442 BULLETIN DE L'AGENCE GÉNÉRALE DES COLONIES
DOCUMENTS OFFICIELS
Madagascar.
Un arrêté du 27 novembre 1920, fixe les droits d'abatage
à percevoir dans la colonie.
Indochine.
Un arrêté du 21 décembre. détermine les formalités aux-
quelles seront soumises les demandes d'achat d'armes et de
munitions à destination des pays limitrophes de l'Indochine.
Haute-Volta.
Un arrêté du 6 juillet 1920, du Lieutenant-Gouverneur fixe
les conditions et tarifs d'emploi des automobiles de la IIaute-
Volta.
Guinée française.
Un arrêté du 23 septembre 1920, réglemente les coupes de
bois dans les forêts domaniales de la Guinée française.
Indochine.
Un arrêté du 29 décembre 1920, rend exécutoire l'ordonnance
royale du 28 décembre 1920, rétablissant le prélèvement de
10 p. 100 antérieurement perçu sur le produit de la vente des
cardamomes au Cambodge.
Cameroun.
Un arrêté du 24 décembre, rend applicable au Cameroun le
règlement général d'exploitation des chemins de fer de l'Afrique
occidentale française.
Guinée.
Un arrêté du 6 novembre, fixe le tarif du transport des colis
postaux dans l'intérieur de la colonie.
Abatage.
A rmes,
A utomobilec.
Boit.
Cardamone..
Chemins de fer.
Colis-postaux.
DOCUMENTS OFFICIELS
Madagascar.
Un arrêté du 27 novembre 1920, fixe les droits d'abatage
à percevoir dans la colonie.
Indochine.
Un arrêté du 21 décembre. détermine les formalités aux-
quelles seront soumises les demandes d'achat d'armes et de
munitions à destination des pays limitrophes de l'Indochine.
Haute-Volta.
Un arrêté du 6 juillet 1920, du Lieutenant-Gouverneur fixe
les conditions et tarifs d'emploi des automobiles de la IIaute-
Volta.
Guinée française.
Un arrêté du 23 septembre 1920, réglemente les coupes de
bois dans les forêts domaniales de la Guinée française.
Indochine.
Un arrêté du 29 décembre 1920, rend exécutoire l'ordonnance
royale du 28 décembre 1920, rétablissant le prélèvement de
10 p. 100 antérieurement perçu sur le produit de la vente des
cardamomes au Cambodge.
Cameroun.
Un arrêté du 24 décembre, rend applicable au Cameroun le
règlement général d'exploitation des chemins de fer de l'Afrique
occidentale française.
Guinée.
Un arrêté du 6 novembre, fixe le tarif du transport des colis
postaux dans l'intérieur de la colonie.
Abatage.
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Cardamone..
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