Bulletin économique de l'Indochine

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Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte

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1941

Presse et revues

263 pages

Titre : Bulletin économique de l'Indochine

Auteur : Indochine française. Direction des affaires économiques. Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Saïgon)

Éditeur : [s.n.][s.n.] (Hanoï)

Date d'édition : 1940

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32728645t

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1940 1940

Description : 1940 (A43,FASC2). 1940 (A43,FASC2).

Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad

Description : Collection numérique : France-Vietnam Collection numérique : France-Vietnam

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6528768f

Source : CIRAD, 2013-106464

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 20/05/2013

Aller à la page de la table des matièresNP
SOMMAIRE
- CH. H. BONFILS L'Indochine à l'Exposition Internationale de San Francisco
  .......... Page(s) .......... 157
- E. M. CASTAGNOL et PHAM-GIA-TU Etude des principaux types de latérite d'Indochine
  .......... Page(s) .......... 180
- B. HAVARD-DUCLOS Possibilités d'amélioration et de développement de l'élevage en Indochine (suite et fin)
  .......... Page(s) .......... 213
- M. AUTRET Contrôle de la fabrication et de la vente des crèmes glacées, glaces et carem-cay en Cochinchine
  .......... Page(s) .......... 259
- NOTES ET DOCUMENTS
  - J. MORINI-COMBY La législation française de guerre
    .......... Page(s) .......... 269
  - La production et l'utilisation des huiles de bois de Chine
    .......... Page(s) .......... 317
  - Ecole Supérieure d'application d'agriculture tropicale
    .......... Page(s) .......... 338
  - Activité de l'Agence commerciale de l'Indochine en Algérie
    .......... Page(s) .......... 339
  - Consommation de jus de fruits frais
    .......... Page(s) .......... 347
  - Le mouvement coopératif industriel en Chine
    .......... Page(s) .......... 349
  - Commerce extérieur de la Chine en 1939
    .......... Page(s) .......... 353
  - Situation du marché chinois et possibilités offertes au commerce étranger, en particulier au commerce français
    .......... Page(s) .......... 355
  - Commerce extérieur de Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 356
  - Le commerce des soies à Shanghai en 1939
    .......... Page(s) .......... 358
  - Effets de la guerre européenne sur la vie économique de la Mandchourie
    .......... Page(s) .......... 360
  - Règlementation du commerce extérieur en Chine et au Mandchoukouo
    .......... Page(s) .......... 362
  - Exportations de Dairen en Europe et en Amérique pendant l'année 1939
    .......... Page(s) .......... 368
  - Le commerce extérieur du Japon en 1939
    .......... Page(s) .......... 369
  - Le Budget du Japon pour 1940
    .......... Page(s) .......... 373
  - La récolte de riz 1939-40 au Japon
    .......... Page(s) .......... 375
  - L'industrie du papier au Japon
    .......... Page(s) .......... 378
  - Un nouveau procédé de liquéfaction du charbon
    .......... Page(s) .......... 383

NATURE ORIGINE RÉFÉRENCE AU j DATE | | TITRES ; ! COMPLÉMENTS
NATURE ORIGINE RÉFÉRENCE AU DATE TITRES COMPLÉMENTS
:

I I !

1

40 ALLOCATIONS FAMILIALES
Décret Prés. du Cons. B.O.P.P. 39 No 53 ! 16-12-39 Modifiant le décret du 29-7-39 sur la famille et lai
page 5.799 natalité française. j
Décret Agriculture 7 déc. 39, p. 13.754 29-11-39 Allocations familiales agricoles.
Arrêté Travail 31 déc. 39, p. 14.325 30-12-39 Taux minima d'allocations familiales dans les professions
industrielles, commerciales et libérales.

Circul. D. N. G. B.O.S.P. 22 janv. 1940, 21-12-39 Application du Décret du 29 juillet 1939.
p. 1
B3 - Durée du travail

Décret Prés. du Cons. 6 sept. 39, p. 11.160 1 -9-39 Relatif au repos hebdomadaire. 1
Arrêté Travail 3 sept. 39, p. 11.048 2-9-39 Arrêté concernant la suspension temporaire du repos
hebdomadaire dans les établissements travaillant pour;
l'Etat.

