Presse et revues
2 pages
Titre : Les Annales coloniales : organe de la "France coloniale moderne" / directeur : Marcel Ruedel
Auteur : France coloniale moderne. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Éditeur : [s.n.][s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1927-09-13
Contributeur : Ruedel, Marcel. Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32693410p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 13 septembre 1927 13 septembre 1927
Description : 1927/09/13 (A28,N135). 1927/09/13 (A28,N135).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1 Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHisg1
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6451129p
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC12-252
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/02/2013
VIN«GT-HUITIEME ANNEE. N° 135.
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MAHDT SOIR, 13 SEPTEMBRE 19217
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Les Annales Coloniales
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Dirsctiurs i Memel KUEDEL et L.-G. THÊBAULT
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La Propriété des Mines aux Colonies
'.1
Le récent décret du 28 août dernier sur la
9 Recherche et exploitation des gîtes natu-
Tels de substances minérales en Nouvelle
t'atedonie et dépendances. présente un in-
térêt considérable pour les juristes parce
qu'il marque l'aboutissement, en quelque
sorte, d'une évolution législative, qui a con-
duit des vieilles conceptions juridiques de
ka loi de 1810 aux principes nouveaux qui
furent successivement appliqués à Mada-
gascar en 1920-1923, en Afrioue Occiden-
tale française en 1924 et en Afrique équato-
fiale française en 1926.
Le décret nouveau distingue tout d'abord
les mines et les carrières.
L'article 3 dit : - Sont considérés comme
ttarrières les gîtes de matériaux de construc-
tion, d'empierrement et d'amendement pour
la culture des terres et autres substances
analogues à l'exception des nitrates et sels
associés, ainsi que des phosphates.
Et l'article 4 ajoute : « Sont considérés
tomme mines les gites de toutes suhstances
tunérales qui ne sont pas classés dans les
('arri'res.,. »
Et tout île suite le législateur précise l'in-
térêt juridique de la distinction, en édic-
tant : « Les carrières sont réputées ne pas
être séparées de la propriété du sol ; elles
suivent les conditions 9, rautorité publique
m'intervient dans l'exploitation des carrières
'lU' « en vue de maintenir la sûreté de la
surface et d'assurer la sécurité du personnel
•ocupé 9.
Ainsi, la propriété des carrières n'est
t}tl' un aspect de la propriété du sol. Mais,
fi (ontrario, il faut décider, semble-t-il, que
le principe ne doit pas s'appliquer aux mi-
nes.
On sait les subtilités d interprétation aux-
quelles a donné lieu la combinaison de l'ar-
ticle 552 du Code civil et de la loi du
21 avril if^io. Toutes les solutions de ce
e rébus juridique » fameux reposent, ce-
pendant, sur une base commune : la notion
objective du droit de propriété. Les droits
sur la mine de l'exploitant, de la puissance
publique, du propriétaire de la surface ap-
paraissent, uniquement comme des consé-
quences ou des démembrements du droit de
propriété du sol ou du sous-sol.
Mais les textes nouveaux de droit colo-
nial que nous examinons, adoptent, semble- 1
t il, une position doctrinale très différente.
Si, pour leur explication, en effet, on part
de )a conception classique de notre droit
civil, de la notion objective du droit de pro-
priété, tout imprégnée encore de la notion
de 1 souveraineté individuelle » héritée du
vmyen Age, le problème parait insoluble.
De ce point de vue, qui est propriétaire?
La puissance publique concédante est-elle
propriétaire?
Nulle part, les textes ne le disent. Au
contraire, ces textes laissent entendre, clai-
rement à mon sens, que la puissance publi-
que intervient non comme propriétaire mais
tomme « puissance sociale, chargée de con-
trôler et de réglementer la vie économique
et sociale de la collectivité.
L'article 1er dit : a La recherche et l'ex-
ploitation des gites naturels de substances
IlinraleSf existant en Nouvelle Calédonie et
dépendances sont soumises aux dispositions
du présent décret. »
L'article 19 déclare : a Les permis de
recherche. confèrent le droit exclusif de
faire tous travaux pour la recherche des
substances d'une catégorie déterminée. - et
article 33 : « Tout permis de recherches,
tant qu'il n'est pas périmé, donne droit à
l'obtention d'une concession. » L'article 49
sègle les droits de propriété de l'ancien
aooeessionnaire, du nouveau concessionnaire
•a de la colonie sur les bâtiments, construc-
tions et objets matériels servant à l'exploita-
tion, lorsque la concession arrive à expira-
tion ou est annulée, mais il ne parle pas
4e la propriété et du transfert de propriété
4e la mine elle-même.
Peut-on dire qu'en vertu des principes
généraux du droit, la puissance publique est
propriétaire de la mine comme d'un bien
sans maître. Je ne le pense pas. Tant que
la mine n'est pas découverte par le bénéfi-
ciaire du permis de recherche, elle n'existe
pas juridiquement, quand elle est décou-
verte, la puissance publique n'intervient pas
tomme propriétaire, mais comme pouvoir
Jéglementaire. - - -
Si la puissance publique n est pas pro-
priétaire, est-ce l'inventeur de la mine, le
bénéficiaire du permis de recherche, qui. a
droit à l'obtention d'une concession » qu'il
faut considérer comme propriétaire ?
Les textes sont, sur ce point, assez am-
bigus. L'article 9 dit : « Le permis de re-
cherches de mines constitue un droit immo-
bilier, transmissible, indivisible, non sus-
teptible d'hypothèque.
La concession de mine constitue une pro-
priété, distincte de la propriété du sof>im-
mobilière, disponible et transmissible comme
toute autre propriété immobilière. »
Notons que ce texte ne dit pas : a la con-
cession confère la propriété de la mine.
Mais. la concession constitue une pro-
priété x; le concessionnaire n'a pas l'usus
et l'abusus de la mine mais l'usus et
Vabusus de la concession qu'il peut céder,
vendre, laisser tomber en - déchéance. - A
l'expiration de la concession, le concession-
naire voit son droit disparaître, purement
«t simplement; il ne reçoit aucune indemnité
du nouveau concessionnaire, on ne lui ra-
chète pas sa propriété, il n'était donc pas
propriétaire.
Le propriétaire du sol auquel la loi de
1810 fait une situation particulière, n'a,
WlnS les textes que nous analysons, plus au-
cun droit sur la mine elle-même. Sans doute
« le contessionnairg ..d'une mine ne peut,
sans le consentement formel du propriétaire
ou du locataire de la surface, occuper des
terrains dans les enclos murés, cours et jar-
dins. » si les terrains qui lui sont néces-
saires pour l'exploitation « appartiennent à
des particuliers, le concessionnaire peut les
occuper avec l'autorisation du gouverneur »
et, dans ce cas, le propriétaire de la sur-
face a droit à une indemnité qui est fixée,
par la loi elle-même, « au double du revenu
net du terain occupé », pour bien marquer,
semble-t-il, qu'elle est sans aucun rapport
avec la valeur ou le revenu de la mine elle-
même. Ainsi il apparaît bien évidemment
que le propriétaire du sol n'a aucun droit
sur la mine ni direct, ni indiret.
Mais si, ni la puissance publique, ni le
concessionnaire, ni le propriétaire du sol ne
sont le « propriétaire. de la mine, où trou-
verons-nous celui-ci? Problème insoluble,
problème absurde dans les cadres du droit
classique où il n'y a pas de bien sans pro-
priétaire.
La vérité c'est que les droits sur la mine,
dans le% textes que nous analysons, ne sont
pas envisagés par rapport à leurs titulaires,
comme des expressions totales ou bornées de
leur « souveraineté » sur les choses, mais
seulement du point de vue de la fonction so-
ciale de production, considérée en elle-
même.
Dans ce droit nouveau, on n'exploite pas
parce qu'on est propriétaire. On n'a de
droits - immobiliers ou de propriété, si on
veut conserver ces termes traditionnels
que parce qu'on est producteur, en fonc-
tion de la production, dans les limites
fixées, non par une puissance publique pro-
priétaire, mais par une puissance publique
remplissant sa fonction de réglementation
de l'activité économique et sociale des in-
dividus.
Dans les vieux cadres juridiques tradi-
tionnels, s'opère ainsi une véritable subs-
titution de contenu, qui adapte les institu-
tions aux faits de la vie sociale présente.
et le droit colonial plus souple, plus libre
éclaire notre chemin.
Etienne Antonmlli,
Député de la llaute-Savoie, prole.-
seur de législation coloniale et d'éco-
nomie politique A la Faculté de Droit
de Lyon.
