Titre : Bulletin de l'Agence générale des colonies
Auteur : Agence économique des territoires africains sous mandat. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Melun)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1926-03-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42445178p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 23647 Nombre total de vues : 23647
Description : 01 mars 1926 01 mars 1926
Description : 1926/03/01 (A19,N213)-1926/03/31. 1926/03/01 (A19,N213)-1926/03/31.
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6460467c
Source : CIRAD, 2012-231802
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/01/2013
- Aller à la page de la table des matières333
- SOMMAIRE DÉTAILLÉ: 19e Année. N° 213. Mars 1926.
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- Informations:
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- .......... Page(s) .......... 438
- .......... Page(s) .......... 440
- .......... Page(s) .......... 441
- Statistiques. Rapports commerciaux:
- .......... Page(s) .......... 456
- Renseignements divers:
- .......... Page(s) .......... 485
- .......... Page(s) .......... 493
- .......... Page(s) .......... 495
- .......... Page(s) .......... 495
442 BULLETIN DE L'AGENCE GÉNÉRALE DES COLONIES
Cette édition comprend le texte des lois et décrets régissant le
régime douanier colonial, le texte des « observations préli-
minaires » des tarifs officiels des douanes qui s'appliquent aux-
Colonies et des diverses dispositions réglementant les colonies
avec la Métropole. Pour chacune des Colonies et pour l'Algérie,
la Tunisie et le Maroc ce recueil comprend, comme l'édition pré-
cédente, l'exposé du système en vigueur et les textes spéciaux a
chaque Colonie ou Protectorat, les tarifs en vigueur des
droits de douane, de consommation, d'octroi de mer, de sorties,
de quai, de statistiques, d'entrepôt, de navigation et la législation
spéciale sur les spiritueux.
Introduction à la revision du régime douanier des
Colonies françaises, par Adrien ARTAUD, président de l'Institut
Colonial, président honoraire de la Chambre de commerce de
Marseille, 1 vol. in-8 jésus, 338 pages, Marseille, Institut colonial,
parc Amable-Chanot, 1925, prix franco : France et Colonies'
30 fr. ; Etranger, 40 fr.
M. ARTAUD a, dans cet important ouvrage, résumé l'historique
de la législation, qui a fixé jusqu'ici ce régime. Il a montre
ensuite quelle était l'importance pour un pays colonisateur de
donner à ses colonies un bon régime douanier colonial, a sigalue
les principales incohérences qui résultent de l'assimilation de prin-
cipes des Colonies françaises à la Métropole à ce point de vue
douanier et a indiqué quelles conséquences fâcheuses avait eu
cette assimilation pour les colonies auxquelles elle a été impose®
sans avantage véritable pour l'ensemble des intérêts Ille
tropolitains.
Il a ensuite repris, en les coordonnant, les études successive3
qu'il a été amené à faire sur cette question au cours de seS
fonctions à la Chambre de commerce et à l'Institut colonial de
Marseille et il a résumé les principaux éléments de la vaste
enquête qui avait été ouverte avant la guerre sur les moditi
cations qu'il paraît nécessaire d'y apporter : Congrès coloniau*'
questionnaire et rapport de la Commission interministérielle dU
régime douanier colonial, débats parlementaires et proposé011
de loi.
làble des matières.
CHAPITRE I. — Importance, du bon régime douanier
CHAPITRE II. — Description du régime actuel: Régimeanter
à 1892 — Régime de 1892. — CHAPITRE III, - Incohérences,
Cette édition comprend le texte des lois et décrets régissant le
régime douanier colonial, le texte des « observations préli-
minaires » des tarifs officiels des douanes qui s'appliquent aux-
Colonies et des diverses dispositions réglementant les colonies
avec la Métropole. Pour chacune des Colonies et pour l'Algérie,
la Tunisie et le Maroc ce recueil comprend, comme l'édition pré-
cédente, l'exposé du système en vigueur et les textes spéciaux a
chaque Colonie ou Protectorat, les tarifs en vigueur des
droits de douane, de consommation, d'octroi de mer, de sorties,
de quai, de statistiques, d'entrepôt, de navigation et la législation
spéciale sur les spiritueux.
Introduction à la revision du régime douanier des
Colonies françaises, par Adrien ARTAUD, président de l'Institut
Colonial, président honoraire de la Chambre de commerce de
Marseille, 1 vol. in-8 jésus, 338 pages, Marseille, Institut colonial,
parc Amable-Chanot, 1925, prix franco : France et Colonies'
30 fr. ; Etranger, 40 fr.
M. ARTAUD a, dans cet important ouvrage, résumé l'historique
de la législation, qui a fixé jusqu'ici ce régime. Il a montre
ensuite quelle était l'importance pour un pays colonisateur de
donner à ses colonies un bon régime douanier colonial, a sigalue
les principales incohérences qui résultent de l'assimilation de prin-
cipes des Colonies françaises à la Métropole à ce point de vue
douanier et a indiqué quelles conséquences fâcheuses avait eu
cette assimilation pour les colonies auxquelles elle a été impose®
sans avantage véritable pour l'ensemble des intérêts Ille
tropolitains.
Il a ensuite repris, en les coordonnant, les études successive3
qu'il a été amené à faire sur cette question au cours de seS
fonctions à la Chambre de commerce et à l'Institut colonial de
Marseille et il a résumé les principaux éléments de la vaste
enquête qui avait été ouverte avant la guerre sur les moditi
cations qu'il paraît nécessaire d'y apporter : Congrès coloniau*'
questionnaire et rapport de la Commission interministérielle dU
régime douanier colonial, débats parlementaires et proposé011
de loi.
làble des matières.
CHAPITRE I. — Importance, du bon régime douanier
CHAPITRE II. — Description du régime actuel: Régimeanter
à 1892 — Régime de 1892. — CHAPITRE III, - Incohérences,
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