Titre : Bulletin économique : publié... par le Gouvernement général : colonisation, agriculture, commerce, industrie, élevage... / Colonie de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie officielle (Tananarive)
Date d'édition : 1921-07-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344252808
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 26415 Nombre total de vues : 26415
Description : 01 juillet 1921 01 juillet 1921
Description : 1921/07/01 (A18,N3)-1921/09/30. 1921/07/01 (A18,N3)-1921/09/30.
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
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Description : Collection numérique : Sciences sociales Collection numérique : Sciences sociales
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6585162m
Source : CIRAD, 2013-107900
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 29/06/2014
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- SOMMAIRE
- Etudes diverses
- Notes et renseignements
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- .......... Page(s) .......... 145
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 165
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- .......... Page(s) .......... 201
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- .......... Page(s) .......... 318
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- .......... Page(s) .......... 323
- .......... Page(s) .......... 327
- .......... Page(s) .......... 330
- .......... Page(s) .......... 364
Etudes diverses
L'avenir de la Colonisation à Madagascar
LE DOMAINE. — LES CONCESSIONS
par M. LONIEWSKI,
Directeur des domaines, de la propriété foncière et du cadastre
i
PLAN DU TRAVAIL.
CHAPITRE I". - Préambule.
— II. - Considérations générales.
— Il 1. - La question domaniale à Madagascar ; la terre et la colonisation
à Madagascar.
I. — Ce qui est : 1° Prospection ; 20 Demande de concession ;
affichage et reconnaissance ; 3° Immatriculation : a) Op-
positions; b) Crédit.
II. — Ce qui doit être.
III.— Méthode à employer: 1° Cadastre; 2° Réserves indigènes; 3'
Terrains de colonisation ; 1° Période transitoire.
IV. — Mesures de réalisation : 1° Législatives ; 2* Administratives
(personnel) ; 3° Financières.
Note additionnelle
I. — Centres urbains.
II. — Urgence des travaux.
a) Travaux de 1" urgence : 1° Terrains urbains ; 2° Terrains
ruraux;
b) Travaux de 2° urgence ;
c) Travaux de réalisation finale.
La conférence économique de 1919 et la question domaniale.
Rapport de M. Pachoud. Régime foncier. Régime spécial des terrains
d'élevage pour les Européens et les indigènes. Conclusions.
CHAPITRE IV. — Organisation de la direction des domaines, de la propriété foncière
et du cadastre.
— V. — Commentaires du projet de décret sur le domaine à Madagascar.
L'avenir de la Colonisation à Madagascar
LE DOMAINE. — LES CONCESSIONS
par M. LONIEWSKI,
Directeur des domaines, de la propriété foncière et du cadastre
i
PLAN DU TRAVAIL.
CHAPITRE I". - Préambule.
— II. - Considérations générales.
— Il 1. - La question domaniale à Madagascar ; la terre et la colonisation
à Madagascar.
I. — Ce qui est : 1° Prospection ; 20 Demande de concession ;
affichage et reconnaissance ; 3° Immatriculation : a) Op-
positions; b) Crédit.
II. — Ce qui doit être.
III.— Méthode à employer: 1° Cadastre; 2° Réserves indigènes; 3'
Terrains de colonisation ; 1° Période transitoire.
IV. — Mesures de réalisation : 1° Législatives ; 2* Administratives
(personnel) ; 3° Financières.
Note additionnelle
I. — Centres urbains.
II. — Urgence des travaux.
a) Travaux de 1" urgence : 1° Terrains urbains ; 2° Terrains
ruraux;
b) Travaux de 2° urgence ;
c) Travaux de réalisation finale.
La conférence économique de 1919 et la question domaniale.
Rapport de M. Pachoud. Régime foncier. Régime spécial des terrains
d'élevage pour les Européens et les indigènes. Conclusions.
CHAPITRE IV. — Organisation de la direction des domaines, de la propriété foncière
et du cadastre.
— V. — Commentaires du projet de décret sur le domaine à Madagascar.
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