588 BULLETIN DE L'AGENCE GÉNÉRALE DES COLONIES
Guinée.
Arrêté du 7 janvier 1921 rendant obligatoire la déclaration
des stocks de riz en Guinée, pendant l'année 1921, et désignant
les fonctionnaires chargés de recevoir et de contrôler les dites
déclarations.
Volta..
Arrêté du 22 mai 1920 du Lieutenant-Gouverneur portant
réglementation des marchés et fixation des droits de place
dans la colonie de la Haute-Volta.
Arrêté du 22 mai 1920 du Lieutenant-Gouverneur portant
réglementation des patentes et licences en Haute-Volta.
Arrêté du 6 juillet 1920 du Lieutenant-Gouverneur donnant
la mercuriale fixant la valeur des animaux pour l'établisse-
ment de l'impôt zekkat.
Arrêté du 7 août 1920 du Lieutenant-Gouverneur portant
fixation des taxes d'abatage.
Arrêté du 15 octobre 1920 du Lieutenant-Gouverneur
fixant le taux de l'impôt perscnnel pour la population de la
colonie de la Haute-Volta.
DOCUMENTS STATISTIQUES
3e trimestre 1920, Commerce de la Guyane française. -
4e trimestre 1920, commerce de la Guyane française. —
4 e trimestre 1920, commerce de la Guinée française. —
3e trimestre 1920, commerce de la Martinique. — 4e tri-
mestre 1920, commerce de la Martinique. - 4e trimestre 1920,
commerce du Dahomey. — 4e trimestre 1920, commerce du
Soudan français. — 4e trimestre 1920, commerce de la Nou-
velle-Calédonie et Dépendances.
Riz.
Taxes.
Guinée.
Arrêté du 7 janvier 1921 rendant obligatoire la déclaration
des stocks de riz en Guinée, pendant l'année 1921, et désignant
les fonctionnaires chargés de recevoir et de contrôler les dites
déclarations.
Volta..
Arrêté du 22 mai 1920 du Lieutenant-Gouverneur portant
réglementation des marchés et fixation des droits de place
dans la colonie de la Haute-Volta.
Arrêté du 22 mai 1920 du Lieutenant-Gouverneur portant
réglementation des patentes et licences en Haute-Volta.
Arrêté du 6 juillet 1920 du Lieutenant-Gouverneur donnant
la mercuriale fixant la valeur des animaux pour l'établisse-
ment de l'impôt zekkat.
Arrêté du 7 août 1920 du Lieutenant-Gouverneur portant
fixation des taxes d'abatage.
Arrêté du 15 octobre 1920 du Lieutenant-Gouverneur
fixant le taux de l'impôt perscnnel pour la population de la
colonie de la Haute-Volta.
DOCUMENTS STATISTIQUES
3e trimestre 1920, Commerce de la Guyane française. -
4e trimestre 1920, commerce de la Guyane française. —
4 e trimestre 1920, commerce de la Guinée française. —
3e trimestre 1920, commerce de la Martinique. — 4e tri-
mestre 1920, commerce de la Martinique. - 4e trimestre 1920,
commerce du Dahomey. — 4e trimestre 1920, commerce du
Soudan français. — 4e trimestre 1920, commerce de la Nou-
velle-Calédonie et Dépendances.
Riz.
Taxes.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.96%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.96%.
- Auteurs similaires Agence économique des territoires africains sous mandat Agence économique des territoires africains sous mandat /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Agence économique des territoires africains sous mandat" or dc.contributor adj "Agence économique des territoires africains sous mandat")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 116/148
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6474905h/f116.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6474905h/f116.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6474905h/f116.image
- Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6474905h
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://numba.cirad.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6474905h