Presse et revues
4 pages
Titre : Chronique mensuelle / L'Institut colonial français
Auteur : Institut colonial français (Paris). Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1921-07-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb327925070
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 01 juillet 1921 01 juillet 1921
Description : 1921/07/01 (A1,N2). 1921/07/01 (A1,N2).
Description : Collection numérique : Numba, la bibliothèque... Collection numérique : Numba, la bibliothèque numérique du Cirad
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k3201354z
Source : CIRAD, 2018-238761
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 10/02/2019
Première Année — N
I er Juillet 1921
Institut Col onial i rançais
CHRONIQUE MENSUELLE
La FRANCE chez elle
aux COLONIES
f RÉDACTION & ADMINISTRATION f
| T
| 8, Rue Jean-Goujon, 8 - PARIS (VIII e ) f
4 i
| TELEPHONE : PASSY 23-41 J
Les COLONIES chez elles
en FRANCE
LA VIE DE L’INSTITUT COLONIAL FRANÇAIS
taxe: sur le chiffre d’affaires et droit a limporta-
U °N SUR LES PRODUITS COLONIAUX. — Dans notre chronique du
hiois de niai, nous annoncions, en présence du débat institué à la
Chambre sur cette question, que notre action continuait.
Un Ern *' s au début de mars dernier, notre vœu tendant à l’exemption
r s taxes à l’importation et sur le chiffre d’affaires pour tous les objets
1 marchandises! en provenance directe de nos colonies, Vient dp
ecevoir en grande partie satisfaction. Largement répandu dans l’opi-
m°n par le grande presse, soutenu par les parlementaires adhérents
~j e 1 Institut Colonial Français, et d’ailleurs porté à la connaissance
Parlement tout entier, il a indiscutablement facilité la tâche de nos
mm's et collègues, MM. Boussenot, Candace et Maurice Raynaud, qui
Dennent de remporter à la Chambre une victoire partielle. En effet,
^ a hs la séance du 30 juin, a été voté l’amendement suivant, pré-
°enté par M. Boussenot : « Sont exemptées de cet impôt, les importa-
hons de produite agricoles expédiés d’Algérie, des colonies ou pays
j* e protectorat, et des anciennes colonies placées sous mandat de la
r r ance, par les producteurs eux-mêmes. » ,M. Candace a fait sien
rmtre programme en déclarant au cours, de la discussion : « Il faut
créer entre la France et ses colonies un grand courant osmotique
jm' lui permettra de se passer désormais de l’étranger, de prendre
cla ns ses colonies les matières premières dont elle a besoin, et qui,
e n éveillant chez les indigènes le goût de certaines productions métro
politaines, fera d’eux nos meilleurs clients. » Et M. Maurice Raynaud,
i ancien Ministre des Colonies, président du Groupe Colonial, a exprimé
1 essence de notre doctrine, lorsqu’il a rappelé que les colonies sont
des terres françaises qui s’imposent de lourds, sacrifices pour leur
mise en valeur, et qui doivent, en conséquence, non pas être soumises
a un régime prohibitif, mais traitées sur un pied d’égalité avec la
métropole.
Sont, en conséquence, exemptés du droit à l’importation, les seuls
produits agricoles coloniaux complétera »nt indemnes donc de tous
dt'oi l ts, puisque déjà exonérés par ailleurs de la taxe sur le chiffre
d’affaires, par le texte qui vise : « Les affaires consistant dans la
^ e nte des produits végétaux, animaux ou minéraux importés à l’étal
«rut lorsque cette vente est effectuée par l’importateur lui-même, et
ffhe les produits sont vendus dans 1 état où ils ont été importés. »
,G’ es t un premier résultat important auquel l’Institut Colonial Fran
cis est heureux d’avoir pu contribuer. Mais le droit à l’importation
Continue donc d’obérer la majorité des produits coloniaux à leur entrée
dans la métropole, tout comme les produits étrangers, tandis, que le
Producteur métropolitain en est affranchi'. C’est une injustice, et, à
i heure où tous les efforts sont dirigés vers l’intensification des échanges
mitre la France et ses possessions, un non-sens économique. Déjà, on
Peut relever d’alarmants indices : ainsi le ^commerce d’exportation de
JA- O. F. fait ressortir dans le début de cette année, un recul notable
d e .la part française, les augmentations portant en majorité sur des pro-
auj ts destinés à l’étranger !
On connaît trop notre programme et notre foi dans nos destinées
^Moniales, pour s’étonner que nous répétions donc : notre action
c °htinue.
r La RÉFORME DE LA MAGISTRATURE COLONIALE. — Notre
^■ornité de direction a voté ce mois-ci un vœu important relatif au
Projet de loi' n* 185, relatif à la réforme de la magistrature coloniale.
