Bulletin de l'Agence générale des colonies

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136 pages

Titre : Bulletin de l'Agence générale des colonies

Auteur : Agence économique des territoires africains sous mandat. Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Melun)

Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1932-01-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42445178p

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 janvier 1932 01 janvier 1932

Description : 1932/01/01 (A25,N274)-1932/01/31. 1932/01/01 (A25,N274)-1932/01/31.

Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad

Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1

Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6474882z

Source : CIRAD, 2012-231802

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 06/02/2013

Aller à la page de la table des matièresNP
- SOMMAIRE
  - Pages.
  - Congrès du Tourisme et da Cynégétisme coloniaux
    .......... Page(s) .......... 5
  - Discours prononcé par M. G. Bourret, Gouverneur p.i. de la Martinique, à l'ouverture de la première session ordinaire du Conseil général en 1931
    .......... Page(s) .......... 86
  - Bibliographie, Statistiques, etc...
  - (Voir sommaire détaillé, p. 1.)
- SOMMAIRE DÉTAILLÉ
  - Pages.
  - Etudes générales (Voir couverture).
  - Bibliographie
    .......... Page(s) .......... 96
  - Statistiques. - Rapports:
  - Iles Saint-Pierre et Miquelon: La population en 1931.
    .......... Page(s) .......... 107
  - Établissements français de l'Océanie: Rapport sur le commerce et la navigation pendant le premier semestre de l'année 1931
    .......... Page(s) .......... 108
  - Renseignements divers:
  - Actes officiels
    .......... Page(s) .......... 114
  - Communiqués divers
    .......... Page(s) .......... 117
  - Demandes d'emploi
    .......... Page(s) .......... 126

RENSEIGNEMENTS DIVERS

ACTES OFFICIELS

1° Journal officiel de la République française.

Entrepôts à Madagascar. — Décret du 7 septembre 1931
relatif aux entrepôts réels des douanes dans la Colonie de
Madagascar et dépendances (11 septembre 1931).

Hydrocarbures dans l'Inde. — Décret du 11 septembre 1931
approuvant une délibération du Conseil général des Établissements
français de l'Inde tendant à l'exonération de la taxe sur les
hydrocarbures (15 septembre 1931).

Patentes dans l'Inde. — Décret du 11 septembre 1931 approu-
vant une délibération du Conseil général des Établissements
français de l'Inde tendant à la révision du droit proportionnel
des patentes (15 septembre 1931).

Passeports en Guyane française. — Décret du
4 septembre 1931 approuvant une délibération du Conseil général
de la Guyane française établissant un droit de délivrance des
passeports dans la Colonie (15 septembre 1931).

Valeurs mobilières et biens de mainmorte en Guyane française+
- Décret du 4 septembre 1931 approuvant les délibérations du
Conseil général de la Guyane françiise se rapportant au mode
d'assiette et aux règles de perception de la taxe sur les valeurs
mobilières françaises et sur les biens de mainmorte en Guyane
française (15 septembre 1931).

Musée permanent des Colonies. - Décret du 11 septembre 1931
fixant le mode d'organisation du Musée permanent des Colonies
(15 septembre 1931).

Caisses d'épargne des Colonies. — Décret du 11 septembre 1931
étendant aux caisses d'épargne postales ou privées des Colonies
françaises les dispositions ce la loi de finances du 31 mars 1931,
articles 61 et h3 (15 septembre 1931).

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