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M. Perrier dama Hëère
-';'-0---
M. Léon Perrier, ministre des Colonies. pré-
sident du Conseil général de r Isère, accom-
pagné de MM. Brenier, sénateur, Ollier, dé-
puté. de M. Datry, maire de Vienne, vient de
présider les fêtes inauguratives de la nouvelle
commune de Serpaize, dont le premier maire,
récemment élu, est M. Couturier, professeur a
la Faculté des Sc iences de Lyon.
Propagande coloniale
Le Xllo Groupement économique de la ville
de Grenoble, qui a créé le 20 janvier 1927,
à l'instigation de M. Léon Perrier, sénateur
de l'Isère. ministre des Colonies, un « Comité
de propagande et de documentation colo-
niales ), a complété dernièrement cette créa.
niales », l'installation d'une exposition perma-
tion par
nente de produits coloniaux, annexée au musée
industriel et commercial de la Chambre de
Commerce. Des conférences ont été taites au
cours de l'hiver 1926-1927 en vue de faire
mieux connaître l'importance de notre domaine
colonial et les possibilités d'affaires qu'il offre.
L'intérêt qu'elles ont suscité a conduit le Co-
mité à organiser de nouvelles conférences ins-
tructives et attrayantes.
L'exposition des produits de nos colonies est
actuellement encore peu développée. Elle est
déjà cependant en très bonne voie.
Les candidats à des situations aux colonies
peuvent se procurer, au secrétariat général du
XIIe Groupement, à la Chambre de Com-
merce de Grenoble, tous les renseignements
qui leur sont utiles.
A L'OFFICIEL
0 0
(11 septembre 1927)
Les produits de provenance tunisienne
Extrait du relevé des produits d'origine et de
provenance tunisiennes importés en France ou
en Algérie, pendant la troisième décade du mois
d'août 1927 :
Quantités totales imputées à l'arrivée.
Bœufs et moutons, sans changement; amandes,
2.080 quintaux ; vins de raisins frais, 8.012 hec-
tolitres ; huiles d'olh e et de grignons, 68.053
quintaux; plomb en masse, brut, saumons,
barres ou plaques non argentifères, 28.482 quin-
taux ; Tapis, 6.138 mètres carrés.
) -.- E
DANS LA LÉGION D'HONNEUR
QxO
MINISTERE DE L'INSTRUCTION
PUBLIQUE
Est nommé Chevalier :
M. Despiques, proviseur du Lycée Michelet,
N Yt Michelet,
à Vanves, ancien proviseur du Lycée d'Alger.
M. Despiques a continué à s'intéresser aux
questions africaines par une collaboration suivie
à l'Action; Nord-Africaine.
De plus, M. Despiques porte un intérêt tout
particulier à ses jeunes élèves originaires de nos
colonies et en particulier de l'Indochine, qui
sont en assez grand nombre au Lycée Michelet,
et nous pouvons ajouter que les questions col o-
niales ont en cet universitaire un aident pro-
pagandiste.
La commission des mandats
La ce - w
-o--
Pendallt la dernière conférence
interparlementaire, j'ai eu Vint-
; pression' tr^ï nette fit'à* avait t*r\
qtt on avait grand tort de ne pas prendre
très au sérieux le rôle de la Société des Na-
tions et de la Commission des Mandais
quand il s'agit des droits des indigènes et
des devoirs des puissances mandataires à
l'égard des populations qui leur sont
confiées.
On parlait de cas où l'on prétendait, que
ces droits n'avaient pas été respectés, que
ces devoirs n'avaient pas été remPlis,
« Eh bien! interrogea quelqu'un, si des re-
montrances étaient faites, quelles en se-
raient les conséquences et comment pourralt-
on prendre des sanctions f »
A quoi nous avons répondu que la pre-
mière de toutes, et apparemment la plus
efficace, était dans la divulgation même des
manquements que Von signalait. La publi-
cité en ces matières est une arme redoutable
entre les mains des autres puissances, et plus
spécialement entre les mains de celles qui
ont été privées, en vertu de traités bel et
bien signés, de territoires qu'elles avaient
eues sous leur domination. Pas d'histoires !
Pas d'histoires! Cet axiome élémentaire de
la prudence administrative joue ici un rôle
de premier ordre. La puissance mandataire
multiplie à ses délégués et à ses agents le
conseil de ne rien faire qui puisse attirer les
jugements sévères de la Société des Nations,
et de la Commission des Mandats. J'ai,
pour ma part, apporté devant nos collègues
étrangers, les longs rapperts adressés à cette
Commission par les représentants de la Ré-
publique Française au Cameroun et au
Togo : le soin même avec lequel ils avaient
été préparés, rédigés, présentés, était la
meilleure preuve que le pouvoir de Genève
était profondément respecté.
Pouvoir moral, a encore objecté quelqu'un
qui ajoutait : irait-on jusqu'à une guerre
pour enlever, an nom de la Société des Na-
tions, un mandat dont un peu file aurait mon-
tre qu tl n était pas digne f - D abord, il
est infiniment probable qu'on n'en viendra
jamais à cette extrémité. Et puis, le monde
est-il tellement dégénéré que les mots :
pouvoir moral, n'aient plus aucun sens ni
aucune influence? Qu'est-ce, après tout, que
la sanction 'de la publicité dans le monde en-
tier, sinon la citation devant l'o pinion pu-
blique de l'ive,.s! En sommes-nous venus
au point que cette opinion publique nous
soit indifférentef le contraire nous appa-
raît constamment, et je n'en veux d'autre
témoignage que les controverses passionnées
sur les responsabilités de la guerre. Voilà
un débat qui, jadis, était supprimé par l'is-
sue même des conflits sanglants : celui qui
avait tué le plus de milliers d'hommes avait
raison, celui qui en avait perdu davantage
m'ait tort. C était simple, commode, pra-
tique.
Sur cette toute petite planète que le Pré-
sident du Conseil nous montrait devenant
plus petite tous les jours, à chaque nouvelle
invention de la science, l'o pinion publique
règne de plus en plus en maîtresse, et sa
puissance est d'autant plus formidable que
son royaume est plus restreint, qu'elle dis-
pose de moyens toujours accrus de se faire
entendre d'un bout à l'autre de la terre.
L'indigène dont les droits sont violés a, au-
jourd'hui plus qu'hier et bien moins que de-
main, des possibilités de faire parvenir sa
plainte devant le tribunal suprême. Et que
ces possibilités doivent être augmentées en
nombre, que 'des garanties nouvelles doivent
être cherchées qui permettent aux plaintes
jllstes, aux protestations légitimes de se
faire entendre, que les accès au Secrétariat-
Général de la Société des Nations doivent
lire multipliés et facilités, rien n'est plus
certain. Nous avons nous-mêmes indiqué
comment se posaient ces problèmes et dans
quel sens il fallait chercher la solution. Mais
ne nous laissons pas égarer par les déclara-
tions ironiques de ceux qui nient l'action
efficace de la Société des Nations et de la
Commission des Mandats; les sceptiques ne
voient pas, volontairement ou non, le véri-
table caractère de ces institutions jeunes en-
core, mais sur lesquelles nous avons fondé
de belles espérances : le jour viendra où ce
pouvoir moral, confondu avec l'opinion pu-
blique de l'univers civilisé, sera si absolu
que pas un peuple, pas un gouvernement
n'hésitera à proclamer que le respecter, c'est
le commencement et la fin de la sagesse.
Mario Roustan,
Sénateur de VHérault, ancien ministre
Vice-président de la Commission
sénatoriale des Colonies.
- 4
L'Aviation Coloniale
-00-
Londres-Le Cap
L'Anglais Bentley, qui se rend d'Angle-
terre en Afrique du Sud sur un àvion léger,
après avoir fait escale à Homs et à Sollum,
a atterri à l'aérodrome d'Héliopolis.
Le Bourget-Casablanca
Les frères de Vitrolles, lieutenants du 34*
régiment d'aviation, sont partis ce matin
pour Casablanca sans escale.
Circuit méditerranéen
De leur côté, les capitaines Pelletier
d'Oisy et Gonin ont pris le départ ce matin,
à quatre heures, de l'aérodrome de Villacou-
blay, en vue d'effectuer la première étape
orientale du circuit méditerranéen.
L'itinéraire est le suivant: Paris-Bucarest,
Bucarest-Alep, AlepJérusalem, Jérusalem-
Le Caire, Le Caire- Tripoli, Tripoli-Gabès,
Tiabès-Tunis, Tunis-Casablanca, Casablanca-
Madrid et Madrid-Paris.
