes
les espérances a été profondément atteint par les événe-
ments ; ses fortes réserves qui étaient votre orgueil et le
témoignage de votre bonne gestion ont en grande partie
disparu ; ses recettes que développait la richesse crois-
sante de l'Algérie, accusent depuis trois ans d'importantes
moins-values, tandis que le chapilre des dépenses s'accroit
sans cesse pour faire face aux obligations nouvelles que
crée la prolongation des hostilités, et notamment à toutes-
celles qui procèdent de hautes pensées de solidarité
nati,onale.
Le projet de budget de 1919 a été péniblement établi, et
il n'a pu l'être que ces dernières semaines. Au moment de
son élaboration en effet, une série de Jois dont les consé-
quences financières vont se faire lourdement sentir, ont
été déclarées applicables à la colonie, depuis celles qui ont
majoré en janvier et février derniers les indemnités de
vie chère octroyées aux fonctionnaires, jusqu'à la loi du
9 mars 1918, qui a décidé l'attribution d'indemnités à
certaines catégories ue propriétaires en compensation des
loyers impayés.
C'est seulement à une. date récente qu'il nous a été
possible de formuler des prévisions budgétaires reposant
sur des données précises.
Notre premier soin avait été de comprimer les dépenses,
mais les réductions imposées aux services du gouverne-
ment général, si appréciables qu'elles soient, représentent
une médiocre économie en présence de l'aggravation des
charges résultant surtout de l'application dans la colonie
des mesures prises dans la métropole en faveur des petits
fonctionnaires, des petits retraités et des gendarmes, etde
l'exécution de la loi relative aux modifications apportées
aux baux à loyer par l'état de guerre.
L'accroissement des dépenses, qui dans l'ensemble se
chiffre par 35 millions de francs, se présente au moment
où d'inévitables réductions doivent s'opérer dans l'évalua-
tion des recettes. Au mode d'évaluation arbitraire qui, en
prévision de la cessation prochaine des hostilités et d'une
prompte reprise de la vie économique, a prévalu depuis
l'.llM et s'est traduit annuellement dans les recouvrements
effectués par des moins-values à peine inférieures à
25 millions, il convient de substituer le mode normal
d'évaluation constamment suivi avant la guerre et qui est
basé, sauf quelques exceptions justifiées, sur les résultats
généraux de la pénultième (exercice 1917). A cette condi-
tion seulement, nous aurons un budget sincère et loyal.
L'augmentation des dépenses, la diminution des recettes
nous placent en présence d'un découvert de 49 millions
environ, Dans ce chiffre figurent pour une somme de
21 millions les allocations temporaires accordées par la loi
à une nombreuse catégorie de fonctionnaires et aux petits
retraités, en raison du renchérissement de la vie.
Le budget algérien, comme le budget métropolitain, ce
peut donc échapper aux impôts nouveaux. Sur ce point,
aucune contestation possible. Mais quels sacrifices immé-
diats devaient être réclamés aux contribuables de la
colonie ? C'est la principale question que nous avons
débattue avec le gouvernement.
Nous ne pouvions admettre que, sans plus tarder, l'Algé-
rie consentit l'effort financier nécessaire pour couvrir, au
moyen de nouvelles impositions, le déficit de 49 millions. I
La guerre n'est pas finie et nous ne connaîtrons avec certi-
tude qu'après la cessation des hostilités l'étendue des
sacrifices financiers qu'elle exigera die la France et de ses
colonies. A cette date seulement, des vues d'ensemble et
des conceptions définitives pourront présider aux modifi-
cations et aux aggravations que comportera notre régime
fiscal. Et il est permis d'affirmer sàns témérité que l'équi-
libre des futurs budgets, dans tous les pays belligérants,
sera recherché par l'émission de nouveaux emprunts en
même temps que par le vote de nouveaux impôts. La
raison, comme l'équité, conseillera de ne pas accabler de
tout le poids des charges énormes résultant de la guerre,
les générations actuelles décimées par le plus horrible
fléau que l'histoire du monde ait jamais enregistré^ Une
partie du lourd fardeau devra être justement répartie sur
les générations futures auxquelles nos légions héroïques,
au prix de sacrifices inouïs en combattant jusqu'au bout,
jusqu'à la victoire, veulent garantir de longues années de
paix et de bonheur.
