Bulletin économique de l'Indochine

Presse et revues

263 pages

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SOMMAIRE
- CH. H. BONFILS L'Indochine à l'Exposition Internationale de San Francisco
  .......... Page(s) .......... 157
- E. M. CASTAGNOL et PHAM-GIA-TU Etude des principaux types de latérite d'Indochine
  .......... Page(s) .......... 180
- B. HAVARD-DUCLOS Possibilités d'amélioration et de développement de l'élevage en Indochine (suite et fin)
  .......... Page(s) .......... 213
- M. AUTRET Contrôle de la fabrication et de la vente des crèmes glacées, glaces et carem-cay en Cochinchine
  .......... Page(s) .......... 259
- NOTES ET DOCUMENTS
  - J. MORINI-COMBY La législation française de guerre
    .......... Page(s) .......... 269
  - La production et l'utilisation des huiles de bois de Chine
    .......... Page(s) .......... 317
  - Ecole Supérieure d'application d'agriculture tropicale
    .......... Page(s) .......... 338
  - Activité de l'Agence commerciale de l'Indochine en Algérie
    .......... Page(s) .......... 339
  - Consommation de jus de fruits frais
    .......... Page(s) .......... 347
  - Le mouvement coopératif industriel en Chine
    .......... Page(s) .......... 349
  - Commerce extérieur de la Chine en 1939
    .......... Page(s) .......... 353
  - Situation du marché chinois et possibilités offertes au commerce étranger, en particulier au commerce français
    .......... Page(s) .......... 355
  - Commerce extérieur de Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 356
  - Le commerce des soies à Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 358
  - Effets de la guerre européenne sur la vie économique de la Mandchourie
    .......... Page(s) .......... 360
  - Règlementation du commerce extérieur en Chine et au Mandchoukouo
    .......... Page(s) .......... 362
  - Exportations de Dairen en Europe et en Amérique pendant l'année 1939
    .......... Page(s) .......... 368
  - Le commerce extérieur du Japon en 1939
    .......... Page(s) .......... 369
  - Le Budget du Japon pour 1940
    .......... Page(s) .......... 373
  - La récolte de riz 1939-40 au Japon
    .......... Page(s) .......... 375
  - L'industrie du papier au Japon
    .......... Page(s) .......... 378
  - Un nouveau procédé de liquéfaction du charbon
    .......... Page(s) .......... 383

NATURE ORIGINE RÉFÉRENCE DATE TITRES COMPLÉMENTS
au J.O.R.F.

i — a) État-Civil aux armées.

Décret Prés. du Cons. 21 janv. 1940 p. 606 20-1-40 Définition des opérations de combat.

Inst. Ane. Comb. Pens. 4 sept. 1939 p. 11.099 2-9-39 Renseignements à donner aux familles des militaires mis Rect. le 5-9-1939,
B. O. P. P. du hors de combat et notification des décès en cas de page 11.128
25 sept. 39, p. 4.783 guerre.

Circul. - B.O.S.P. 13 nov. 1939, 23-10-39 Décès des militaires dans la zone de l'intérieur. Mod. du 22-10-39,
page 1.976 p. 5.287 adresse des
envois)
Arr. Mod. Déf. Nat. Guer. B.O.P.P. 16 oct. 1939, 15-9-39 Libellé des constatations de blessures, infirmités et ma-
page 5.053 ladies survenues pendant le service.

Circul. Anc. Comb. Pens. B.O.P.P. 4 déc. 1939, 14-11-39 Opérations à effectuer par les dépôts des corps de troupe
page 5.442 en cas de décès, disparition, capture des Militaires aux
Armées.

Inst. - B.O.P.P. 25 déc. 1939, 28-11-39 État-civil aux armées terrestres.

page 5.690
- - B. O. P. P. 25-12-39, — - aériennes.

p. 5.695
Décret Prés. du Cons. 26 nov. 1939, p. 13.394 18-11-39 Rectification administrative de certains actes de l'état-
civil dressés pendant la durée des hostilités (reprise
de la loi du 18 avril 1918).

- - - d" -, p. 13.395 — Simplification des formalités imposées aux héritiers en Agg. du 19-12-39
ligne directe et conjoint des militaires ou marins tués (J.O.I.C. 23-12-39,
à l'ennemi et des civils décédés par suite de faits de page 3.848)
guerre.

- Col. 30 nov. 1939, p. 13.529 28-11-39 administration des successions et biens vacants dans les Agg. du 30-12-39
territoires relevant du Ministère des Colonies. (J. O. I. C. 3-1 -40,
page 4)
Circul. D. N. G. B.O.S.P. 1939 n° 53, 8-12-39 Imputation du coût du transport des corps des militaires
page 2.345 décédés pendant la guerre.

-.:"-',- V - - c. - -:>.<;. -O. -i-i-'i-A.c. Wcf^\i\AAiice.>3. mïrtaiteîi. \'&.e.c.t. Ve. ai-ï-tQ^o)
b) Mise en Réforme. I
Inst. D. N. G. B.O.S.P. 20 nov. 39, 2-11-39 Complémentaire à la rédaction des bulletins d'entrée et
p. 1.995 & B.O.S.P. de sortie pour les formations sanitaires.
4 déc. 1939, p. 2.100

Décret Col. 16 oct. 1939, p. 12.376 8-10-39 Passage gratuit de retour des Militaires demandant leur Agg. du 25-11-39
mise à la retraite au cours d'un séjour colonial. (J.O.I.C. 29-11-39,
- page 3.509)
- - 14 janv. 1940, page 383 11-1-40 Prorogation jusqu'à 6 mois après la fin des hostilités des
délais impartis au personnel colonial et à leur famille
pour bénéficier du rapatriement.

- Prés. du Cons. B. O. P. P. 25 sept. 39, 1-9-39 Passage par anticipation dans la 2e Section et mise à la
page 4.773 retraite des Officiers généraux pour raisons de santé.

- - 6 nov. 39, p. 12.206 27-10-39 Représentation du personnel aux commissions de réfor-
(B.O.S.P. 20 nov. 39, .1' ( d 'l )

(B.O.S.P. 2o nov. 39, mes et organismes similaires (suppression des élections )

page i.qqi)
Circul. D. N. G. B.O.P.P. 4 déc. 1939, 21-11-39 Désignation des délégués ouvriers dans les commissions
page 5.438 départementales de réforme pour l'examen des droits
des ouvriers anciens combattants.

Réponse - B.O.P.P. 27 nov. 1939, 7-11-39 Bénéficiaires des congés de longue durée pour maladie
page 5.382 et commission de réforme.

Circul. - B. O. S. P. 27 nov. 39, 8-11-39 Désignation des délégués titulaires et suppléants du per-
page 1.994 sonnel agents Militaires à la Commission de réforme
(Décembre du 17-7-1926).

- - B.O.S.P. 1939 n9 53, 12-12-39 Attribution des congés de convalescence aux militaires
page 2.365 en instance de retraite ou réforme pour blessures et
infirmités.

- - B.O.S.P. 1939 n° 53, 13-12-39 Hommes réformés définitivement depuis la mobilisation.

page 2.350

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