Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
60 ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS
NOUVELLES-HÉBRIDES Admission en France et en Nouvelle-Calédonie de divers produits des Nouvelles-Hébrides : café, cacao, vanille et maïs Par décret du 11 janvier 1914, les quantités de produits originaires des exploitations françaises des Nouvelles-Hébrides qui pourront être admises en France, en Nouvelle-Calédonie et dans les autres possessions françaises, du 1er juillet 1913 au 30 juin 1914, dans les conditions éta- blies par les décrets des 12 novembre 1901 et 16 avril 1904, ont été fixées ainsi qu'il suit : 1° En France et en Nouvelle-Calédonie :
30 Dans les colonies françaises autres que la Nouvelle-Calédonie : Néant.
(Extrait du Journal officiel de la République française, n° 16 du 17 janvier 1914).
AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE Organisation d'un service zootechnique et des haras dans le Haut-Sénégal et Niger Un arrêté du Gouverneur Général en date du 15 septembre 1913 a fixé l'organisation, les attributions et le fonctionnement du Service zootechnique et des haras dans le Haut-Sénégal et Niger.
Cet arrêté stipule que le Service zootechnique et des haras est dirigé par un vétérinaire, chef de service résidant à Bamako, et comprend, en outre, comme personnel : des vétérinaires civils ou militaires, des sur- veillants indigènes des haras et tous autres établissements d'élevage de la colonie, un infirmier vétérinaire, des vaccinateurs indigènes et des gardes indigènes, cavaliers de haras.
Le service zootechnique et des haras est chargé (article 4) : « 1° De la police sanitaire des animaux » ; « 2° De l'étude des questions se rattachant à l'élevage du cheval et du bétail ».
Pour l'exécution de ce programme, le Haut-Sénégal et Niger est divisé en trois circonscriptions vétérinaires (article 5).
(Extrait du Journal officiel de l'Afrique occidentale française, n° 475 du 17 janvier 1914).
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