Bordeaux et les bois coloniam
--0-0---
Le rapport sur l'activité du port autonome
de Bordeaux, en 1926, mentionne que te tra-
.fic. des bois coloniaux, par sa remarquable pro-
BHfcwon. semble rémodie de la façon la pltu
satisfaisante aux efioits déployés par la direc-
tion du port autonome de Bordeaux et la
Chambre de Commerce, en vue d'améliorer les
conditions de réception et de manutention de
ces bois, dont le marché prend chaque joùr
une plus grande extension. De 13.921 tonnes
en 1925, l'importation des bois coloniaux est
passée à 27.695 tonnes en 1926, bénéficiant
ainsi d'un accroissement de plus de 100
Il y a là un fait sur leque on ne saurait trop
insister et qui vient éclairer un des côtés de
l'important problème du développement des
relations commerciales entre la France et ses
possessions d' outre-mer. Si, parfois, des pro-
duits coloniauft prennent la direction des pays
étrangers au lieu de prendre celle de la métro-
pole qui, pourtant, a besoin d'eux et se les
procure de seconde main, c'est, a-t-on observé,
parce qu'il manque chez nous une organisation
commercial e appropriée, organisation qui existe
ailleurs. - C'est - aussi et - surtout par suite des prix
offerts par les acheteurs des pays à change
élevé. Les bois de nos colonies, en particulier
ceux de la côte occidentale d'Afrique. étaient
dirigés plutôt vers d'autres pays européens que
chez nous. Bordeaux a pris l'initiative d'ins-
taller un marché de ces bois et les statistiques
que nous venons de reproduire prouvent que
l'effort n'a pas été vain. Les importations vont
se développant. Certes, la création et le main-
tien d'un courant commercial dépendent de
beaucoup de facteurs ; mais il n' est pas douteux
que des organisations commerciales donnant sé-
curité à la fois au vendeur et à l' acheteur con-
tribuent largement à cette création et au déve-
loppement du courant créé.
Cette sécurité, les Américains et Anglais
nous l'offrent depuis longtemps, à l'encontre de
bién des acheteurs français, toujours timorés à
l'excès.
Les mes du jnouioud au manie
A Rabat
Voici quelques renseignements cornplé-
mentaires sur les fêtca du Mouloud, de
lUibat :
A 17 heures, M. Urbain Blanc, délégué à
la Mésidciit-c.ussurunt l'intérim, s'est rendu
nu palais du sultan allii de présenter au
souverain les vœux du Gouvernement fran-
çais pour la prospérité du peuple marocain.
M. Urbain Blanc y ajouta ses vœux per-
sonnels.
Visiblement ému, le sultan remercia et
assura M. Urbain Blanc de la profonde
loyauté du peuple marocain envers sa
nation protectrice. Il le chargea, en outre,
de transmettre à Paris un télégramme
cordial de sa part à M. Steeg qui lui avait
adressé ses félicitations à l'occasion des
fttes du Mouloud.
A l'issue de l'entrevue, Moulay Youssef
sortit du palais dans son earosse de gala,
escorté par des dignitaires et serviteurs,
pour assister à la cérémonie traditionnelle
de l' « Hdifln, consistant - à - recevoir dans
la cour du drand Mechouar les présents
offerts par les délégations des tribus venant.
de tous les points de l'empire. Ces délé-
gations sont particulièrement nombreuses
et plusieurs insignes et étendards sacrés
furent remarqués, notamment ceux du
sanctuaire de Mouley Idriss.
La garde noire et les troupes marocaines
ont rendu les honneurs. L'affluence était
considérable.
Ainsi que nous en avons rendu çompte,
le sultan a été l'objet de nombreuses mani-
festations de sympathie de la part de ses
sujets qui ont constaté avec joie l'amélio-
ration de son Mat de santé.
A Tanger
Les fêtes du Mouloud sont célébrées à
Tanger au milieu d'une afiluence considé-
rable d'indigènes venus de toutes les ré-
gions du Djeballa, d'Andjera et du Rift,
nouvellement soumises. Les confréries
défilent en ville avec les étendards sacrés.
tandis que les corporations diverses vont
immoler des taureaux au sanctuaire de
Sidi Mohamed Bel Hadj. La ville présente
une animation inaccoutumée qui inté-
resse vivement les nombreux touristes
présents.
Depuis deux jours se déroulent de bril-
lantes fantasias données par des tribus
des zones internationale et espagnole.
Chemin de fer
Brazzaville à Pointe-Noire
--00--
Une importante convention vient d'être
passée entre le Gouvernement Général de
l'Afrique Kquatoriale française ^ct la Com-
pagnie des Ratignolles pour la (instruction
du chemin de fer de Brazzaville à Pointe-
Noire.
Cette convention, ratifiée par le minis-
tre des Colonies, prévoit la réduction de
8.000 à 4,000 indigènes du personnel mis à
la disposition de la Compagnie, mais par
contre olle lui procure l'outillage le plus
perfectionné pour réduire le portage au
strict minimum et alléger autant que pos-
sible La tâche des travailleurs noirs. Ce
matériel est déjà commandé, La conven-
tion fixe en outre des primes assez élevées
on faveur de la Compagnie des llatignolles
pour l avancement des travaux plus rapi-
dement qu'il ne l'a été prévu, sans que les
travailleurs indigènes puissent cependant
Mre employés, par jour, au delh du nom-
bre d'heure déterminé.
Le rail est actuellement à 75 kilomètres
(le Brazzaville. On a commencé le perce-
ment du tunnel au kilomètre 1;, Ce tun-
nel aura une longueur de 1.700 lili-t't'CH dont
1.300 sur le versant Ouest et 400 sur le
versant Est. f
Le voyage du Président du Libéria
--0-0--
M. King, le président de la République
de Libéria, est arrivé à Genève aujour-
d'hui.
Dépêches de l'Indochine
--0-0--
M. et Mme Varenne à Pnom-Penh
Le Gouverneur Général et Mme Varenne
sont arrivés le 9 septembre à Pnom-Penh
à midi. ILs ont été reçus au bac Chakanqze
par le Résident Supérieur,, le Maire, tes Mi-
nistres au nom du roi et par de nombreuses
personnalités du protectorat et de la cour.
Le roi Monivong a rendu, visite au chef de
la colonie à 16 heures, dans l'hôtel de la
résidence. A 17 heures, le Gouverneur Gé-
néral, accompagné du Résident Supérieur,
s'est rendu au Palais, où, il a salué l'urne
funéraire contenant le corps de S. M. Siso-
watlt. La population française a été alors
admise à saluer la dépouille du roi défunt.
La cérémonie revêtit un caractère émou-
vant. Le roi Monivong a reçu ensuite dans
l'intimité le Gouverneur Général, qui au
moment de se retirer, fut accompagné par le
roi entouré de sa cour et des ministres, et
salué par la musique roiinle et les troupes
formant la haie. -.. -
Le 10, le Gouverneur Général a assisté à
un grand dîner offert par S. M. Monivong.
Auparavant, a eu lieu en sa présence, à 17
heures, la crémation de la mére du prince
Sutharot. à la pagode Nuon Monivad.
Mouvement maritime
Pendant le mois d'aoûT 1927, sont entrés
dans le port de Saïgon : r>2 navires, d'une
jauge brute totale de 190.505 tonnes ; 56
navires sont sortis, d'une jauge brute to-
tale de 212.401 tonnes.
Kntrées : Tonnes :
Français Kr- .-,.. 13.908
Anglais 5 2.100
Américain 1 sur lest
Japonais ,. :> 1.740
Chinois 5 1.850
Norvégiens 14 .098
lIullandais 8 9.374
Sorties: Tonnes:
Français 19 34.770
Anglais 5 6.619
Américain 1 7.125
Japonais 4 6.066
Norvégiens 14 25.573
Chinois 5 10.061
Hollandais 8 3.768
Le marché du riz à Saigon
-- 00 --
PADDY. - Marché fiul, tendance indé-
cise.
IIlZ. - -l\Inl'clté sans al/aires. Prix en
baisse.
BRISURES. Quelques achats réduits
empêchent le fléchissement des cours. Les
stocks sont faibles, en raison du peu d'usi-
naae.
FARINES liASSKS. Marché ferme.
Quelques petites allaires sont traitées. Pas
de gtoclis.
PADDY. - Les arrivages trouvent diffi-
cilement preneurs. Les prix ont fléchi sur-
tout sur les qualités ordinaites. Clôture en
baisse.
RECOLTE. - L'abondance et III régula-
rité des pluies favorisent les cultures. Le
repiquage en cours du riz de saison se fait
dans de bonnes conditions. Dans quelques
cantons, dans les provinces de Sadec, Chau-
doc, Long-Xuyen, les « ma » ont un peu
souffert de l'abondance des pluies.
