Bulletin économique de l'Indochine

Presse et revues

263 pages

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SOMMAIRE
- CH. H. BONFILS L'Indochine à l'Exposition Internationale de San Francisco
  .......... Page(s) .......... 157
- E. M. CASTAGNOL et PHAM-GIA-TU Etude des principaux types de latérite d'Indochine
  .......... Page(s) .......... 180
- B. HAVARD-DUCLOS Possibilités d'amélioration et de développement de l'élevage en Indochine (suite et fin)
  .......... Page(s) .......... 213
- M. AUTRET Contrôle de la fabrication et de la vente des crèmes glacées, glaces et carem-cay en Cochinchine
  .......... Page(s) .......... 259
- NOTES ET DOCUMENTS
  - J. MORINI-COMBY La législation française de guerre
    .......... Page(s) .......... 269
  - La production et l'utilisation des huiles de bois de Chine
    .......... Page(s) .......... 317
  - Ecole Supérieure d'application d'agriculture tropicale
    .......... Page(s) .......... 338
  - Activité de l'Agence commerciale de l'Indochine en Algérie
    .......... Page(s) .......... 339
  - Consommation de jus de fruits frais
    .......... Page(s) .......... 347
  - Le mouvement coopératif industriel en Chine
    .......... Page(s) .......... 349
  - Commerce extérieur de la Chine en 1939
    .......... Page(s) .......... 353
  - Situation du marché chinois et possibilités offertes au commerce étranger, en particulier au commerce français
    .......... Page(s) .......... 355
  - Commerce extérieur de Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 356
  - Le commerce des soies à Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 358
  - Effets de la guerre européenne sur la vie économique de la Mandchourie
    .......... Page(s) .......... 360
  - Règlementation du commerce extérieur en Chine et au Mandchoukouo
    .......... Page(s) .......... 362
  - Exportations de Dairen en Europe et en Amérique pendant l'année 1939
    .......... Page(s) .......... 368
  - Le commerce extérieur du Japon en 1939
    .......... Page(s) .......... 369
  - Le Budget du Japon pour 1940
    .......... Page(s) .......... 373
  - La récolte de riz 1939-40 au Japon
    .......... Page(s) .......... 375
  - L'industrie du papier au Japon
    .......... Page(s) .......... 378
  - Un nouveau procédé de liquéfaction du charbon
    .......... Page(s) .......... 383

RÉFÉRENCE
NATURE ORIGINE RÉFÉRENCE DATE TITRES COMPLÉMENTS
au J. O. R. F.

- I

4 — Secours et allocations.

Décret Prés. du Cons. 8 sept. 1939, p. 11.198 1-9-39 Allocations en faveur des familles néces? teuses dont les Rect. le 17-9-39,
soutiens indispensables sont appelés sous les drapeaux page 11.536
pendant la mobilisation.

Prom. en I.C. par
agg. du 17-10-1939
(J.O.I.C. 19-10-39,
page 3.046)
Rect. au J.O.I.C. du
19-10-39 c/ J.O.I.C.

du 18-11-1939, p.

- - - do - 11.199 - Fixant le taux et les conditions d'attribution des alloca- 3.381
bons, etc. Compos. de la Com-
mission d'Appel en
I.C. : Agg. 2-11-39,
(J. O. I. C. du
8-11-39, P- 3.260)
Application l'Alg. de
l'Inst. 9-11-1939,
14-11-39, p. 13.106
Arrêté P- T. T. 6sept. 1939, p. 11.168 5-9-39 Payement des redevances d'abonnement téléphonique
pendant la durée de la mobilisation générale et des
hostilités.

Décret Prés. du Cons. 6 oct. 1939, p. 12.052 9-9-39 Accorjant la gratuité d'envois postaux aux bénéficiaires Agg. du 7-2-1940
des allocations prévues par le décret du 1-9-1939 (J.O.I.C. 14-10-39,
(familles nécessiteuses du fait de mobilisation). page 554).