A a été publié par la presse parisienne, communiqué à la presse, aux
Çjambres de commerce, aux élus des colonies, et nous en avons natu
rellement saisi nos adhérents parlementaires ainsi que les ministres,
ds Commissions compétentes, etc... Nous en donnons ci-après un
parait, en regrettant que la place nous manque pour le produire « in
xt enso » !
Le Comité de direction de l’I. C. F. :
- Après avoir pris l’avis, du Comité d’études législatives et juridiques
^ ^sidé par M. Mennesson, bâtonnier de l’Ordre des avocats à la Cour,
vu le rapport de M. Maurice Hersant, avocat au Conseil d’Etat et à
la Cour de cassation, et M. Paul Appleton, professeur à la 'Faculté de
droit de Lille, avocat à la Cour de Paris, entendu le rapporteur du
projet à la Chambre, M. Liouville, et plusieurs représentants qualifiés
des associations et magistrats intéressés ;
Considérant que la bonne administration de la justice est une des
conditions primordiales, de la prospérité des colonies comme de la
métropole, qu’elle est appelée par tous les vœux des populations colo
niales, aussi bi'en que des magistrats eux-mêmes soucieux de posséder
enfin un statut qu’ils sont les seuls fonctionnaires, coloniaux à ne
point posséder encore ;
Que le projet de loi relatif au recrutement, aux traitements, à l’avan
cement et à la discipline des magistrats coloniaux, déposé à la Cham
bre, sous le numéro 18", ne remplit pas entièrement cet objet, mais
appelle sur trois chefs principaux d’essentielles observations suscep
tibles de moti'ver plusieurs amendements ;
Emet à funanimité le vœu suivant, qu’il décide de transmettre aux
ministres, au Parlement et aux Commissions compétentes, avec le
désir de voir la question immédiatement mise à l’étude, et qu’il
demande de soutenir efficacement à tous les' parlementaires qu’il compte
parmi ses membres actifs ou honoraires :
1° Deux amendements devraient être apportés au projet de loi :
L’un relatif au déplacement qui ne devrait être prononcé qu’après
avis conforme de la Commission spéciale ; l’autre relatif à l’obligation
pour le magistrat de rejoindre son poste à délai fixe, après nomination,
à, peine de sanction ;
Une disposition supplémentaire devrait compléter le projet dans
le sens d’une réforme plus étendue de l’organisation judiciaire, en pré
voyant autant que possible pour chaque colonie ou groupe de colonies,
un corps de magistrats métropolitains autonome versés dans la langue
et les mœurs du pays-
Donne, au surplus, subsidiairement, son approbation à certaines
modifications proposées par les intéressés, et les recommande à l’at
tention de ,1a Chambre, en ce qui concerne : l’âge de la retraite que
les magistrats coloniaux demandent légitimement- de voir fixé -à 65 ans,
avec faculté pour le magistrat de demander la liquidation de sa pen
sion à partir de 55 ans ; le traitement de parité qui peut être utile
indépendamment du supplément colonial ; l’exclusion de toute créa
tion nouvelle d’inspection générale de la justice qui se justifie ample
ment par des considérations d’organisation intérieure et budgétaires.
On le voit, le projet appelle des modifications fondamentales ; ce
sont les seules auxquelles nous ayons voulu nous arrêter. Néanmoins
nous savons que dans le désir d’aboutir rapidement, on voudrait que
le vote de la Chambre fût en quelque sorte acquis, sans débat, et
même -sans examen sérieux de la nouvelle loi, qui, il n’y a pas long
temps, n’avait même pas été soumise à la Commission non plus qu’au
Conseil supérieur des colonies. Cependant les plus graves imperfections
que nul ne songe à dénier, risquent d’être ainsi sanctionnées. Nous
espérons que si des considérations d’intérêts même très respectables,
et le désir de ne pas ouvrir la porte à l’înnombrables réclamations
ou suggestions, militent dans ce sens, du moins — et c’est le désir des
intéressés eux-mêmes — les retouches indispensables que nous signa
lons pourront être retenues. Il Importe à l’honneur de la législation
française, autant qü’à l’intérêt général (des magistrats comme des jus
ticiables), qu’une bonne loi, et non un texte imparfait, soit promul
guée, et réponde d’ailleurs aux belles conceptions d’administration et
de politique coloniale dont notre Ministre des Colonies vient de donner
un exposé si ferme et si élevé.
