DOCUMENTS OFFICIELS
(LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, AVIS, ETC.)
Ministère des Colonies.
Arrêté du 8 novembre 1923, portant ouverture d'un concours
pour le grade de commis principal rédacteur à l'administration
pénitentiaire coloniale.
(J. 0. R. F., 9 nov. 1923, p. 10561.)
Arrêté du 8 novembre 1923, portant ouverture d'un examen
pour le grade de surveillant-chef de 2e classe des établissements
pénitentiaires coloniaux.
(J. 0. R. F., 9 nov. 1923, p. 10561.)
Sénégal.
Arrêté du 25 octobre 1923, autorisant à titre temporaire les
dépôts d'arachides en vrac sur certaines parties des terre-pleins
de 1" et 2e zone du port de commerce de Dakar.
(J. 0. de fA. O. F., 3 nov. 1923, p. 752.)
Mauritanie.
Arrêté du 25 octobre ; 1923, portant modification en ce qui
concerne la Mauritanie, à l'arrêté du 14 aoùt 1907 organisant le
service des remises commerciales en A. O. F.
(J. O. de VA. O. F., 3 nov. 1923, p. 751.)
Soudan français.
Décision du 16 octobre 1923, allouant à la commune mixte
de Bamako une somme de 10.000 francs pour participation de la
Colonie à l'aménagement du jardin zoologique de Bamako.
(J. 0,. de l'A. O. F., 3 nov. 1923.)
Concours.
Concours.
Arachides.
Remises
commerciale:
Zoologie.
(LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, AVIS, ETC.)
Ministère des Colonies.
Arrêté du 8 novembre 1923, portant ouverture d'un concours
pour le grade de commis principal rédacteur à l'administration
pénitentiaire coloniale.
(J. 0. R. F., 9 nov. 1923, p. 10561.)
Arrêté du 8 novembre 1923, portant ouverture d'un examen
pour le grade de surveillant-chef de 2e classe des établissements
pénitentiaires coloniaux.
(J. 0. R. F., 9 nov. 1923, p. 10561.)
Sénégal.
Arrêté du 25 octobre 1923, autorisant à titre temporaire les
dépôts d'arachides en vrac sur certaines parties des terre-pleins
de 1" et 2e zone du port de commerce de Dakar.
(J. 0. de fA. O. F., 3 nov. 1923, p. 752.)
Mauritanie.
Arrêté du 25 octobre ; 1923, portant modification en ce qui
concerne la Mauritanie, à l'arrêté du 14 aoùt 1907 organisant le
service des remises commerciales en A. O. F.
(J. O. de VA. O. F., 3 nov. 1923, p. 751.)
Soudan français.
Décision du 16 octobre 1923, allouant à la commune mixte
de Bamako une somme de 10.000 francs pour participation de la
Colonie à l'aménagement du jardin zoologique de Bamako.
(J. 0,. de l'A. O. F., 3 nov. 1923.)
Concours.
Concours.
Arachides.
Remises
commerciale:
Zoologie.
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