Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 10/12/2012
ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS MINISTÈRE DES COLONIES Institut National d'Agronomie Coloniale ADMISSIONS EN 192-4 Elèves réguliers Par arrêté du Ministre des Colonies, en date du 27 décembre 1923, ont été admis, à l'Institut National d'Agronomie Coloniale, en qualité d'élèves régu- liers : 1* Section Agronomique. MM. Biard, Philippe, Roule, Commun, Ingé- nieurs Agronomes ; Séguéla, Calcat, Vincenot, Landre, Clérin, Ingénieurs Agricoles ; Clément, Lepetit, Venault, candidats admis au concours ; Chauffour, Agent de Culture des cadres locaux de Madagascar, diplômé de l'Ecole Nationale d'Horticulture.
2* Section Agricole. MM. Vernadat, diplômé de l'Ecole Nationale d'Hor- ticulture ; Rossel, de Courteville, Thaudière, Castel, de Tourris, Simon, diplômés de l'Ecole Coloniale d'Agriculture de Tunis ; Crubilé, Lemoine, Blocher, Gruet, Thomas, Frier, diplômés de l'Institut Agricole d'Algérie ; Allavena, Montagnac, Faye, Collombon, Pichon, candidats admis au con- cours.
3° Section Agricole « à titre étranger ». M. Enikeef.
Auditeurs libres Par arrêté du Ministre des Colonies, en date du 22 janvier i924, ont été admis en qualité d'auditeurs libres à l'Institut National d'Agronomie Colo- niale : 1° Section Agronomique. M. Bandy de Nalèches.
2* Section Agricole. MM. d'Avilès, Brandon, Hélouin, de Montaigne, Pan Yong, Pascalet, Petrow, Wang Chu Ping.
Répartition du contingent de 185.000 hectolitres de rhums et de tafias exprimés en alcool pur Un décret, en date du 19 janvier 1924, a attribué conformément au tableau ci-après, le contingent de 185.000 hectolitres de rhums et de tafias, en alcool pur, originaires des colonies françaises, susceptibles d'être importés en France en exécution de la surtaxe prévue au quatrième paragraphe de l'arti- cle 89 de la loi du 20 juin i920, dans les conditions fixées par l'article 23 de la loi du 27 décembre 1923 :
Contingent hectolitres Colonies (alcool pur) Martinique. 86.000 Guadeloupe. 66.000 Réunion. 23.000 Indochine 4.900 Madagascar 4.690 Mayotte et dépendances. 150 Guyane française. 150 Etablissements français de l'Océanie. 100 Nouvelle-Calédonie. 10 Total 185.000
(Journal officiel de la République française du 22 janvier 1924).
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