Bulletin de l'Agence générale des colonies

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Agence économique des territoires africains sous mandat. Auteur du texte

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Presse et revues

114 pages

Titre : Bulletin de l'Agence générale des colonies

Auteur : Agence économique des territoires africains sous mandat. Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Melun)

Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1928-07-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42445178p

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 23647 Nombre total de vues : 23647

Description : 01 juillet 1928 01 juillet 1928

Description : 1928/07/01 (A21,N235)-1928/08/31. 1928/07/01 (A21,N235)-1928/08/31.

Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad

Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1

Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6473500r

Source : CIRAD, 2012-231802

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 26/03/2013

Aller à la page de la table des matières809
SOMMAIRE DÉTAILLÉ:
- Études générales
  .......... Page(s) .......... 811
- Informations:
- a) Commerce - Industrie
  .......... Page(s) .......... 867
- Afrique: La soie naturelle du Congo français,
  .......... Page(s) .......... 867
- b) Agriculture - Élevage - Forêts - Zootechnie
  .......... Page(s) .......... 869
- Amérique: Le régime forestier de la Guadeloupe,
  .......... Page(s) .......... 869
- Divers: Les conséquences de l'érosion dans les plantations de caféiers,
  .......... Page(s) .......... 871
- c) Hygiène - Assistance médicale - Main-d'oeuvre
  .......... Page(s) .......... 875
- Océanie: Sexualité et natalité chez les Canaques,
  .......... Page(s) .......... 875
- d) Enseignement - Lettres - Sciences et Arts
  .......... Page(s) .......... 879
- Océanie: Le fonctionnement du service de l'Instruction publique en Nouvelle-Calédonie pendant l'année 1927,
  .......... Page(s) .......... 879
- Divers: La préparation à l'École coloniale,
  .......... Page(s) .......... 884
- e) Transports - Tourisme - Travaux publics
  .......... Page(s) .......... 885
- Amérique: Les routes à la Martinique,
  .......... Page(s) .......... 885
- Bibliographie
  .......... Page(s) .......... 890
- Renseignements divers:
- Actes officiels
  .......... Page(s) .......... 904
- Communiqués divers
  .......... Page(s) .......... 910
- Demandes d'emploi
  .......... Page(s) .......... 912

INFORMATIONS 871

econde comprend toutes les autres espèces non incorporées dans
a Première. ,

t Si les arbres de la première classe ont deux décimètres de
tollr, l'amende sera de 1 franc par chacun de ces deux déci-
:ètres et s'accroîtra ensuite progressivement de 10 centimes
Par chacun des autres dé imètres.

t Si les arbres de la seconde classe ont deux décimètres de
r, l'amende sera de 50 centimes par chacun de ces deux déci-
res et s'accroîtra ensuite progressivement de 5 centimes par.

ch acun des autres décimètres.

zn. Le tout conformément au tableau annexé au présent règle-
Cent, Il pourra, en outre, être prononcé un emprisonnement de
ment .Il pourra, en outre, être prononcé un emprisonnement die
d Jours au plus, si l'amende n'excède pas 15 francs, et de
eux mois au plus si l'amende est supérieur à cette somme.

26 All. 172. — L'article 463 du Code pénal et la loi du
rè Sèment. sont applicables aux cas prévus par le présent
rp Fuient.

Sont abrogés en outre les articles 117, 120, 127 et 128 du
règlement.

Ch a présente lui, délibérée et adoptée par le Sénat et la
alllbre des Députés, sera exécutée comme loi de l'État.

fait à Paris le 20 février 1928.

GASTON DOUMERGUE.

Par le Président de la République :
Le Ministre des Colonies :
Léon PERRIER.

Cele tleau annexé à la loi constitue le barème des amendes.

Pau eSCl peuvent s'élever pour la première classe, de 2 francs
POu r Un arbre de deux décimètres de tour, jusqu'à 128 francs
(le/. Un arbre de 32 décimètres, et, pour la seconde classe,
G4 lS 1 f Iranc pour un arbre de deux décimètres de tour jusqu'à
p
trancs.

hlVEHS :
Les conséquenses de l'érosion dans les
plantations de caféiers.

croitr est généralement admis que le caféier peut, en principe,
cr0j^6 et se développer à peu près dans tous les sols, même les
Mus Ouvres et les plus secs. Le caféier d'Arabie, notamment,

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