NOTRE COMITÉ DE DIRECTION s’est réuni le 15 juin, et il a exa
miné d’importantes questions. MM. de Rouvre, président, Robaglia, vice
président, Delmont, secrétaire général, Bénard, trésorier, Cahen-Fuzier,
le colonel Bernard, Mascart, le comte d’Ormesson, Sainsère, assis
taient à la séance. Le Comité a adopté d’abord un vœu relatif au recru
tement de l’armée indigène. On sait, qu’une suggestion du Conseil
I er Juillet 1921
Institut Col onial i rançais
CHRONIQUE MENSUELLE
La FRANCE chez elle
aux COLONIES
f RÉDACTION & ADMINISTRATION f
| T
| 8, Rue Jean-Goujon, 8 - PARIS (VIII e ) f
4 i
| TELEPHONE : PASSY 23-41 J
Les COLONIES chez elles
en FRANCE
LA VIE DE L’INSTITUT COLONIAL FRANÇAIS
taxe: sur le chiffre d’affaires et droit a limporta-
U °N SUR LES PRODUITS COLONIAUX. — Dans notre chronique du
hiois de niai, nous annoncions, en présence du débat institué à la
Chambre sur cette question, que notre action continuait.
Un Ern *' s au début de mars dernier, notre vœu tendant à l’exemption
r s taxes à l’importation et sur le chiffre d’affaires pour tous les objets
1 marchandises! en provenance directe de nos colonies, Vient dp
ecevoir en grande partie satisfaction. Largement répandu dans l’opi-
m°n par le grande presse, soutenu par les parlementaires adhérents
~j e 1 Institut Colonial Français, et d’ailleurs porté à la connaissance
Parlement tout entier, il a indiscutablement facilité la tâche de nos
mm's et collègues, MM. Boussenot, Candace et Maurice Raynaud, qui
Dennent de remporter à la Chambre une victoire partielle. En effet,
^ a hs la séance du 30 juin, a été voté l’amendement suivant, pré-
°enté par M. Boussenot : « Sont exemptées de cet impôt, les importa-
hons de produite agricoles expédiés d’Algérie, des colonies ou pays
j* e protectorat, et des anciennes colonies placées sous mandat de la
r r ance, par les producteurs eux-mêmes. » ,M. Candace a fait sien
rmtre programme en déclarant au cours, de la discussion : « Il faut
créer entre la France et ses colonies un grand courant osmotique
jm' lui permettra de se passer désormais de l’étranger, de prendre
cla ns ses colonies les matières premières dont elle a besoin, et qui,
e n éveillant chez les indigènes le goût de certaines productions métro
politaines, fera d’eux nos meilleurs clients. » Et M. Maurice Raynaud,
i ancien Ministre des Colonies, président du Groupe Colonial, a exprimé
1 essence de notre doctrine, lorsqu’il a rappelé que les colonies sont
des terres françaises qui s’imposent de lourds, sacrifices pour leur
mise en valeur, et qui doivent, en conséquence, non pas être soumises
a un régime prohibitif, mais traitées sur un pied d’égalité avec la
métropole.
Sont, en conséquence, exemptés du droit à l’importation, les seuls
produits agricoles coloniaux complétera »nt indemnes donc de tous
dt'oi l ts, puisque déjà exonérés par ailleurs de la taxe sur le chiffre
d’affaires, par le texte qui vise : « Les affaires consistant dans la
^ e nte des produits végétaux, animaux ou minéraux importés à l’étal
«rut lorsque cette vente est effectuée par l’importateur lui-même, et
ffhe les produits sont vendus dans 1 état où ils ont été importés. »
,G’ es t un premier résultat important auquel l’Institut Colonial Fran
cis est heureux d’avoir pu contribuer. Mais le droit à l’importation
Continue donc d’obérer la majorité des produits coloniaux à leur entrée
dans la métropole, tout comme les produits étrangers, tandis, que le
Producteur métropolitain en est affranchi'. C’est une injustice, et, à
i heure où tous les efforts sont dirigés vers l’intensification des échanges
mitre la France et ses possessions, un non-sens économique. Déjà, on
Peut relever d’alarmants indices : ainsi le ^commerce d’exportation de
JA- O. F. fait ressortir dans le début de cette année, un recul notable
d e .la part française, les augmentations portant en majorité sur des pro-
auj ts destinés à l’étranger !
On connaît trop notre programme et notre foi dans nos destinées
^Moniales, pour s’étonner que nous répétions donc : notre action
c °htinue.
r La RÉFORME DE LA MAGISTRATURE COLONIALE. — Notre
^■ornité de direction a voté ce mois-ci un vœu important relatif au
Projet de loi' n* 185, relatif à la réforme de la magistrature coloniale.