VI. prochaine- récolte s'annonce bonne
dans Vensemble.
BXpnnr A TIONS. Les exportations du
ri: par SaIgon pendant la deuxième quin-
zaine d'août, atteignent : 50.326 tonnes sa-
voir :
RIZ BLANC :
Sur la France 3.147 tonnes
Sur l' Rtrangcr. 31.533 -
RIZ CARGO
Sur l'Etranger. 1.527 -
r*AT)DY ET BRISURES :
Sur la France. 7.517 -
Sur l'Etranger 3.653
FARINES :
Sur la France.,. 250
Sur l'Etranger. 2.338
Le total des exportations de riz pour ta
Cochinchine depuis le 1er janvier 1927, s'élè-
ve à 1.104.476 tonnes,
(Indopacvfi.)
L'INSTRUCTION PUBLIQUE
EN INDO-CHINE
Il vient d'être créé à Dalat, par arrêté du
Gouverneur général de l'Indochine, un éta-
blissement secondaire français, dénommé
« Lycée de Dalat », qui sera entretenu par
le budget général et relèvera directement,
au point de vue technique et administrait,
du directeur général de l'Instruction publi-
que.
L'enseignement distribué au lycée de Da-
lat comprend l'enseignement élémentaire des
lycées et collèges et l'enseignement secon-
daire proprement dit.
Les classes élémentaires du lycée de Da-
lat dont la réunion constitue le petit lycéi
seront ouverte. le 1 i septembre 1927.
Les classes secondaires (icr et 2e cycles) se-
ront ouvertes, progressivement, à des dates
fixées par arrêté du Gouverneur général. Ces
arrêtés préciseront les conditions de fonc-
tionnement de ces classes, le régime des élè-
ves et toutes autres questions d'organisation
générale.
Le personnel en service au lycée de Dalat
est mis par arrêté du Gouverneur général à
la disposition du directeur général de l'Ins-
truction publique qui prononce l'affectation
ii donner aux intéressés.
En attendant le fonctionnement normal du
lycée de Dalat, le petit lycée sera dirigé
par un professeur du premier degré ayant,
de préférence, le grade de principal et choisi
par le directeur général de l'Instruction pu-
blique parmi le personnel mis à sa disposi-
in.
TAUX DE LA PIASTRE
TA- (I., Tludoi liinr
de foire eonnnitve :11\ ministre tI,." «:"klli.;
qu'fi la du te «lu \i septembre .1027 V teiix offi-
ricl de la piastre était de 12 fr. \\0.
LE COTON CHEZ LES NOIRS
de l'A. O. F.
--0-0--
M. Charles Momteil, que j'ai connu aux
environs de 1902, à Djenné, où il y remplissait
les fonctions d'administrateur, est, incontesta.
blement un des hommes qui connaissent le
mieux les choses et les gens de la ivallée du
Niger. Il a étudié les uns et les autres avec une
complète indépendance de caractère, et la va-
lonté de bien pénétrer leurs moeurs et leurs
besoins, bref avec les qualités de discernement
et d'intelligence avertie qui caractérisent les
vrais coloniaux. Or, M. Charles Monteil fai-
sait partie de l'élite de nos fonctionnaires.
C est ce qui fait la valeur du livre qu'il
vient de publier sur « Le Coton chez les
Noirs ». Jusqu'ici, tout ce qui a paru à ce su-
jet avait un caractère plutôt tendancieux. On
envisageait la nécessité, pour l'industrie fran-
çaise, de se procurer en territoire fran-
çais la matière première indispensable. Mais
on n'allait guère plus loin. Les lanceurs d'af.
faires faisaient miroiter aux yeux des futurs
actionnaires, de mirifiques rendement ? plus ou
moins aléatoires. Les économistes de profession,
ou d'occasion, comme on en a vu éclore ces
temps-ci pas mal lorsqu'il s' est agi notamment
du Transsaharien se lançaient sur le papier
- dans des calculs de probabilités merveil-
leuses, oubliant seulement qu'entre la théorie et
la pratique, il y a souvent un abeme, que les
« circulaires » les plus dithyrambiques sont in-
capables de combler.
L'originalité et la valeur de l'ouvrage de
M. Charles Monteil, c'est qu'il ne tait pas état
de ces espoirs de lucre et de ces utopies troo
! souvent fallacieuses. Il montre tout d'abord que
; la question cotonnière en A. O. F. a existé
Il pour ainsi dife de tout temps, puisque la plante
est de celles qui viennent le mieux dans la
plus grande partie du pays et que les indigènes
savent admirablement en tirer parti.
Su ivant ensuite, siècle par siècle (cela lui est
tacile, étant donnée son expérience de la culture
nègre) l'influence des différentes religions, féti-
c hisme, culte de Mahomet, prosélytisme de*
missionnairers protestants et catholiques, sur
l'emploi du coton, il montre le développement
de cette culture à différentes époques, au fur
et à mesure des civilisations qui ont appris à
ces pauvres noirs qu'il est honteux d'aller tout
nus ce dont ils ne se doutaient guère
et ce qui n'est d' ailleurs peut-être pas démon-
tré si l'on en croit ce qui se pale cher
nous, de nos jours, en bien des circonstances.
et notamment au théâtre et aux bains de mer.
Arrivant aux temps plus modernes, après
avoir relaté le grand essor donné à la culture
du coton par les Portugais au XVIe siècle, il
nous rappelle ce que la France a tenté depuis,
aux xix" et xx6 siècles. Et- il en arrive à ce
qui a heu de nos jours.
Très impartial, M. Monteil rend justice à
la beauté de certaines étoffes indigènes, comme
il signale en passant les erreurs commises lors-
que, dans ces dernières années, on voulut con-
fier à l' administration le soin de surveiller et de
développer les plantations de nouvelles espècd.
Il concl ut eri montrant comment, par des
voies parallèles à celles de l' Islam. l'Européen
pourrait, ou aurait pu, s'assurer la collabora-
tion des noirs, en évitant le danger d'entraîner
l'indigène hors de ses institutions sociales pour
l'abandonner ensuite.
La question cotonnière se présente sous deux
faces très distinctes, l'une européenne, em-
ployant les moyens de la technique moderne.
dont les résultats ont encore à faire leurs preu-
ves, et l'autre indigène, compliquée par les
erreurs commises de 1903 à 1910 et dont les
conséquences se font encore sentir
Tout cela est rendu plus difficile encore du
fait des fluctuations du franc et de différents
autres facteurs, dont on ne tient pas compte
sufifsamment en France.
Cet ouvrage de tout premier ordre résume
sous son vrai jour et avec une documentation
remarquable, la question du coton.
Louis Le Barbier.
.Ia 1
Victime du devoir
-0-0--
Nos lecteurs se souviennent, que l'Insti-
tilt Pnsteur de Paris a fondé à Kindia
(Guinée française; une u singerie », qui
permet d'éludier les anthropoïdes sans les
exposer aux dangers des changements de
climat.
Les singes de Kindia viennent, cependant
d'être victimes d'une épidémie apportée
par un nouvenu contingent de pensionnai-
res : six chimpanzés survivant? d'une co-'
horte de quinze, dont neuf (Mai< nt déjà
morts au cours du voyage. Au bout de
quelques jouis, il n'y eîit plus qu'un sur-
vivant.
La maladie émit caractérisée par de la
jaunisse, de la diarrhée, des vomisse-
ments, de la lièvre, l't. une profonde stu-
peur.
I,e docteur Vilbert. directeur de
l'établissement, s'était livré h de nom-
breuses expériences au cours de cette
épidémie et avait pu isoler nn spirochète
qui était l'agent de la maladie.
11 restait à fixer l'identité de cet agent
et à déterminer son degré de parenté avec
ceux de la fié.vre jaune et de la spirtose ietéro-hémnrrauique, dont les symptô-
mes sont assc,'. semblables ;\ ceux ohwr.
vés dans cette épidémie.
Malheureusement M. ilber' fut. lin-
même atteint, du mal qu'il étudiait, et M.
