Titre : Bulletin économique de l'Indochine
Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Saïgon)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)
Date d'édition : 1902-05-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 01 mai 1902 01 mai 1902
Description : 1902/05/01 (A5,N5)-1902/05/31. 1902/05/01 (A5,N5)-1902/05/31.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65317370
Source : CIRAD, 2013-106464
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/09/2013
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- SOMMAIRE DU N° 5
Pages- .......... Page(s) .......... 319
- .......... Page(s) .......... 342
- .......... Page(s) .......... 351
- .......... Page(s) .......... 356
- Enseignements:
- .......... Page(s) .......... 363
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- .......... Page(s) .......... 364
- .......... Page(s) .......... 364
- .......... Page(s) .......... 365
- .......... Page(s) .......... 365
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- .......... Page(s) .......... 366
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- .......... Page(s) .......... 368
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- .......... Page(s) .......... 370
- Observations météorologiques de l'Indo-Chine pendant le mois de mars 1902
—376 -
B. A. Nu 6, 17 mars. — Arrêté acceptant la renonciation de M. Jules Lefebre à la concession
provisoire d'un terrain domanial (108 h 07 a 93c), sis dans Il
province de Vinh-yên (p. 191). ,
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Cadars (Paul-Auguste), d un
terrain domanial. (596 h. 56 a. 25 c.), sis dans la province de
Tuyên-quang (p. 181). ,
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Cadars (Paul-Auguste), d'un
terrain domanial (196 h 95 a) sis dans la province de Tuyên-
quang (p. 194).
J. O. N° 26, 31 mars. - Arrêté autorisant la Société insdustrielle et commerciale, representée
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservée,
divers lots de terrain domaniaux sis dans la province de Bac-giang
(p. 270).
- Arrêté autorisant la Société industrielle et commerciale, représentée
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservée,
divers lots de terrains domaniaux sis dans la province de Qnang-
yên (p. 270).
- Arrêté autorisant la Société industrielle et commerciale, representée
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservee
divers lots de terrains domaniaux sis dans la province de B;lc-
giang (p. 271).
- Arrêté autorisant la. Société industrielle et commerciale, représente
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservee,
divers lots de terrains domaniaux sis dans la province de Quang-yên
(p. 272). -
A imam
B. A. ÎN0 6, 15 mars. - Arrêté faisant concession définitive d'un terrain (77 a. 03 c.) dépendant
- du domaine urbain de Huê, en faveur de M. Ngô-dinh-Kha, (p. 64).
- Arrêté faisant concession définitive d'un terrain (2,860 m2.) dépen-
dant du domaine urbain de Huê, en faveur de M. le Marchand
de Trigon (p. 65).
Laos
B. A. i\') 3, mars.— Arrêté accordant à M. de Parceveaux (Henry), concession provisoire
d'un terrain (2200 m2.) situé à Luang-prabang (p. 35.)
Douanes et Régies
Indo-Chine
J. O. N° 20, 10 mars. — Arrêté admettant diverses marchandises au bénéfice de l'entrepôt fictif
(p- 212). d
J. O. N° 24, 24 mars.— Décret du 8 janvier 1902, autorisant l'application du régime des
traites de Douanes au paiement des taxes locales perçues par
service des Douanes. — (Arrêté de promulgation) (p. 245).
Laos
J. O. N° 18, 3 mars. - Arrêté modifiant le tarif des taxes locales sur les animaux et produits
exportés du Laos (p. 185).
B. A. Nu 6, 17 mars. — Arrêté acceptant la renonciation de M. Jules Lefebre à la concession
provisoire d'un terrain domanial (108 h 07 a 93c), sis dans Il
province de Vinh-yên (p. 191). ,
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Cadars (Paul-Auguste), d un
terrain domanial. (596 h. 56 a. 25 c.), sis dans la province de
Tuyên-quang (p. 181). ,
— Arrêté faisant concession provisoire à M. Cadars (Paul-Auguste), d'un
terrain domanial (196 h 95 a) sis dans la province de Tuyên-
quang (p. 194).
J. O. N° 26, 31 mars. - Arrêté autorisant la Société insdustrielle et commerciale, representée
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservée,
divers lots de terrain domaniaux sis dans la province de Bac-giang
(p. 270).
- Arrêté autorisant la Société industrielle et commerciale, représentée
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservée,
divers lots de terrains domaniaux sis dans la province de Qnang-
yên (p. 270).
- Arrêté autorisant la Société industrielle et commerciale, representée
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservee
divers lots de terrains domaniaux sis dans la province de B;lc-
giang (p. 271).
- Arrêté autorisant la. Société industrielle et commerciale, représente
par M. Claude Coqui, à exploiter en zone forestière réservee,
divers lots de terrains domaniaux sis dans la province de Quang-yên
(p. 272). -
A imam
B. A. ÎN0 6, 15 mars. - Arrêté faisant concession définitive d'un terrain (77 a. 03 c.) dépendant
- du domaine urbain de Huê, en faveur de M. Ngô-dinh-Kha, (p. 64).
- Arrêté faisant concession définitive d'un terrain (2,860 m2.) dépen-
dant du domaine urbain de Huê, en faveur de M. le Marchand
de Trigon (p. 65).
Laos
B. A. i\') 3, mars.— Arrêté accordant à M. de Parceveaux (Henry), concession provisoire
d'un terrain (2200 m2.) situé à Luang-prabang (p. 35.)
Douanes et Régies
Indo-Chine
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(p- 212). d
J. O. N° 24, 24 mars.— Décret du 8 janvier 1902, autorisant l'application du régime des
traites de Douanes au paiement des taxes locales perçues par
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Laos
J. O. N° 18, 3 mars. - Arrêté modifiant le tarif des taxes locales sur les animaux et produits
exportés du Laos (p. 185).
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