A a été publié par la presse parisienne, communiqué à la presse, aux
Çjambres de commerce, aux élus des colonies, et nous en avons natu
rellement saisi nos adhérents parlementaires ainsi que les ministres,
ds Commissions compétentes, etc... Nous en donnons ci-après un
parait, en regrettant que la place nous manque pour le produire « in
xt enso » !
Le Comité de direction de l’I. C. F. :
- Après avoir pris l’avis, du Comité d’études législatives et juridiques
^ ^sidé par M. Mennesson, bâtonnier de l’Ordre des avocats à la Cour,
vu le rapport de M. Maurice Hersant, avocat au Conseil d’Etat et à
la Cour de cassation, et M. Paul Appleton, professeur à la 'Faculté de
droit de Lille, avocat à la Cour de Paris, entendu le rapporteur du
projet à la Chambre, M. Liouville, et plusieurs représentants qualifiés
des associations et magistrats intéressés ;
Considérant que la bonne administration de la justice est une des
conditions primordiales, de la prospérité des colonies comme de la
métropole, qu’elle est appelée par tous les vœux des populations colo
niales, aussi bi'en que des magistrats eux-mêmes soucieux de posséder
enfin un statut qu’ils sont les seuls fonctionnaires, coloniaux à ne
point posséder encore ;
Que le projet de loi relatif au recrutement, aux traitements, à l’avan
cement et à la discipline des magistrats coloniaux, déposé à la Cham
bre, sous le numéro 18", ne remplit pas entièrement cet objet, mais
appelle sur trois chefs principaux d’essentielles observations suscep
tibles de moti'ver plusieurs amendements ;
Emet à funanimité le vœu suivant, qu’il décide de transmettre aux
ministres, au Parlement et aux Commissions compétentes, avec le
désir de voir la question immédiatement mise à l’étude, et qu’il
demande de soutenir efficacement à tous les' parlementaires qu’il compte
parmi ses membres actifs ou honoraires :
1° Deux amendements devraient être apportés au projet de loi :
L’un relatif au déplacement qui ne devrait être prononcé qu’après
avis conforme de la Commission spéciale ; l’autre relatif à l’obligation
pour le magistrat de rejoindre son poste à délai fixe, après nomination,
à, peine de sanction ;
Une disposition supplémentaire devrait compléter le projet dans
le sens d’une réforme plus étendue de l’organisation judiciaire, en pré
voyant autant que possible pour chaque colonie ou groupe de colonies,
un corps de magistrats métropolitains autonome versés dans la langue
et les mœurs du pays-
Donne, au surplus, subsidiairement, son approbation à certaines
modifications proposées par les intéressés, et les recommande à l’at
tention de ,1a Chambre, en ce qui concerne : l’âge de la retraite que
les magistrats coloniaux demandent légitimement- de voir fixé -à 65 ans,
avec faculté pour le magistrat de demander la liquidation de sa pen
sion à partir de 55 ans ; le traitement de parité qui peut être utile
indépendamment du supplément colonial ; l’exclusion de toute créa
tion nouvelle d’inspection générale de la justice qui se justifie ample
ment par des considérations d’organisation intérieure et budgétaires.
On le voit, le projet appelle des modifications fondamentales ; ce
sont les seules auxquelles nous ayons voulu nous arrêter. Néanmoins
nous savons que dans le désir d’aboutir rapidement, on voudrait que
le vote de la Chambre fût en quelque sorte acquis, sans débat, et
même -sans examen sérieux de la nouvelle loi, qui, il n’y a pas long
temps, n’avait même pas été soumise à la Commission non plus qu’au
Conseil supérieur des colonies. Cependant les plus graves imperfections
que nul ne songe à dénier, risquent d’être ainsi sanctionnées. Nous
espérons que si des considérations d’intérêts même très respectables,
et le désir de ne pas ouvrir la porte à l’înnombrables réclamations
ou suggestions, militent dans ce sens, du moins — et c’est le désir des
intéressés eux-mêmes — les retouches indispensables que nous signa
lons pourront être retenues. Il Importe à l’honneur de la législation
française, autant qü’à l’intérêt général (des magistrats comme des jus
ticiables), qu’une bonne loi, et non un texte imparfait, soit promul
guée, et réponde d’ailleurs aux belles conceptions d’administration et
de politique coloniale dont notre Ministre des Colonies vient de donner
un exposé si ferme et si élevé.
NOTRE COMITÉ DE DIRECTION s’est réuni le 15 juin, et il a exa
miné d’importantes questions. MM. de Rouvre, président, Robaglia, vice
président, Delmont, secrétaire général, Bénard, trésorier, Cahen-Fuzier,
le colonel Bernard, Mascart, le comte d’Ormesson, Sainsère, assis
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