Roux, qui présentait à ce sujet une note
de son collègue ;\ l'Académie (les sciences,
dit que, si la preuve est ainsi hi!.' que la
maladie en question est transmissible à
l'homme, il faudra attendre la convales-
cence de M. Yilhert pour 'Mr-- f:\v> sur la
nature exacte de la maladie
On no. saurait, trop admir- r le dévoue-
ment et l'abnégation de -'ertains de nos
docteurs coloniaux dignes successeurs des
Marehanx, des Thiraux, des Le Moai qui
n'ont cessé, de lutter contre les épidémies
qui rlécimpnt. parfois avec tant d'wtensité.
nos populations indigènes et. même curo-
péennes.
en NUMERO -1 « CENTIMW3
MAHDT SOIR, 13 SEPTEMBRE 19217
1 IC 1 1 0 .- a.i-é
Les Annales Coloniales
lM muma a rdoimu am fgw -
6wom du - IMFUL
Dirsctiurs i Memel KUEDEL et L.-G. THÊBAULT
lM MlALa Goixmbalm m publient que des an..
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um - --- et peau
La Propriété des Mines aux Colonies
'.1
Le récent décret du 28 août dernier sur la
9 Recherche et exploitation des gîtes natu-
Tels de substances minérales en Nouvelle
t'atedonie et dépendances. présente un in-
térêt considérable pour les juristes parce
qu'il marque l'aboutissement, en quelque
sorte, d'une évolution législative, qui a con-
duit des vieilles conceptions juridiques de
ka loi de 1810 aux principes nouveaux qui
furent successivement appliqués à Mada-
gascar en 1920-1923, en Afrioue Occiden-
tale française en 1924 et en Afrique équato-
fiale française en 1926.
Le décret nouveau distingue tout d'abord
les mines et les carrières.
L'article 3 dit : - Sont considérés comme
ttarrières les gîtes de matériaux de construc-
tion, d'empierrement et d'amendement pour
la culture des terres et autres substances
analogues à l'exception des nitrates et sels
associés, ainsi que des phosphates.
Et l'article 4 ajoute : « Sont considérés
tomme mines les gites de toutes suhstances
tunérales qui ne sont pas classés dans les
('arri'res.,. »
Et tout île suite le législateur précise l'in-
térêt juridique de la distinction, en édic-
tant : « Les carrières sont réputées ne pas
être séparées de la propriété du sol ; elles
suivent les conditions 9, rautorité publique
m'intervient dans l'exploitation des carrières
'lU' « en vue de maintenir la sûreté de la
surface et d'assurer la sécurité du personnel
•ocupé 9.
Ainsi, la propriété des carrières n'est
t}tl' un aspect de la propriété du sol. Mais,
fi (ontrario, il faut décider, semble-t-il, que
le principe ne doit pas s'appliquer aux mi-
nes.
On sait les subtilités d interprétation aux-
quelles a donné lieu la combinaison de l'ar-
ticle 552 du Code civil et de la loi du
21 avril if^io. Toutes les solutions de ce
e rébus juridique » fameux reposent, ce-
pendant, sur une base commune : la notion
objective du droit de propriété. Les droits
sur la mine de l'exploitant, de la puissance
publique, du propriétaire de la surface ap-
paraissent, uniquement comme des consé-
quences ou des démembrements du droit de
propriété du sol ou du sous-sol.
Mais les textes nouveaux de droit colo-
nial que nous examinons, adoptent, semble- 1
t il, une position doctrinale très différente.
Si, pour leur explication, en effet, on part
de )a conception classique de notre droit
civil, de la notion objective du droit de pro-
priété, tout imprégnée encore de la notion
de 1 souveraineté individuelle » héritée du
vmyen Age, le problème parait insoluble.
De ce point de vue, qui est propriétaire?
La puissance publique concédante est-elle
propriétaire?
Nulle part, les textes ne le disent. Au
contraire, ces textes laissent entendre, clai-
rement à mon sens, que la puissance publi-
que intervient non comme propriétaire mais
tomme « puissance sociale, chargée de con-
trôler et de réglementer la vie économique
et sociale de la collectivité.
L'article 1er dit : a La recherche et l'ex-
ploitation des gites naturels de substances
IlinraleSf existant en Nouvelle Calédonie et
dépendances sont soumises aux dispositions
du présent décret. »
L'article 19 déclare : a Les permis de
recherche. confèrent le droit exclusif de
faire tous travaux pour la recherche des
substances d'une catégorie déterminée. - et
article 33 : « Tout permis de recherches,
tant qu'il n'est pas périmé, donne droit à
l'obtention d'une concession. » L'article 49
sègle les droits de propriété de l'ancien
aooeessionnaire, du nouveau concessionnaire
•a de la colonie sur les bâtiments, construc-
tions et objets matériels servant à l'exploita-
tion, lorsque la concession arrive à expira-
tion ou est annulée, mais il ne parle pas
4e la propriété et du transfert de propriété
4e la mine elle-même.
Peut-on dire qu'en vertu des principes
généraux du droit, la puissance publique est
propriétaire de la mine comme d'un bien
sans maître. Je ne le pense pas. Tant que
la mine n'est pas découverte par le bénéfi-
ciaire du permis de recherche, elle n'existe
pas juridiquement, quand elle est décou-
verte, la puissance publique n'intervient pas
tomme propriétaire, mais comme pouvoir
Jéglementaire. - - -
Si la puissance publique n est pas pro-
priétaire, est-ce l'inventeur de la mine, le
bénéficiaire du permis de recherche, qui. a
droit à l'obtention d'une concession » qu'il
faut considérer comme propriétaire ?
Les textes sont, sur ce point, assez am-
bigus. L'article 9 dit : « Le permis de re-
cherches de mines constitue un droit immo-
bilier, transmissible, indivisible, non sus-
teptible d'hypothèque.
La concession de mine constitue une pro-
priété, distincte de la propriété du sof>im-
mobilière, disponible et transmissible comme
toute autre propriété immobilière. »
Notons que ce texte ne dit pas : a la con-
cession confère la propriété de la mine.
Mais. la concession constitue une pro-
priété x; le concessionnaire n'a pas l'usus
et l'abusus de la mine mais l'usus et
Vabusus de la concession qu'il peut céder,
vendre, laisser tomber en - déchéance. - A
l'expiration de la concession, le concession-
naire voit son droit disparaître, purement
«t simplement; il ne reçoit aucune indemnité
du nouveau concessionnaire, on ne lui ra-
chète pas sa propriété, il n'était donc pas
propriétaire.
Le propriétaire du sol auquel la loi de
1810 fait une situation particulière, n'a,
WlnS les textes que nous analysons, plus au-
cun droit sur la mine elle-même. Sans doute
« le contessionnairg ..d'une mine ne peut,
sans le consentement formel du propriétaire
ou du locataire de la surface, occuper des
terrains dans les enclos murés, cours et jar-
dins. » si les terrains qui lui sont néces-
saires pour l'exploitation « appartiennent à
des particuliers, le concessionnaire peut les
occuper avec l'autorisation du gouverneur »
et, dans ce cas, le propriétaire de la sur-
face a droit à une indemnité qui est fixée,
par la loi elle-même, « au double du revenu
net du terain occupé », pour bien marquer,
semble-t-il, qu'elle est sans aucun rapport
avec la valeur ou le revenu de la mine elle-
même. Ainsi il apparaît bien évidemment
que le propriétaire du sol n'a aucun droit
sur la mine ni direct, ni indiret.
Mais si, ni la puissance publique, ni le
concessionnaire, ni le propriétaire du sol ne
sont le « propriétaire. de la mine, où trou-
verons-nous celui-ci? Problème insoluble,
problème absurde dans les cadres du droit
classique où il n'y a pas de bien sans pro-
priétaire.
La vérité c'est que les droits sur la mine,
dans le% textes que nous analysons, ne sont
pas envisagés par rapport à leurs titulaires,
comme des expressions totales ou bornées de
leur « souveraineté » sur les choses, mais
seulement du point de vue de la fonction so-
ciale de production, considérée en elle-
même.
Dans ce droit nouveau, on n'exploite pas
parce qu'on est propriétaire. On n'a de
droits - immobiliers ou de propriété, si on
veut conserver ces termes traditionnels
que parce qu'on est producteur, en fonc-
tion de la production, dans les limites
fixées, non par une puissance publique pro-
priétaire, mais par une puissance publique
remplissant sa fonction de réglementation
de l'activité économique et sociale des in-
dividus.
Dans les vieux cadres juridiques tradi-
tionnels, s'opère ainsi une véritable subs-
titution de contenu, qui adapte les institu-
tions aux faits de la vie sociale présente.
et le droit colonial plus souple, plus libre
éclaire notre chemin.
Etienne Antonmlli,
Député de la llaute-Savoie, prole.-
seur de législation coloniale et d'éco-
nomie politique A la Faculté de Droit
de Lyon.
a$@>
M. Perrier dama Hëère
-';'-0---
M. Léon Perrier, ministre des Colonies. pré-
sident du Conseil général de r Isère, accom-
pagné de MM. Brenier, sénateur, Ollier, dé-
puté. de M. Datry, maire de Vienne, vient de
présider les fêtes inauguratives de la nouvelle
commune de Serpaize, dont le premier maire,
récemment élu, est M. Couturier, professeur a
la Faculté des Sc iences de Lyon.
