Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
120 ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS.
ART. h. — Le Ministre des Colonies est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel dela République française.
Fait à Paris, le 1" septembre 1938.
ALBERT LEBRUN.
Par le Président de la République : Le Ministre des Colonies, GEORGES MANDEL.
(J. 0. de la République française, 3 sept. 1938.)
Personnel colonial.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Vu le décret du ior août 1921 portant organisation du personnel des Services techniques et scientifiques de l'Agriculture dans les colonies autres que l'Indo- chine et les textes qui l'ont modifié; Vu le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 1938 du personne précité ; Sur la proposition du Ministre des Colonies, DÉCRÈTE :
ARTICLE PREMIER. — Sont promus dans le personnel des Services techniques et scientifiques de l'Agriculture dans les colonies autres que l'Indochine : A la 1ro classe du grade d'inspecteur général.
M. FRANÇOIS (Charles), inspecteur général de 2 e classe.
A la lIe classe du grade d'ingénieur en chef.
M. GODARD (Charles-Marcel), ingénieur en chef de s6 classe.
A la 2° classe du grade d'ingénieur en chef.
M. SAGOT (Robert), ingénieur en chef de 3° classe.
A la hors-classe du grade d'ingénieur.
M. RANCOULE (André), ingénieur de ire classe.
A la 1 ra classe du grade d'ingénieur.
MM. COLENO (Paul); DELOLME (Antoine), ingénieurs de a0 classe.
A la 2a classe du grade d'ingénieur.
MM. KERVEGANT (Pierre); GUERARD (René); COSTE (René); LAGARDE (Marcel), ingénieurs de 3° classe.
Au grade d'ingénieur de 3e classe.
MM. PORTERES (Roland); GUILLEMET (Paul); GONTIER (Jean), ingénieurs adjoints de 1" classe.
A la lIe classe du grade d'ingénieur adjoint.
M. MIGNARD (Jean), ingénieur adjoint de 2e classe.
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