Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS
AFRIQUE ÉQUATORIALE FRANÇAISE Exploitation du Papyrus
ARRÊTÉ modifiant certains articles de l'arrêté du 30 juillet 1914, déterminant les conditions de concession et d'exploitation des peuplements de papyrus, en Afrique Equatoriale Française.
Art. 1er. — Les dispositions des articles 6, 18 et 19 de l'arrêté du 30 juil- let 1914 susvisé, sont abrogés et remplacées par les suivantes : Art. 6. — Les concessions temporaires d'exploitation de papyrus sont accordées pour une durée de quinze ans.
Leur validité est soumise aux conditions énumérées aux articles 18 et 19.
Elles sont renouvelables sous les conditions spécifiées à l'article 21. Art. 18. — Le concessionnaire devra avoir commencé l'exploitation dans le délai de trois ans à compter de la date du titre de concession.
Le reste sans changement.
Art. 19. — Le concessionnaire sera tenu, les trois premières années excep- tées, à justifier annuellement, dans le mois qui suivra l'expiration de chaque année, à compter de la date du titre de concession, qu'il a traité un mini- mum de trois cents tonnes de pâte ou de sept cents tonnes de fibres mar- chandes par 1.000 hectares ou fraction de 1.000 hectares.
Le reste sans changement.
Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré et communiqué partout où besoin sera.
Brazzaville, le 27 février 1923.
Victor AUGAGNEuR.
(Journal officiel de l'Afrique Équatoriale française, du 15 mars 1923.)
NOUVELLES DE L'ÉCOLE ET DES ANCIENS ELEVES
Conférences
Les deux premières conférences, aux élèves de la promotion 1922-1923, ont été faites par MM. Etesse, Ingénieur en Chef et Bervas, Ingénieur du Cadre Général des Services de l'Agriculture.
M. Etesse a parlé du Sénégal, M. Bervas de la Côte d'Ivoire, colonies qu'ils connaissent parfaitement par les longs séjours qu'ils y ont accomplis.
Après une esquisse géographique et climatologique, ils ont énuméré les ressources de ces colonies et attiré l'attention de leurs auditeurs sur le bril- lant avenir qui peut leur être assuré par un développement rationnel et méthodique des entreprises agricoles.
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