Propagande coloniale
Le Xllo Groupement économique de la ville
de Grenoble, qui a créé le 20 janvier 1927,
à l'instigation de M. Léon Perrier, sénateur
de l'Isère. ministre des Colonies, un « Comité
de propagande et de documentation colo-
niales ), a complété dernièrement cette créa.
niales », l'installation d'une exposition perma-
tion par
nente de produits coloniaux, annexée au musée
industriel et commercial de la Chambre de
Commerce. Des conférences ont été taites au
cours de l'hiver 1926-1927 en vue de faire
mieux connaître l'importance de notre domaine
colonial et les possibilités d'affaires qu'il offre.
L'intérêt qu'elles ont suscité a conduit le Co-
mité à organiser de nouvelles conférences ins-
tructives et attrayantes.
L'exposition des produits de nos colonies est
actuellement encore peu développée. Elle est
déjà cependant en très bonne voie.
Les candidats à des situations aux colonies
peuvent se procurer, au secrétariat général du
XIIe Groupement, à la Chambre de Com-
merce de Grenoble, tous les renseignements
qui leur sont utiles.
A L'OFFICIEL
0 0
(11 septembre 1927)
Les produits de provenance tunisienne
Extrait du relevé des produits d'origine et de
provenance tunisiennes importés en France ou
en Algérie, pendant la troisième décade du mois
d'août 1927 :
Quantités totales imputées à l'arrivée.
Bœufs et moutons, sans changement; amandes,
2.080 quintaux ; vins de raisins frais, 8.012 hec-
tolitres ; huiles d'olh e et de grignons, 68.053
quintaux; plomb en masse, brut, saumons,
barres ou plaques non argentifères, 28.482 quin-
taux ; Tapis, 6.138 mètres carrés.
) -.- E
DANS LA LÉGION D'HONNEUR
QxO
MINISTERE DE L'INSTRUCTION
PUBLIQUE
Est nommé Chevalier :
M. Despiques, proviseur du Lycée Michelet,
N Yt Michelet,
à Vanves, ancien proviseur du Lycée d'Alger.
M. Despiques a continué à s'intéresser aux
questions africaines par une collaboration suivie
à l'Action; Nord-Africaine.
De plus, M. Despiques porte un intérêt tout
particulier à ses jeunes élèves originaires de nos
colonies et en particulier de l'Indochine, qui
sont en assez grand nombre au Lycée Michelet,
et nous pouvons ajouter que les questions col o-
niales ont en cet universitaire un aident pro-
pagandiste.
La commission des mandats
La ce - w
-o--
Pendallt la dernière conférence
interparlementaire, j'ai eu Vint-
; pression' tr^ï nette fit'à* avait t*r\
qtt on avait grand tort de ne pas prendre
très au sérieux le rôle de la Société des Na-
tions et de la Commission des Mandais
quand il s'agit des droits des indigènes et
des devoirs des puissances mandataires à
l'égard des populations qui leur sont
confiées.
On parlait de cas où l'on prétendait, que
ces droits n'avaient pas été respectés, que
ces devoirs n'avaient pas été remPlis,
« Eh bien! interrogea quelqu'un, si des re-
montrances étaient faites, quelles en se-
raient les conséquences et comment pourralt-
on prendre des sanctions f »
A quoi nous avons répondu que la pre-
mière de toutes, et apparemment la plus
efficace, était dans la divulgation même des
manquements que Von signalait. La publi-
cité en ces matières est une arme redoutable
entre les mains des autres puissances, et plus
spécialement entre les mains de celles qui
ont été privées, en vertu de traités bel et
bien signés, de territoires qu'elles avaient
eues sous leur domination. Pas d'histoires !
Pas d'histoires! Cet axiome élémentaire de
la prudence administrative joue ici un rôle
de premier ordre. La puissance mandataire
multiplie à ses délégués et à ses agents le
conseil de ne rien faire qui puisse attirer les
jugements sévères de la Société des Nations,
et de la Commission des Mandats. J'ai,
pour ma part, apporté devant nos collègues
étrangers, les longs rapperts adressés à cette
Commission par les représentants de la Ré-
publique Française au Cameroun et au
Togo : le soin même avec lequel ils avaient
été préparés, rédigés, présentés, était la
meilleure preuve que le pouvoir de Genève
était profondément respecté.
Pouvoir moral, a encore objecté quelqu'un
qui ajoutait : irait-on jusqu'à une guerre
pour enlever, an nom de la Société des Na-
tions, un mandat dont un peu file aurait mon-
tre qu tl n était pas digne f - D abord, il
est infiniment probable qu'on n'en viendra
jamais à cette extrémité. Et puis, le monde
est-il tellement dégénéré que les mots :
pouvoir moral, n'aient plus aucun sens ni
aucune influence? Qu'est-ce, après tout, que
la sanction 'de la publicité dans le monde en-
tier, sinon la citation devant l'o pinion pu-
blique de l'ive,.s! En sommes-nous venus
au point que cette opinion publique nous
soit indifférentef le contraire nous appa-
raît constamment, et je n'en veux d'autre
témoignage que les controverses passionnées
sur les responsabilités de la guerre. Voilà
un débat qui, jadis, était supprimé par l'is-
sue même des conflits sanglants : celui qui
avait tué le plus de milliers d'hommes avait
raison, celui qui en avait perdu davantage
m'ait tort. C était simple, commode, pra-
tique.
Sur cette toute petite planète que le Pré-
sident du Conseil nous montrait devenant
plus petite tous les jours, à chaque nouvelle
invention de la science, l'o pinion publique
règne de plus en plus en maîtresse, et sa
puissance est d'autant plus formidable que
son royaume est plus restreint, qu'elle dis-
pose de moyens toujours accrus de se faire
entendre d'un bout à l'autre de la terre.
L'indigène dont les droits sont violés a, au-
jourd'hui plus qu'hier et bien moins que de-
main, des possibilités de faire parvenir sa
plainte devant le tribunal suprême. Et que
ces possibilités doivent être augmentées en
nombre, que 'des garanties nouvelles doivent
être cherchées qui permettent aux plaintes
jllstes, aux protestations légitimes de se
faire entendre, que les accès au Secrétariat-
Général de la Société des Nations doivent
lire multipliés et facilités, rien n'est plus
certain. Nous avons nous-mêmes indiqué
comment se posaient ces problèmes et dans
quel sens il fallait chercher la solution. Mais
ne nous laissons pas égarer par les déclara-
tions ironiques de ceux qui nient l'action
efficace de la Société des Nations et de la
Commission des Mandats; les sceptiques ne
voient pas, volontairement ou non, le véri-
table caractère de ces institutions jeunes en-
core, mais sur lesquelles nous avons fondé
de belles espérances : le jour viendra où ce
pouvoir moral, confondu avec l'opinion pu-
blique de l'univers civilisé, sera si absolu
que pas un peuple, pas un gouvernement
n'hésitera à proclamer que le respecter, c'est
le commencement et la fin de la sagesse.
Mario Roustan,
Sénateur de VHérault, ancien ministre
Vice-président de la Commission
sénatoriale des Colonies.
- 4
L'Aviation Coloniale
-00-
Londres-Le Cap
L'Anglais Bentley, qui se rend d'Angle-
terre en Afrique du Sud sur un àvion léger,
après avoir fait escale à Homs et à Sollum,
a atterri à l'aérodrome d'Héliopolis.
Le Bourget-Casablanca
Les frères de Vitrolles, lieutenants du 34*
régiment d'aviation, sont partis ce matin
pour Casablanca sans escale.
Circuit méditerranéen
De leur côté, les capitaines Pelletier
d'Oisy et Gonin ont pris le départ ce matin,
à quatre heures, de l'aérodrome de Villacou-
blay, en vue d'effectuer la première étape
orientale du circuit méditerranéen.
L'itinéraire est le suivant: Paris-Bucarest,
Bucarest-Alep, AlepJérusalem, Jérusalem-
Le Caire, Le Caire- Tripoli, Tripoli-Gabès,
Tiabès-Tunis, Tunis-Casablanca, Casablanca-
Madrid et Madrid-Paris.
