Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 07/10/2013
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Navigation , Cochinchine I, n° 20,11 mars. — Arrêté autorisant l'exécution des travaux du canal de Chet-say (Cochinchine) (page 409).
« Tonkin I, n° 22, 18 mars. - Arrêté réglementant le mode d'assiette et de perception de la taxe d'accostage à Haiphong (page 434).
Postes et Télégraphes I, n° 19, 7 mars. — Arrêté modifiant les tableaux C et D (franchises postales et télégraphiques) annexés à l'arrêté du 5 novembre 1899 (page 389).
Travaux Publics Cochinchine l, no 22, 18 mars. — Arrêté' portant que le plan parcellaire des terrains à occuper par la voie du chemin de fer, dans les provinces de Giadinh et de Bienhoa, sera déposé dans les bureaux des administrateurs de ces provinces à la disposition des intéressés. Délai pour le dépôt des observations. Leur examen par une commission. Proposition de modification du tracé. Rédaction et envoi du procès-verbal au Lieu- tenant-Gouverneur (page 435).
Tonkin
II, n° 18, 4 mars. — Extrait de l'arrêté ouvrant un crédit au commissaire du Gouvernement de Darlac, pour constructions de routes (page 251).
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