Titre : Bulletin économique de l'Indochine
Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Saïgon)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)
Date d'édition : 1903-03-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 01 mars 1903 01 mars 1903
Description : 1903/03/01 (A6,N15)-1903/03/31. 1903/03/01 (A6,N15)-1903/03/31.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6537323f
Source : CIRAD, 2013-106464
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 23/09/2013
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- SOMMAIRE DU N° 15
— 241 —
Colonisation
Cochinchine
B. A. n° 3, 8 janvier. — Arrêté concédant gratuitement à divers indigènes des terrains
domaniaux (1.219 h 99 a 70 ca) dans la province de Soctrang
(p. 74).
— Arrêté concédant gratuitement à divers indigènes des terrains
domaniaux (2.659 h 38 a 90 ca) dans la province de Soctrang.
(p. 77).
B. A. nO 4, 15 janvier. - Arrêté convertissant en concession définitive, la concession
conditionnelle d'un terrain domanial d'une contenance de 260
hectares 50 ares, sis dans la province de Baclieu, acordée
au nommé Lê-van-Mau (p. 137).
- Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
ditionnelle d'un terrain de 194 hectares 76 ares, sis dans la
province de Baclieu, accordée au nommé Lê-van-Mau (p. 138).
- Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
ditionnelle d'un terrain domanial de la contenance de 22
hectares 63 ares 20 centiares, sis dans la province de Baclieu,
accordée au nommé Lê-van-Nhiên (p. 138).
J. U. no 9, 29 janvier. —Arrêté portant concession gratuite d'un terrain domanial (1.558 h.
50 a.), sis dans la province de Bien-hoa (Cochinchine), à
MM. Charnbaud de la Bruyère, Budan de Russé et la Roche
(p. 141).
Annam
B. A. n° 25, 1er janvier. — Arrêté faisant concession provisoire à M. de Pourtalés, armateur,
demeurant à Nha-trang, d'un terrain domanial inculte d'une
superficie de 150 ares, situé sur le territoire du village de
Truong-tai, province de Khanh-hoa (p. 312).
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Bujon, Philippe, employé
de commerce, demeurant à Paris, 11, rue de Sèvres, d'un
terrain domanial inculte, d'une superficie approximative de 50
hectares, situé sur l'extrémité Est de la montagne de Phuoc-
tuong et sur le territoire du village de Nghi-an, huyên de
Hoa-van, province de Quang-nam (p. 313).
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Schein, Inspecteur des
épizooties à Nha-trang, de terrains domaniaux incultes, d'une
superficie approximative de 250 hectares, situés au lieu dit
Câm-son, dépendant du village de Lê-thanh, province de Khanh-
hoa, (p. 314).
Domaine
Indo-Chine
J. 0. no 7, 22 janvier. — Rapport au Gouverneur général suivi d'un arrêté portant réorga-
nisation du Domaine en Indo-Chine (p. 96).
Douanes et Régies
Indo-Chine
J. 0. no 1, 1er janvier. — Arrêté fixant les prix auxquels l'achat de l'hectolitre d'alcool pur,
indigène, sera fait parles débitants généraux, aux distillateurs
établis en Indo-Chine (p. 5).
Colonisation
Cochinchine
B. A. n° 3, 8 janvier. — Arrêté concédant gratuitement à divers indigènes des terrains
domaniaux (1.219 h 99 a 70 ca) dans la province de Soctrang
(p. 74).
— Arrêté concédant gratuitement à divers indigènes des terrains
domaniaux (2.659 h 38 a 90 ca) dans la province de Soctrang.
(p. 77).
B. A. nO 4, 15 janvier. - Arrêté convertissant en concession définitive, la concession
conditionnelle d'un terrain domanial d'une contenance de 260
hectares 50 ares, sis dans la province de Baclieu, acordée
au nommé Lê-van-Mau (p. 137).
- Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
ditionnelle d'un terrain de 194 hectares 76 ares, sis dans la
province de Baclieu, accordée au nommé Lê-van-Mau (p. 138).
- Arrêté convertissant en concession définitive la concession con-
ditionnelle d'un terrain domanial de la contenance de 22
hectares 63 ares 20 centiares, sis dans la province de Baclieu,
accordée au nommé Lê-van-Nhiên (p. 138).
J. U. no 9, 29 janvier. —Arrêté portant concession gratuite d'un terrain domanial (1.558 h.
50 a.), sis dans la province de Bien-hoa (Cochinchine), à
MM. Charnbaud de la Bruyère, Budan de Russé et la Roche
(p. 141).
Annam
B. A. n° 25, 1er janvier. — Arrêté faisant concession provisoire à M. de Pourtalés, armateur,
demeurant à Nha-trang, d'un terrain domanial inculte d'une
superficie de 150 ares, situé sur le territoire du village de
Truong-tai, province de Khanh-hoa (p. 312).
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Bujon, Philippe, employé
de commerce, demeurant à Paris, 11, rue de Sèvres, d'un
terrain domanial inculte, d'une superficie approximative de 50
hectares, situé sur l'extrémité Est de la montagne de Phuoc-
tuong et sur le territoire du village de Nghi-an, huyên de
Hoa-van, province de Quang-nam (p. 313).
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Schein, Inspecteur des
épizooties à Nha-trang, de terrains domaniaux incultes, d'une
superficie approximative de 250 hectares, situés au lieu dit
Câm-son, dépendant du village de Lê-thanh, province de Khanh-
hoa, (p. 314).
Domaine
Indo-Chine
J. 0. no 7, 22 janvier. — Rapport au Gouverneur général suivi d'un arrêté portant réorga-
nisation du Domaine en Indo-Chine (p. 96).
Douanes et Régies
Indo-Chine
J. 0. no 1, 1er janvier. — Arrêté fixant les prix auxquels l'achat de l'hectolitre d'alcool pur,
indigène, sera fait parles débitants généraux, aux distillateurs
établis en Indo-Chine (p. 5).
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