Bordeaux et les bois coloniam
--0-0---
Le rapport sur l'activité du port autonome
de Bordeaux, en 1926, mentionne que te tra-
.fic. des bois coloniaux, par sa remarquable pro-
BHfcwon. semble rémodie de la façon la pltu
satisfaisante aux efioits déployés par la direc-
tion du port autonome de Bordeaux et la
Chambre de Commerce, en vue d'améliorer les
conditions de réception et de manutention de
ces bois, dont le marché prend chaque joùr
une plus grande extension. De 13.921 tonnes
en 1925, l'importation des bois coloniaux est
passée à 27.695 tonnes en 1926, bénéficiant
ainsi d'un accroissement de plus de 100
Il y a là un fait sur leque on ne saurait trop
insister et qui vient éclairer un des côtés de
l'important problème du développement des
relations commerciales entre la France et ses
possessions d' outre-mer. Si, parfois, des pro-
duits coloniauft prennent la direction des pays
étrangers au lieu de prendre celle de la métro-
pole qui, pourtant, a besoin d'eux et se les
procure de seconde main, c'est, a-t-on observé,
parce qu'il manque chez nous une organisation
commercial e appropriée, organisation qui existe
ailleurs. - C'est - aussi et - surtout par suite des prix
offerts par les acheteurs des pays à change
élevé. Les bois de nos colonies, en particulier
ceux de la côte occidentale d'Afrique. étaient
dirigés plutôt vers d'autres pays européens que
chez nous. Bordeaux a pris l'initiative d'ins-
taller un marché de ces bois et les statistiques
que nous venons de reproduire prouvent que
l'effort n'a pas été vain. Les importations vont
se développant. Certes, la création et le main-
tien d'un courant commercial dépendent de
beaucoup de facteurs ; mais il n' est pas douteux
que des organisations commerciales donnant sé-
curité à la fois au vendeur et à l' acheteur con-
tribuent largement à cette création et au déve-
loppement du courant créé.
Cette sécurité, les Américains et Anglais
nous l'offrent depuis longtemps, à l'encontre de
bién des acheteurs français, toujours timorés à
l'excès.
Les mes du jnouioud au manie
A Rabat
Voici quelques renseignements cornplé-
mentaires sur les fêtca du Mouloud, de
lUibat :
A 17 heures, M. Urbain Blanc, délégué à
la Mésidciit-c.ussurunt l'intérim, s'est rendu
nu palais du sultan allii de présenter au
souverain les vœux du Gouvernement fran-
çais pour la prospérité du peuple marocain.
M. Urbain Blanc y ajouta ses vœux per-
sonnels.
Visiblement ému, le sultan remercia et
assura M. Urbain Blanc de la profonde
loyauté du peuple marocain envers sa
nation protectrice. Il le chargea, en outre,
de transmettre à Paris un télégramme
cordial de sa part à M. Steeg qui lui avait
adressé ses félicitations à l'occasion des
fttes du Mouloud.
A l'issue de l'entrevue, Moulay Youssef
sortit du palais dans son earosse de gala,
escorté par des dignitaires et serviteurs,
pour assister à la cérémonie traditionnelle
de l' « Hdifln, consistant - à - recevoir dans
la cour du drand Mechouar les présents
offerts par les délégations des tribus venant.
de tous les points de l'empire. Ces délé-
gations sont particulièrement nombreuses
et plusieurs insignes et étendards sacrés
furent remarqués, notamment ceux du
sanctuaire de Mouley Idriss.
La garde noire et les troupes marocaines
ont rendu les honneurs. L'affluence était
considérable.
Ainsi que nous en avons rendu çompte,
le sultan a été l'objet de nombreuses mani-
festations de sympathie de la part de ses
sujets qui ont constaté avec joie l'amélio-
ration de son Mat de santé.
A Tanger
Les fêtes du Mouloud sont célébrées à
Tanger au milieu d'une afiluence considé-
rable d'indigènes venus de toutes les ré-
gions du Djeballa, d'Andjera et du Rift,
nouvellement soumises. Les confréries
défilent en ville avec les étendards sacrés.
tandis que les corporations diverses vont
immoler des taureaux au sanctuaire de
Sidi Mohamed Bel Hadj. La ville présente
une animation inaccoutumée qui inté-
resse vivement les nombreux touristes
présents.
Depuis deux jours se déroulent de bril-
lantes fantasias données par des tribus
des zones internationale et espagnole.
Chemin de fer
Brazzaville à Pointe-Noire
--00--
Une importante convention vient d'être
passée entre le Gouvernement Général de
l'Afrique Kquatoriale française ^ct la Com-
pagnie des Ratignolles pour la (instruction
du chemin de fer de Brazzaville à Pointe-
Noire.
Cette convention, ratifiée par le minis-
tre des Colonies, prévoit la réduction de
8.000 à 4,000 indigènes du personnel mis à
la disposition de la Compagnie, mais par
contre olle lui procure l'outillage le plus
perfectionné pour réduire le portage au
strict minimum et alléger autant que pos-
sible La tâche des travailleurs noirs. Ce
matériel est déjà commandé, La conven-
tion fixe en outre des primes assez élevées
on faveur de la Compagnie des llatignolles
pour l avancement des travaux plus rapi-
dement qu'il ne l'a été prévu, sans que les
travailleurs indigènes puissent cependant
Mre employés, par jour, au delh du nom-
bre d'heure déterminé.
Le rail est actuellement à 75 kilomètres
(le Brazzaville. On a commencé le perce-
ment du tunnel au kilomètre 1;, Ce tun-
nel aura une longueur de 1.700 lili-t't'CH dont
1.300 sur le versant Ouest et 400 sur le
versant Est. f
Le voyage du Président du Libéria
--0-0--
M. King, le président de la République
de Libéria, est arrivé à Genève aujour-
d'hui.
Dépêches de l'Indochine
--0-0--
M. et Mme Varenne à Pnom-Penh
Le Gouverneur Général et Mme Varenne
sont arrivés le 9 septembre à Pnom-Penh
à midi. ILs ont été reçus au bac Chakanqze
par le Résident Supérieur,, le Maire, tes Mi-
nistres au nom du roi et par de nombreuses
personnalités du protectorat et de la cour.
Le roi Monivong a rendu, visite au chef de
la colonie à 16 heures, dans l'hôtel de la
résidence. A 17 heures, le Gouverneur Gé-
néral, accompagné du Résident Supérieur,
s'est rendu au Palais, où, il a salué l'urne
funéraire contenant le corps de S. M. Siso-
watlt. La population française a été alors
admise à saluer la dépouille du roi défunt.
La cérémonie revêtit un caractère émou-
vant. Le roi Monivong a reçu ensuite dans
l'intimité le Gouverneur Général, qui au
moment de se retirer, fut accompagné par le
roi entouré de sa cour et des ministres, et
salué par la musique roiinle et les troupes
formant la haie. -.. -
Le 10, le Gouverneur Général a assisté à
un grand dîner offert par S. M. Monivong.
Auparavant, a eu lieu en sa présence, à 17
heures, la crémation de la mére du prince
Sutharot. à la pagode Nuon Monivad.
Mouvement maritime
Pendant le mois d'aoûT 1927, sont entrés
dans le port de Saïgon : r>2 navires, d'une
jauge brute totale de 190.505 tonnes ; 56
navires sont sortis, d'une jauge brute to-
tale de 212.401 tonnes.
Kntrées : Tonnes :
Français Kr- .-,.. 13.908
Anglais 5 2.100
Américain 1 sur lest
Japonais ,. :> 1.740
Chinois 5 1.850
Norvégiens 14 .098
lIullandais 8 9.374
Sorties: Tonnes:
Français 19 34.770
Anglais 5 6.619
Américain 1 7.125
Japonais 4 6.066
Norvégiens 14 25.573
Chinois 5 10.061
Hollandais 8 3.768
Le marché du riz à Saigon
-- 00 --
PADDY. - Marché fiul, tendance indé-
cise.
IIlZ. - -l\Inl'clté sans al/aires. Prix en
baisse.
BRISURES. Quelques achats réduits
empêchent le fléchissement des cours. Les
stocks sont faibles, en raison du peu d'usi-
naae.
FARINES liASSKS. Marché ferme.
Quelques petites allaires sont traitées. Pas
de gtoclis.
PADDY. - Les arrivages trouvent diffi-
cilement preneurs. Les prix ont fléchi sur-
tout sur les qualités ordinaites. Clôture en
baisse.
RECOLTE. - L'abondance et III régula-
rité des pluies favorisent les cultures. Le
repiquage en cours du riz de saison se fait
dans de bonnes conditions. Dans quelques
cantons, dans les provinces de Sadec, Chau-
doc, Long-Xuyen, les « ma » ont un peu
souffert de l'abondance des pluies.
