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Pestes et Télégraphes
1, no 96, 2 décembre. — Arrêté établissant, à partir du 2 décembre 1901, une taxe repré
sentative de 3 1/2 p,olo sur les mandats d'articles d'argent
métropolitains (p. 1,998).
I, n° 97, 5 décembre. — Arrêté établissant, à partir du 5 décembre 1901, une taxe repré-
sentative de 4 1/2 p. o sur les mandats d'articles d'argent
métropolitains (p. 2,035).
I, no 98, 9 décembre. — Arrêté établissant, à partir du 9 décembre 1901, une taxe repré-
sentative de 3 1/2 p. Il /o sur les mandats d'articles d'argent
métrolitains (p. 2,050).
1, no 100, 16 décembre — Arrêté établissant, à partir du li décembre 1901, une surtaxe dje
1 p. o o sur les mandats d'articles d'argent métropolitains
(p. 2,106).
I, nO 101, 19 décembre. — Arrêté établissant, à partir du 18 décembre 1901, une surtaxe
de 1/2 p. sur les mandats d'articles d'argent métropolitains
(2,120),
1, tio 101, 19 décembre. — Arrêté rapportant l'arrêté du 18 décembre sur la surtaxe des
mandats-postes métropolitains (p. 2,120).
1, n" 103, 26 décembre. — Arrêté établissant, à partir du 24 décembre 1901, une surtaxe
de 1/2 p. 0/0 sur les mandats d'articles d'argent métropohtatns
(p 2,167).
1, no 104, 30 décembre. — Arrêté rapportant celui du 24 décembre 1901, fixant la surtaxe
de 1/2 p. o 0 sur les mandats métropolitains (p. 2,183).
Travaux publics
Annam
1, n° 96, 2 décembre. — Arrêté allouant les primes à MM. Daydé et Pillé (6,000 fr.) et a
MM. Kessler et O, (5,000 fr.) pour leurs projets présentes
à l'adjudication sur concours des grands ponts métallisés
et des tabliers métalliques des petits ponts, de la ligne lerree
de Tourane à Hué (p. 1,994).
I, no 96, 2 décembre. —Arrêté approuvant les projets présentés parla Société des ponts
et travaux en fer pour la fourniture des grands ponts métalli-
ques et tabliers métalliques des petits ponts, de la ligne lerree
de Tourane à Hué (p. 1,995).
Tonkin
1, no 104 (slippl.) 30 déc. — Arrêté approuvant le projet présenté par MM. Daydé et Pillé
pour la construction d'un pont à tablier métallique sur le Bay,
(roule de Hanoi à Sontay), [p. 2,198).
1, n° 101 (suppl.) 30 déc. - Arrêté substituant la Société Forestière et Dessoliers à M. Desso
liers, pour la fourniture des traverses en bois du iç lot des
deuxième et troisième sections de la ligne de Hanoi à *anl
dinhn et à Vinh (p. 2,199).
1, nu 10 i (suppl.) 30 déc. - Arrêté instituant trois services régis par économie pour e
service des études de chemin de fer entre Phanrang e
Oalat (p. 2,199).
I, no 104 (suppl.) 30 déc. - Arrêté réduisant de 150,000 à 50,000 francs, le cautionneinen,
définitif déposé par M. Daydé et Pillé, et autorisant le reOl-
boursement à ces entrepreneurs d'une somme de 100,000 fr.
, (p. 2,199). 0
l, n° 104 (suppl.) 30 déc. - Arrêté limitant à 50,000 francs pour le premier lot et à W,
francs pour le deuxième lot, la retenue de garantie reK> 1
aux travaux de fondation et de maçonnerie des grands poo
métalliques, des deuxième et troisième sections de la hgne
ferrée de Hanoi à Nam-dinh et à Vinh (p. 2,200).
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