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- SOMMAIRE DU N° 1, DU 1er TRIMESTRE 1904
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- XIX. - Météorologie.
- SOMMAIRE DU N° 2, DU 2e TRIMESTRE 1904
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- SOMMAIRE DU N° 3, DU 3e TRIMESTRE 1904
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- SOMMAIRE DU N° 4, DU 4e TRIMESTRE 1904
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- XV. - Météorologie
— 93 —
ACTES OFFICIELS
6 Janvier. — Avis au sujet de l'importation du bétail dans la colonie du Cap
de Bonne-Espérance.
— Avis relatif à la création d'un marché au riz dans la province de
l'Itasy.
9 Janvier. — Avis fixant les droits de place sur les marché de Majunga.
13 Janvier. — Arrêté réglementant la vérification des poids et mesures dans la
province de Tananarive.
— Arrêté réglementant l'exploitation des forêts dans la province de
Tulear.
— Arrêté homologuant le nouveau tarif spécial N° 2 des Magasins
généraux de Tamatave.
16 Janvier. — Erratum à l'arrêté du 17 mai 1902, créant un service de transport
par voitures attelées.
23 Janvier. — Decret modifiant les dispositions du décret du 21 mai 1898, rela-
tif à la durée des fonctions de conseiller du commerce exté-
rieur de la France.
27 Janvier. - Arrêté fixant le taux de la main-d'œuvre pénale à Tulear.
3 Février. - Arrêté promulguant à Madagascar la loi du 27 janvier 1903, au-
torisant la ratification de la convention de Bruxelles, et les
trois premiers paragraphes de l'article 1er de la loi du 28 jan-
vier 1903, relative au régime des sucres. Lois ad hoc.
— Avis relatif à l'importation dans la colonie du Natal des bœufs
provenant de la République Argentine.
6 Février. — Arrêté portant modifications à l'arrêté 1064, du 20 octobre 1897,
réglementant les impôts dans la province de Maroantsetra.
10 Février. —Décret relatif à la concession des congés sans solde aux colonies aux
militaires désirant s'établir colons ou qui sont demandés com-
me employés par des chefs d'établissement.
13 Février. - Arrêté interdisant la recherche des gisements d'or, de métaux
précieux et de pierres précieuses dans une zone de 500 mètres
de part et d'autre de l'axe de la voie ferrée de Tananarive à
la côte orientale.
5 Mars. — Arrêté fixant les conditions d'exploitation des forêts dans la pro-
vince de Vatomandry-Mahanoro.
19, Mars. — Arrêté créant un dépôt d'étalons à Tamatave.
23 Mars. — Arrêté déclarant ouvert à la circulation la section de route d'Am-
bavaniasy à Famovana.
26 Mars. — Arrêté établissant des impôts à percevoir sur la fabrication et la
vente dans la Colonie de la boisson fermentée appelée betsa-
betsa.
30 Mars. — Circulaire relative à l'incendie des pâturages.
— Circulaire au sujet de l'exportation des bœufs.
ACTES OFFICIELS
6 Janvier. — Avis au sujet de l'importation du bétail dans la colonie du Cap
de Bonne-Espérance.
— Avis relatif à la création d'un marché au riz dans la province de
l'Itasy.
9 Janvier. — Avis fixant les droits de place sur les marché de Majunga.
13 Janvier. — Arrêté réglementant la vérification des poids et mesures dans la
province de Tananarive.
— Arrêté réglementant l'exploitation des forêts dans la province de
Tulear.
— Arrêté homologuant le nouveau tarif spécial N° 2 des Magasins
généraux de Tamatave.
16 Janvier. — Erratum à l'arrêté du 17 mai 1902, créant un service de transport
par voitures attelées.
23 Janvier. — Decret modifiant les dispositions du décret du 21 mai 1898, rela-
tif à la durée des fonctions de conseiller du commerce exté-
rieur de la France.
27 Janvier. - Arrêté fixant le taux de la main-d'œuvre pénale à Tulear.
3 Février. - Arrêté promulguant à Madagascar la loi du 27 janvier 1903, au-
torisant la ratification de la convention de Bruxelles, et les
trois premiers paragraphes de l'article 1er de la loi du 28 jan-
vier 1903, relative au régime des sucres. Lois ad hoc.
— Avis relatif à l'importation dans la colonie du Natal des bœufs
provenant de la République Argentine.
6 Février. — Arrêté portant modifications à l'arrêté 1064, du 20 octobre 1897,
réglementant les impôts dans la province de Maroantsetra.
10 Février. —Décret relatif à la concession des congés sans solde aux colonies aux
militaires désirant s'établir colons ou qui sont demandés com-
me employés par des chefs d'établissement.
13 Février. - Arrêté interdisant la recherche des gisements d'or, de métaux
précieux et de pierres précieuses dans une zone de 500 mètres
de part et d'autre de l'axe de la voie ferrée de Tananarive à
la côte orientale.
5 Mars. — Arrêté fixant les conditions d'exploitation des forêts dans la pro-
vince de Vatomandry-Mahanoro.
19, Mars. — Arrêté créant un dépôt d'étalons à Tamatave.
23 Mars. — Arrêté déclarant ouvert à la circulation la section de route d'Am-
bavaniasy à Famovana.
26 Mars. — Arrêté établissant des impôts à percevoir sur la fabrication et la
vente dans la Colonie de la boisson fermentée appelée betsa-
betsa.
30 Mars. — Circulaire relative à l'incendie des pâturages.
— Circulaire au sujet de l'exportation des bœufs.
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