DOCUMENTS OFFICIELS * 1385
appelé à élire les membres de cette chambre ainsi que le nombre
de sièges attribué à la représentation de chacune de ces caté-
gories.
(J. 0. de l'A. 0. F., 3 nov. 1923, p. 755.)
Arrêté du 15 novembre 1923, fixant les quantités de cafés
et de cacaos originaires de la Côte d'Ivoire, admissibles au béné-
fice de la détaxe, pendant l'année 1924.
(J. 0. R. F. 17 nov. 1923, p. 10794.)
Dahomey.
Arrêté approuvé par le Gouverneur général le 21 août 1923,
portant rectifications aux tarifs du wharf de Cotonou.
(J. 0. du Dahomey, 15 oct. 1923, p. 299.)
Arrêté du 20 septembre, approuvé par le Gouverneur général
le 2 octobre 1923, modifiait les conditions de transport des
voyageurs sur le chemin de fer Est-Dahoméen.
(J. 0. du Dahomey, 15 oct. 1923, p .301.)
Arrêté du 25 octobre 1923, portant règlement provisoire du
compte d'exploitation du wharf de Cotonou.
(J. 0. de l'A. 0. F., 3 nov. 1923, p. 751.)
Arrêté du 25 octobre 1923, déterminant la circonscription de
la Chambre de commerce du Dahomey et fixant la composition
et la répartition en catégories professionnelles du Collège appelé
à élire les membres de cette chambre ainsi que le nombre de
sièges attribué à la représentation de:chacune de ces catégories.
(J. 0. de l'A. 0. F., 3 nov. 1923, p. 754.)
Arrêté du 15 novembre 19?3, fixant les quantités de cacaos
originaires du Dahomey admissibles au bénéfice de h détaxe.
(J. 0. R. F., 17 nov. 10794.)
Cacaos et Caj
Wharf.
Cheminé de je
Wharf
de Cotonou.
Chambre
de commerce.
Cacaos.
appelé à élire les membres de cette chambre ainsi que le nombre
de sièges attribué à la représentation de chacune de ces caté-
gories.
(J. 0. de l'A. 0. F., 3 nov. 1923, p. 755.)
Arrêté du 15 novembre 1923, fixant les quantités de cafés
et de cacaos originaires de la Côte d'Ivoire, admissibles au béné-
fice de la détaxe, pendant l'année 1924.
(J. 0. R. F. 17 nov. 1923, p. 10794.)
Dahomey.
Arrêté approuvé par le Gouverneur général le 21 août 1923,
portant rectifications aux tarifs du wharf de Cotonou.
(J. 0. du Dahomey, 15 oct. 1923, p. 299.)
Arrêté du 20 septembre, approuvé par le Gouverneur général
le 2 octobre 1923, modifiait les conditions de transport des
voyageurs sur le chemin de fer Est-Dahoméen.
(J. 0. du Dahomey, 15 oct. 1923, p .301.)
Arrêté du 25 octobre 1923, portant règlement provisoire du
compte d'exploitation du wharf de Cotonou.
(J. 0. de l'A. 0. F., 3 nov. 1923, p. 751.)
Arrêté du 25 octobre 1923, déterminant la circonscription de
la Chambre de commerce du Dahomey et fixant la composition
et la répartition en catégories professionnelles du Collège appelé
à élire les membres de cette chambre ainsi que le nombre de
sièges attribué à la représentation de:chacune de ces catégories.
(J. 0. de l'A. 0. F., 3 nov. 1923, p. 754.)
Arrêté du 15 novembre 19?3, fixant les quantités de cacaos
originaires du Dahomey admissibles au bénéfice de h détaxe.
(J. 0. R. F., 17 nov. 10794.)
Cacaos et Caj
Wharf.
Cheminé de je
Wharf
de Cotonou.
Chambre
de commerce.
Cacaos.
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