Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
172 NOMINATIONS ET MUTATIONS
9 juin 1917 sur : 1° les trocas et autres coquillages de nacre; 20 les coprahs ; 30 les peaux brutes fraîches ou sèches, grandes ou petites.
(Journal Officiel de la République française du 5 février 1920).
MARTINIQUE Modification du tarif des douanes en ce qui concerne les bœufs, vaches, taurillons et génisses Par décret, en date du 18 janvier 1920, a été modifié, comme il est indiqué ci-après, le tableau annexé aux décrets relatifs au tarif douanier de la Martinique.
I. — Animaux vivants.
Tarifs Numéros Animaux Poids vif Numéros Animaux Poids vif Général Minimum 4 et 6 Bœufs, taureaux. Exempts Exempts 8 Vaches. 100 kilogr. — — 7 et 8 Bouvillons, taurillons et génisses. 100 — — —
(Journal Officiel de la République française du 8 février 1920).
GUADELOUPE Droits de sortie sur les rhums et tafias
Par décret en date du 1er février 1920, a été approuvée la délibération du Conseil général de la Guadeloupe, en date du 13 mai 1919, modifiant l'assiette et les règles de perception du droit de sortie sur les rhums et tafias du crû de la colonie.
(Journal Officiel de la République française du 12 février 1920).
NOMINATIONS ET MVTATIONS
AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE M. Claveau (Léon, Louis, Alphonse, Théodore), inspecteur d'agricul- ture de tre classe, ingénieur agricole, diplômé de l'Ecole nationale supé- rieure d'agriculture coloniale de Nogent, en service au Sénégal, est nommé chef du service de l'agriculture de cette colonie.
Par décret, en date du 6 mars 1920, M. Henry (Yves-Marie) directeur d'agriculture de lre classe est nommé inspecteur général de l'agriculture de 2e classe.
(Journal Officiel de la République française du 14 mars 1920).
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