VI. prochaine- récolte s'annonce bonne
dans Vensemble.
BXpnnr A TIONS. Les exportations du
ri: par SaIgon pendant la deuxième quin-
zaine d'août, atteignent : 50.326 tonnes sa-
voir :
RIZ BLANC :
Sur la France 3.147 tonnes
Sur l' Rtrangcr. 31.533 -
RIZ CARGO
Sur l'Etranger. 1.527 -
r*AT)DY ET BRISURES :
Sur la France. 7.517 -
Sur l'Etranger 3.653
FARINES :
Sur la France.,. 250
Sur l'Etranger. 2.338
Le total des exportations de riz pour ta
Cochinchine depuis le 1er janvier 1927, s'élè-
ve à 1.104.476 tonnes,
(Indopacvfi.)
L'INSTRUCTION PUBLIQUE
EN INDO-CHINE
Il vient d'être créé à Dalat, par arrêté du
Gouverneur général de l'Indochine, un éta-
blissement secondaire français, dénommé
« Lycée de Dalat », qui sera entretenu par
le budget général et relèvera directement,
au point de vue technique et administrait,
du directeur général de l'Instruction publi-
que.
L'enseignement distribué au lycée de Da-
lat comprend l'enseignement élémentaire des
lycées et collèges et l'enseignement secon-
daire proprement dit.
Les classes élémentaires du lycée de Da-
lat dont la réunion constitue le petit lycéi
seront ouverte. le 1 i septembre 1927.
Les classes secondaires (icr et 2e cycles) se-
ront ouvertes, progressivement, à des dates
fixées par arrêté du Gouverneur général. Ces
arrêtés préciseront les conditions de fonc-
tionnement de ces classes, le régime des élè-
ves et toutes autres questions d'organisation
générale.
Le personnel en service au lycée de Dalat
est mis par arrêté du Gouverneur général à
la disposition du directeur général de l'Ins-
truction publique qui prononce l'affectation
ii donner aux intéressés.
En attendant le fonctionnement normal du
lycée de Dalat, le petit lycée sera dirigé
par un professeur du premier degré ayant,
de préférence, le grade de principal et choisi
par le directeur général de l'Instruction pu-
blique parmi le personnel mis à sa disposi-
in.
TAUX DE LA PIASTRE
TA- (I., Tludoi liinr
de foire eonnnitve :11\ ministre tI,." «:"klli.;
qu'fi la du te «lu \i septembre .1027 V teiix offi-
ricl de la piastre était de 12 fr. \\0.
LE COTON CHEZ LES NOIRS
de l'A. O. F.
--0-0--
M. Charles Momteil, que j'ai connu aux
environs de 1902, à Djenné, où il y remplissait
les fonctions d'administrateur, est, incontesta.
blement un des hommes qui connaissent le
mieux les choses et les gens de la ivallée du
Niger. Il a étudié les uns et les autres avec une
complète indépendance de caractère, et la va-
lonté de bien pénétrer leurs moeurs et leurs
besoins, bref avec les qualités de discernement
et d'intelligence avertie qui caractérisent les
vrais coloniaux. Or, M. Charles Monteil fai-
sait partie de l'élite de nos fonctionnaires.
C est ce qui fait la valeur du livre qu'il
vient de publier sur « Le Coton chez les
Noirs ». Jusqu'ici, tout ce qui a paru à ce su-
jet avait un caractère plutôt tendancieux. On
envisageait la nécessité, pour l'industrie fran-
çaise, de se procurer en territoire fran-
çais la matière première indispensable. Mais
on n'allait guère plus loin. Les lanceurs d'af.
faires faisaient miroiter aux yeux des futurs
actionnaires, de mirifiques rendement ? plus ou
moins aléatoires. Les économistes de profession,
ou d'occasion, comme on en a vu éclore ces
temps-ci pas mal lorsqu'il s' est agi notamment
du Transsaharien se lançaient sur le papier
- dans des calculs de probabilités merveil-
leuses, oubliant seulement qu'entre la théorie et
la pratique, il y a souvent un abeme, que les
« circulaires » les plus dithyrambiques sont in-
capables de combler.
L'originalité et la valeur de l'ouvrage de
M. Charles Monteil, c'est qu'il ne tait pas état
de ces espoirs de lucre et de ces utopies troo
! souvent fallacieuses. Il montre tout d'abord que
; la question cotonnière en A. O. F. a existé
Il pour ainsi dife de tout temps, puisque la plante
est de celles qui viennent le mieux dans la
plus grande partie du pays et que les indigènes
savent admirablement en tirer parti.
Su ivant ensuite, siècle par siècle (cela lui est
tacile, étant donnée son expérience de la culture
nègre) l'influence des différentes religions, féti-
c hisme, culte de Mahomet, prosélytisme de*
missionnairers protestants et catholiques, sur
l'emploi du coton, il montre le développement
de cette culture à différentes époques, au fur
et à mesure des civilisations qui ont appris à
ces pauvres noirs qu'il est honteux d'aller tout
nus ce dont ils ne se doutaient guère
et ce qui n'est d' ailleurs peut-être pas démon-
tré si l'on en croit ce qui se pale cher
nous, de nos jours, en bien des circonstances.
et notamment au théâtre et aux bains de mer.
Arrivant aux temps plus modernes, après
avoir relaté le grand essor donné à la culture
du coton par les Portugais au XVIe siècle, il
nous rappelle ce que la France a tenté depuis,
aux xix" et xx6 siècles. Et- il en arrive à ce
qui a heu de nos jours.
Très impartial, M. Monteil rend justice à
la beauté de certaines étoffes indigènes, comme
il signale en passant les erreurs commises lors-
que, dans ces dernières années, on voulut con-
fier à l' administration le soin de surveiller et de
développer les plantations de nouvelles espècd.
Il concl ut eri montrant comment, par des
voies parallèles à celles de l' Islam. l'Européen
pourrait, ou aurait pu, s'assurer la collabora-
tion des noirs, en évitant le danger d'entraîner
l'indigène hors de ses institutions sociales pour
l'abandonner ensuite.
La question cotonnière se présente sous deux
faces très distinctes, l'une européenne, em-
ployant les moyens de la technique moderne.
dont les résultats ont encore à faire leurs preu-
ves, et l'autre indigène, compliquée par les
erreurs commises de 1903 à 1910 et dont les
conséquences se font encore sentir
Tout cela est rendu plus difficile encore du
fait des fluctuations du franc et de différents
autres facteurs, dont on ne tient pas compte
sufifsamment en France.
Cet ouvrage de tout premier ordre résume
sous son vrai jour et avec une documentation
remarquable, la question du coton.
Louis Le Barbier.
.Ia 1
Victime du devoir
-0-0--
Nos lecteurs se souviennent, que l'Insti-
tilt Pnsteur de Paris a fondé à Kindia
(Guinée française; une u singerie », qui
permet d'éludier les anthropoïdes sans les
exposer aux dangers des changements de
climat.
Les singes de Kindia viennent, cependant
d'être victimes d'une épidémie apportée
par un nouvenu contingent de pensionnai-
res : six chimpanzés survivant? d'une co-'
horte de quinze, dont neuf (Mai< nt déjà
morts au cours du voyage. Au bout de
quelques jouis, il n'y eîit plus qu'un sur-
vivant.
La maladie émit caractérisée par de la
jaunisse, de la diarrhée, des vomisse-
ments, de la lièvre, l't. une profonde stu-
peur.
I,e docteur Vilbert. directeur de
l'établissement, s'était livré h de nom-
breuses expériences au cours de cette
épidémie et avait pu isoler nn spirochète
qui était l'agent de la maladie.
11 restait à fixer l'identité de cet agent
et à déterminer son degré de parenté avec
ceux de la fié.vre jaune et de la spir
mes sont assc,'. semblables ;\ ceux ohwr.
vés dans cette épidémie.
Malheureusement M. ilber' fut. lin-
même atteint, du mal qu'il étudiait, et M.
Roux, qui présentait à ce sujet une note
de son collègue ;\ l'Académie (les sciences,
dit que, si la preuve est ainsi hi!.' que la
maladie en question est transmissible à
l'homme, il faudra attendre la convales-
cence de M. Yilhert pour 'Mr-- f:\v> sur la
nature exacte de la maladie
On no. saurait, trop admir- r le dévoue-
ment et l'abnégation de -'ertains de nos
docteurs coloniaux dignes successeurs des
Marehanx, des Thiraux, des Le Moai qui
n'ont cessé, de lutter contre les épidémies
qui rlécimpnt. parfois avec tant d'wtensité.
nos populations indigènes et. même curo-
péennes.
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