Ces, considérations ont guidé les rédacteurs du projet de
budget de 1919. Nous proposons, jusqu'à concurrence de
17 millions, de faire face au découvert par des impositions
nouvelles; les ressources supplémentaires, soit 32 millions,
nous seront assurées au moyen d'avances de la Banque de •
l'Algérie. L'emprunt et l'impôt, dans une juste mesure,
interviendront pour dénouer la situation. 1
Le3 17 millions d'impôts nouveaux, nous comptons les
obtenir par des relèvements de tarifs, d'impôts existants,
et par l'établissement des impôts cédulaires et de l'impôt
complémentaire sur le revenu global.
Le Parlement vous a donné l'exemple. Il n'a pas voulu
attendre la fin de la guerre pour accomplir une œuvre de
justice sociale, en atteignant toutes les sources de revenus
et en demandant à la richesse acquise une plus large
contribution aux dépenses générales; Vous le suivrez avec
d'autant moins d'hésitation dans cette voie, que vos propres
aspirations sur ce point répondent aux siennes, et que,
prévoyant l'inéluctable nécessité d'élargir les -cadres de
votre budget, vous avez déjà envisagé l'introduction en
Algérie des impôts cédulaires et de l'impôt complémentaire
sur l'ensemble du revenu. -
Comme en France, l'application dans la colonie de cette
importante réforme ne laissera pas d'être délicate et com-
rlexe. Mais l'expérience, de ce côté de la Méditerranée
comme de l'autre, prouvera que l'administration est
capable de surmonter toutes les difficultés du début, quand
elle peut compter sur la patriotique adhésion des contri-
buables.
Le nouveau régime aura pour conséquence la suppression
des impôts arabes. Cette suppression, vous l'aviez déjà es-
comptée; vous pouvez revendiquer l'honneur de l'hoir
préparée. Alors que personne ne croyait à une guerre
d'aussi longue durée, la plupart d'entre vous déclaraient
hautement que, la paix conclue, l'égalité fiscale entre
Européens et indigènes serait immédiatement réalisée. La
guerre se prolonge et le gouvernement de la République,
obéissant aux inspirations du Parlement et à des considé-
rations d'ordre général dont la'portée ne saurait vous
échapper, vous demande de ne pas ajourner plus long-
temps' le vote de cette réforme.
Les études remarquables dirigées par M. Lutaud avec
une claire vision des nécessités politiques et fiscales, aussi
bien en ce qui concerne la transformation des impôts
arabes que la création de l'impôt sur les revenus, m'ont
permis de déférer, dès cette session, à l'invitation du pou-
voir central.
La question a pris d'autant plus d'ampleur que l'institu-
tion d'un nouveau régime des contributions directes a sa
répercussion sur les budgets des départements et des com-
munes, comme sur le budget de la colonie. Les disposi-
tions qui vous sont soumises, en vue de l'établissement
des centimes départementaux et communaux, tendent à
renforcer la situation financière des communes algé-
riennes, et à consacrer l'essor de la vie départementale
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.5%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.5%.
- Auteurs similaires Comité de l'Afrique française Comité de l'Afrique française /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Comité de l'Afrique française" or dc.contributor adj "Comité de l'Afrique française")Comité du Maroc Comité du Maroc /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Comité du Maroc" or dc.contributor adj "Comité du Maroc")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 96/720
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k9789150r/f96.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k9789150r/f96.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k9789150r/f96.image
- Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k9789150r
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k9789150r
Facebook
Twitter