Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 07/10/2013
- 828 -
II, no 53, 4 juillet. — Arrêté prononçant la déchéance de M; Savoyat sur la concession provisoire d'un terrain domanial à Sontay (p. 710).
II, no 53, 4 juillet. — Arrêté prononçant la déchéance de M. Polguère sur la concession provisoire d'un terrain sis à Ninh-binh (p. 710).
Douanes et Régies I, no 58, 22 juillet. — Arrêté promulguant le décret du 2 avril 1901, qui approuve J'arrêté du 21 novembre 1900, réglementant la législation fiscale des huiles minérales importées en Indo-Chine. Décret (p. 1157).
, Elevage Annam
I, no 54, 8 juillet. — Arrêté relatif à l'exportation des juments, pouliches et celle des poulains et chevaux originaires de l'Annam (p. 1094).
Epizootie Cochinchine I, no 52, 1er juillet. — Arrêté chargeant une Commission d'examiner les animaux paraissant présenter des symptômes de morve à Saigon et dans la province de Bien-hoa et de donner son avis sur la nature de la maladie dont ces animaux sont atteints (p. 1067).
I, no 52, 1 cr juillet.— Arrêté déclarant infectés de morve les divers locaux et emplacements on séjournent et ont séjourné les chevaux reconnus atteints de morve (p. 1067).
I, no 53, 4 juillet. — Arrêté relatif aux animaux atteints de morve (p. 1078).
Tonkin II, no 57, 18 juillet.— Arrêté déclarant la ville et la zone suburbaine de Hanoi en état d'infection de peste bovine (p. 753).
Exposition de Hanoi II, n° 52, 1er juillet.— Arrêté instituant en Cochinchine, un Comité 1 (lcal en vue d'assurer la participation de cette colonie à l'Expo- sition de Hanoi en 1902 (p. 691).
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.93%.
