Titre : Bulletin économique de l'Indochine
Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Saïgon)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)
Date d'édition : 1901-07-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 55886 Nombre total de vues : 55886
Description : 01 juillet 1901 01 juillet 1901
Description : 1901/07/01 (A4,N37). 1901/07/01 (A4,N37).
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6536792r
Source : CIRAD, 2013-106464
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 07/10/2013
- Aller à la page de la table des matièresNP
- SOMMAIRE DU N° 37
- .......... Page(s) .......... 547
- .......... Page(s) .......... 569
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- .......... Page(s) .......... 585
- .......... Page(s) .......... 589
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- Renseignements:
- .......... Page(s) .......... 600
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- .......... Page(s) .......... 602
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- Liste des principales variétés de riz au Cambodge
- Observations météorologiques de l'Indo-Chine pendant le mois de mai 1901.
- 612 —
Tonkin
II, no 42, 27 mai. — Arrêté cédant au domaine colonial et affectant à l'admi-
nistration des Douanes et Régies un terrain du domaine
provincial sis à Tich..son(province de Vinh-Yen)(page 554).
Enregistrement
I, na 38, 13 mai. — Arrêté portant promulgation du décret du 2 février 1901,
approuvant la réglementation de l'enregistrement, du tim-
bre et des hypothèques en Indo-Chine. Décret (page 742).
I, no 39, 16 mai. — Arrêté fixant le délai d'enregistrement des actes notariés
passés en dehors de la commune où le bureau de l'enregis-
trement est établi (page 788).
II, ne 42, 27 mai. — Arrêté exemptant du droit et de la formalité du timbre
certains actes, procès-verbaux et jugements exempts de
l'enregistrement (page 551).
Epizootie
Annam
II, n° 38, 13 mai. — Arrêté rapportant la déclaration en état d'infection de
peste bovine dans les cantons de Da-luong et Dang-son
(province de Nghê-An) (page 508).
Exposition de Hanoi
I, no 39, 13 mai. — Arrêté instituant une commission chargée de procéder
aux adjudications des 2e et 3e lots des travaux de con-
struction du palais de l'Exposition de Hanoi (page 787).
I, no 43, 30 mai. — Arrêté instituant en Cochinchine un comité local de l'Ex-
position de Hanoi (page 866).
Hygiène et Service Sanitaire
I, no 40, 20 mai. — Arrêté déclarant le port d'Amoy contaminé de peste
(page 812).
Navigation fluviale
1, no 35, 2 mai. — Arrêté fixant la composition des commissions de surveil-
lance des bateaux à vapeur fluviaux en Indo-Chine
(page 683).
Annam
I, n° 40, 20 mai. - Arrêté approuvant les règlements de police et de service
applicables aux écluses de Cho-huyen et de Dong-hue
sur le canal de Vinh à Hatinh. Règlement de service et de
police (page 811).
Tonkin
II, no 42, 27 mai. — Arrêté cédant au domaine colonial et affectant à l'admi-
nistration des Douanes et Régies un terrain du domaine
provincial sis à Tich..son(province de Vinh-Yen)(page 554).
Enregistrement
I, na 38, 13 mai. — Arrêté portant promulgation du décret du 2 février 1901,
approuvant la réglementation de l'enregistrement, du tim-
bre et des hypothèques en Indo-Chine. Décret (page 742).
I, no 39, 16 mai. — Arrêté fixant le délai d'enregistrement des actes notariés
passés en dehors de la commune où le bureau de l'enregis-
trement est établi (page 788).
II, ne 42, 27 mai. — Arrêté exemptant du droit et de la formalité du timbre
certains actes, procès-verbaux et jugements exempts de
l'enregistrement (page 551).
Epizootie
Annam
II, n° 38, 13 mai. — Arrêté rapportant la déclaration en état d'infection de
peste bovine dans les cantons de Da-luong et Dang-son
(province de Nghê-An) (page 508).
Exposition de Hanoi
I, no 39, 13 mai. — Arrêté instituant une commission chargée de procéder
aux adjudications des 2e et 3e lots des travaux de con-
struction du palais de l'Exposition de Hanoi (page 787).
I, no 43, 30 mai. — Arrêté instituant en Cochinchine un comité local de l'Ex-
position de Hanoi (page 866).
Hygiène et Service Sanitaire
I, no 40, 20 mai. — Arrêté déclarant le port d'Amoy contaminé de peste
(page 812).
Navigation fluviale
1, no 35, 2 mai. — Arrêté fixant la composition des commissions de surveil-
lance des bateaux à vapeur fluviaux en Indo-Chine
(page 683).
Annam
I, n° 40, 20 mai. - Arrêté approuvant les règlements de police et de service
applicables aux écluses de Cho-huyen et de Dong-hue
sur le canal de Vinh à Hatinh. Règlement de service et de
police (page 811).
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