Décret Travail 9 sept. 39, p. 11.258 9-9-39 Repos hebdomadaire.
Décret Prés. du Cons. 30 oct. 39, p. 12.749 27-10-39 j Décret suspendant pendant la durée des hostilités les
dispositions légales fixant les jours fériés.
Décret Travail 8 nov. 39, p. 12.962 7-11-39 Suspension des dispositions de la loi du 24 octobre 1922
instituant le 11 novembre comme jour férié.
Décret Prés. du Cons. 6 sept. 39, p. 11.158 1-9-39 Fixant le régime du travail. Rectificatif le 9-9-39,
B.O.P.P. 2 oct. 1939, A p. 11.228.

page 4.987 Agg. du 10-11-39
JTOnIîC r du 15-11-39,
P. 3.350.

Décret Prés. du Cons. 4 oct. 39, p. 11.986 26 9-39 Décret modificatif de l'art. 9 du Décret du 1-9-1939. Rect. le 8-10-39,
p. 3.382.

Décret Cols. 20 sept. 39, p. 11.613 2-9-39 Application à l'Empire. Agg. du 10-11-39
JOIC du 15-11-39,
P- 3.347).

Décret Finances 9 sept. 39, p. 11.247 8-9-39 Organisation du travail dans les administrations centrales Agg. du 15-11-39
Y des Ministères. JOIC du 18-11-39,
- - 3.3'6?. - --
, P. 1 ¡ D d '1 d J d" bl' f.

Il Décret Finances j g oct. 39, p. 12-202 j 20 g 3g j Durée du travail dans les administrations publiques. j
I Circul. D. N. G. B.O.S.P: 6 nov. 39, j 30-9-39 Régime du travail des personnels civils administrés par Rect. le 10-10-39
I page 1.913 I le Service de l'Intendance. J (B.O.S.P: 6-11-39,
p. 1.923) (mod. le
15-11-39 (B.O.S.P:
4-12-39, p. 2.131).

Arrêté Santé Publique 8 nov. 39, p. 12.962 6-11-39 Heures de travail des personnels de l'Administration
Centrale.

Arrêté D. N. G. 23 nov. 39, p. 13.336 21-11-39 Reg. du travail dans les administrations centrales des
Ministères Guerre, Marine, Air, Armement.

Arrêté Educ. Nat. 12 janv. 39, p. 323 9-1-40 Durée du travail du personnel de l'administration cen-
trale et des services annexes.

Décret Travail 13 sept. 39, p. 11.362 10-9-39 Durée du travail dans les travaux souterrains des mines
et ministères.

Décret Prés. du Cons. 17 oct. 39, p. 12.379 4-10-39 Fonctionnement des délégués mineurs pendant la durée
des hostilités.

Décret Travail 31 oct. 39, p. 12.765 30-10-39 Régime du travail dans des mines et minières.

Décret Prés. du Cons. 9 oct. 39, p. 12.198 6-10-39 Permettant à la SNCFF de modifier la convocation
collective.

Décret Prés. du Cons. 9 oct. 39, p. 12.999 6-10-39 Permettant à la SNCFF de modifier le régime de travail Rect. le 16-10-39,
du personnel de la SNCFF. p. 12.375.

Décret Intérieur 5 janv. jo, p. 252 3-1-40 Régime de travail du personnel ferroviaire en Algérie.

Décret Prés. du Cons. 6 déc. 39, p. 13.716 29-11-39 Régime du travail et congé des agents de la SNCFF.

Décret Marine 24 oct. 39, p. 12.601 22-10-39 Règlementation du travail dans la Marine Marchande.

marchande
Instr. Travail 30 déc. 39, p. 14.293 6-12-39 Calcul deV heures supplémentaires (application du
Décret du 23-10).

Circul. D. N. G. B.O.S.P. 39 N° 54 8-12-39 Congé à accorder aux femmes des mobilisés bénéficiaires
page 2.363 d'une permission de détente.

Arrêté Educ. nat. 12 janv. 40, p. 323 9-1-40 Travail du personnel de l'administration centrale.

Décret Travail 14 janv. 40, p. 364 31-12 39 Semaine de 40 h. dans le commerce non alimentaire de
détail (des villes de moins de 10.000 h.).

Arrêté Agric. 23 janv. 1940, p. 668 22-1-40 Durée de travail de bureau.

Décret Travail 31 janv. 1940, p. 636 28-1-40 Régime du travail dans la boulangerie.

- - 31 janv. 1940, p. 836 28-1-40 Durée du travail dans les établissements hospitaliers
publics.

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