Titre : Bulletin économique de l'Indochine
Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Saïgon)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)
Date d'édition : 1903-11-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 01 novembre 1903 01 novembre 1903
Description : 1903/11/01 (A6,N23)-1903/11/30. 1903/11/01 (A6,N23)-1903/11/30.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65373310
Source : CIRAD, 2013-106464
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/09/2013
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- SOMMAIRE DU N° 23 (NOUVELLE SÉRIE)
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- Renseignements:
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- Isobares du mois d'octobre 1903.
- Observations météorologiques de l'Indo-Chine pendant le mois de septembre 1903.
- 817 -
R. A. n° 44, 17 septembre. — Arrêtés concédant gratuitement à divers indigènes des terrains
domaniaux (640 h 15 a 80 c.), situés dans la province de
Soctrang (pp. 2332-2345).
- Arrêté portant retour au Domaine de la concession de 1.545 hec-
tares, située dans l'arrondissement de Cholon et accordée à M.
le docteur Monceaux par arrêté du 24 octobre 1898 (p. 2351).
IL A. no 45, 24 septembre. - Arrêtés concédant gratuitement à divers Européens, indigènes
et notables des villages, des terrains domaniaux (1664 h 91 a)
sis dans la province de Cantho (pp. 2384-2398).
B. A. no 49, 22 octobre. — Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
- ditionnelle d'un terrain domanial de 133 h 65 a 65 c sis au
village de My-duc-Tay, canton de Phong-hoa, province de
Mytho, accordée au sieur Nguyên-van-Hai, phu, en service à
Bentré (p. 2677).
- Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
ditionnelle d'un terrain domanial de 147 h 80 a 40 c sis au villa-
ge de My-duc-Tay, canton de Phong-hoa, province de My-
tho, accordée au sieur Nguyên-van-Hai, phu, en service à
Rentré (p. 2678).
Annam
B. A. no 41,1er septembre. — Arrêté portant concession provisoire d'un terrain domanial in-
culte (9.000 m2), dans la province de Nhatrang, au profit de
la société Grosieux et Rousseau (p. 558).
B. A. n° 12, 15 septembre. — Arrêté faisant concession définitive d'un terrain domanial
(94 h 64 a) dans la province de Nhatrang, au R. P. Maheu,
missionnaire apostolique (p. 567).
B. A. no 43, 1 cr octobre. — Arrêté substituant M. Robert aux droits de M. Sibille, sur une
concession provisoire (500 hectares) dans la province de
Hatinh (p. 581).
Tonkin
J. O. n° 74, 14 septembre. — Arrêté portant que le terrain concédé à M. Lalande (1 h 85 a
83 c) à Haïduong, par arrêté du 30 mai 1898, fera retour au
Domaine (p. 1023).
J. 0. no 80, 5 octobre. - Arrêté portant concession définitive à M. H. -A. Gardies, de
terrains (985 hectares) situés sur les territoires des villages de
Lang-man, Ngoi-kan et Na-miang, dans le 3e territoire militaire
(p. 1088).
- Arrêté portant concession définitive à M. Maron, d'un terrain
domanial (2.534 hectares) situé à l'embouchure et sur la rive
gauche du Ninh-co, province de Nam-dinh (p. 1089).
B. A. no 20, 19 octobre. — Arrêté prononçant la déchéance de MM. Hermel et Metman sur
un terrain domanial (1.720 mi) à Thai-nguyên (p. 822),
— Arrêté prononçant la déchéance de M. Vergriète sur un terrain
domanial (22 ares 83 centiares) à Haiduong (p. 822).
Douanes et Régies
Tonkin
-fi. A. no 17, 7 septembre. — Circulaire au sujet du remboursement aux consommateurs des
bouteilles d'alcool de la Régie (p. 718).
R. A. n° 44, 17 septembre. — Arrêtés concédant gratuitement à divers indigènes des terrains
domaniaux (640 h 15 a 80 c.), situés dans la province de
Soctrang (pp. 2332-2345).
- Arrêté portant retour au Domaine de la concession de 1.545 hec-
tares, située dans l'arrondissement de Cholon et accordée à M.
le docteur Monceaux par arrêté du 24 octobre 1898 (p. 2351).
IL A. no 45, 24 septembre. - Arrêtés concédant gratuitement à divers Européens, indigènes
et notables des villages, des terrains domaniaux (1664 h 91 a)
sis dans la province de Cantho (pp. 2384-2398).
B. A. no 49, 22 octobre. — Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
- ditionnelle d'un terrain domanial de 133 h 65 a 65 c sis au
village de My-duc-Tay, canton de Phong-hoa, province de
Mytho, accordée au sieur Nguyên-van-Hai, phu, en service à
Bentré (p. 2677).
- Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
ditionnelle d'un terrain domanial de 147 h 80 a 40 c sis au villa-
ge de My-duc-Tay, canton de Phong-hoa, province de My-
tho, accordée au sieur Nguyên-van-Hai, phu, en service à
Rentré (p. 2678).
Annam
B. A. no 41,1er septembre. — Arrêté portant concession provisoire d'un terrain domanial in-
culte (9.000 m2), dans la province de Nhatrang, au profit de
la société Grosieux et Rousseau (p. 558).
B. A. n° 12, 15 septembre. — Arrêté faisant concession définitive d'un terrain domanial
(94 h 64 a) dans la province de Nhatrang, au R. P. Maheu,
missionnaire apostolique (p. 567).
B. A. no 43, 1 cr octobre. — Arrêté substituant M. Robert aux droits de M. Sibille, sur une
concession provisoire (500 hectares) dans la province de
Hatinh (p. 581).
Tonkin
J. O. n° 74, 14 septembre. — Arrêté portant que le terrain concédé à M. Lalande (1 h 85 a
83 c) à Haïduong, par arrêté du 30 mai 1898, fera retour au
Domaine (p. 1023).
J. 0. no 80, 5 octobre. - Arrêté portant concession définitive à M. H. -A. Gardies, de
terrains (985 hectares) situés sur les territoires des villages de
Lang-man, Ngoi-kan et Na-miang, dans le 3e territoire militaire
(p. 1088).
- Arrêté portant concession définitive à M. Maron, d'un terrain
domanial (2.534 hectares) situé à l'embouchure et sur la rive
gauche du Ninh-co, province de Nam-dinh (p. 1089).
B. A. no 20, 19 octobre. — Arrêté prononçant la déchéance de MM. Hermel et Metman sur
un terrain domanial (1.720 mi) à Thai-nguyên (p. 822),
— Arrêté prononçant la déchéance de M. Vergriète sur un terrain
domanial (22 ares 83 centiares) à Haiduong (p. 822).
Douanes et Régies
Tonkin
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bouteilles d'alcool de la Régie (p. 718).
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