- - 20 sept. 1939, p. II.600 Protection des enfants abandonnés (assistance publique
départementale doit se charger des enfants abandonnés
du fait de mobilisation).

Arrêté Intermi. 27-9-39 Fixant les taux d'allocation pour les territoires d'outre- Agg. du 27-12-39
mer relevant du Ministère des Colonies et réglant les (J.O.I.C. 30-12-39,
conditions d'attribution de cette allocation. page 3.903).

Décret Prés. du Cons. 6 oct. 1939, p. 12.052 4-10-39 Ayant pour objet de crée un service des comptes cou-
rants d'épargne militaire à l'usage des Officiers, S/Of-
ficiers et hommes de troupe de la zone des armées.

- l P. T. T. 5 nov. 1939, p. 12.880 14-10-39 Réduction des tarifs aux envois postaux pour mobilisés.

- -rés - du Cons. 26 oct. 1939, p. 12.642 19-10-39 Reconstitution de l'œuvre du secours national.

Circul. D. N. G. B.O.S.P. 13 nov. 1939,122-10-39 Organisation des comités départementaux de coordina- 1
page 1.962 y y t\.on du service social. y

-Décret Prés. (j j^rr~t £ spéciales aux populations repliées d'Alsace-Lorraine. J
Arrêté 25-IO-39
Circul. D. N. G. B.O.S.P. 2o nov. 1939, 26-10-39 Caisse des offrandes nationales en faveur des armées. Il
page 1.979 j
- B.O.S.P. 27 nov. 1939, 6-11-39 Attribution de secours aux Militaires nécessiteux et à II
page 2.034 leurs familles pendant la guerre. Agg. du 9-1-1940
- Santé et Publi. 18 nov. 1939, p. 13.196 6-11-39 Allocations militaires. (J.O.I.C. 13-1-40,
page 95).

Agg. du 5-1-1940
Décret - 30 nov. 1939, p. 13.526 29-11-39 - dl - modifications aux Décrets du 1-9 et du 6-11- (J-O. I. C. 10-2-40,
1939 sur les allocations militaires. page 56).

Agg. du 7-2-1940
- - 1er dec. 1939, p. 13.555 Commission Supérieure des allocations militaires (com- (J O I C. 14-2-40,
position). page 555).

- Prés. du Cons. 4 déc. 1939, p. 13.654 — Extension de la gratuité des envois postaux aux pupilles
mobilisés de l'Assist. Publique.
- - - do - 13.655 - - d' - Mod. Décret arrêté
du 9-1-40 (9-1-40,
l P- 255).

Rect. le 9-12-1939,
J page 13.810.

- - ier déc. 1939, p. 13.541 - Œuvres,de guerre faisant appel à la générosité publique. Rect. 10-1-1940,
; page 274-
Règl en I. C. par
I agg. du 29-12-39
(J O.I.C. 30-12-39,
page 3.904).

- - 16 déc. 1939, p. 13.971 — Applicabilité en Algérie.

- - 17 déc. 1939, p. 13.994 — Autorisant la revision du prix des locations conclues en
prévision ou en raison des événements de guerre.

Inst. D. N. G. B.O .S.P. 18 déc. 1239, - Service des Dons en nature.

page 2.253
Arrêté Prés. du Cons. 7 déc. 1939, p. 13.754 IER-12-39 Commission supérieure des allocations militaires (nomi-
nations)
Décret - 8 déc. 1939, p. 13.796 4-12-39 Commission supérieure des allocations militaires.

- Santé Publi. 16 déc. 1939, p. 13 973 14-12-39 Commissions cantonales chargées de l'examen des de-
mandes d'allocations militaires.

- Prés. du Cons. 18 déc. 1939, p. 14.027 16-12-39 Subventions de l'État aux caisses de compensation
d'allocations familiales (indemnités).

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